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La documentation déposée est classée selon les cotes indiquées dans le tableau ci-dessous.

La plupart des documents sont accessibles directement dans ce site. Par souci d'efficacité, certains documents le sont par un lien conduisant à un autre site. Le BAPE ne peut garantir que ces documents sont identiques à la version imprimée déposée dans les centres de consultation.

Note au lecteur  :
Dans cette consultation publique, trois projets qui ont fait l’objet de périodes d’information distinctes sont examinés. Par conséquent, certains documents disponibles pour consultation sont propres à chacun des projets et d’autres sont communs aux trois projets. Afin de faciliter la consultation, les différents tronçons de la route 389, tout comme l’ensemble du projet examiné en enquête et audience publique, sont identifiés plus bas selon les documents auxquels ils se rapportent.



Procédure : les documents rendus publics durant la période d’information et de consultation du dossier par le public, y compris l’étude d’impact

De Baie-Comeau à Manic-2 (Projet B)
PR
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De Manic-2 au nord de Manic-3 (Projet D)
PR
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Du nord de Manic-3 à Manic-5 (Projet E)
PR
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Correspondance : les requêtes, les lettres mandats du ministre et la nomination de la commission

De Baie-Comeau à Manic-2 (Projet B)
CR
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De Manic-2 au nord de Manic-3 (Projet D)
CR
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Du nord de Manic-3 à Manic-5 (Projet E)
CR
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De Baie-Comeau à Manic-5 (enquête et audience publique)
CR
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Avis : les comptes rendus et avis divers

De Baie-Comeau à Manic-2 (Projet B)
AV
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De Manic-2 au nord de Manic-3 (Projet D)
AV
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Du nord de Manic-3 à Manic-5 (Projet E)
AV
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Communication : les listes des centres de consultation, les communiqués de presse et les curriculum vitæ des commissaires

De Baie-Comeau à Manic-2 (Projet B)
CM
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De Manic-2 au nord de Manic-3 (Projet D)
CM
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Du nord de Manic-3 à Manic-5 (Projet E)
CM
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De Baie-Comeau à Manic-5 (enquête et audience publique)
CM
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Les documents déposés par le promoteur
DA
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Les documents déposés par les personnes-ressources
DB
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Les documents déposés par les participants
DC
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Les documents déposés par la commission
DD
 
Les demandes d’information de la commission et les réponses
DQ
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Les transcriptions des séances publiques
DT
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Les mémoires
DM
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