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DA1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Route 389 – Programme d’amélioration entre Baie‑Comeau et Fermont, présentation du projet à l’audience publique, 20 et 21 octobre 2015, 45 pages.

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DA1.1

 

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Historique de la démarche de consultation – Communauté de Pessamit, présentation à l’audience publique, 20 et 21 octobre 2015, 13 pages.
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DA2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information sur l’impact de la relocalisation de l’intersection des routes 389 et 138 sur l’achalandage commercial du boulevard Comeau, avril 2015, 7 pages.
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DA3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Journées portes ouvertes – Automne 2013 – Présentation des études d’opportunité, 25 pages et annexes.
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DA4 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information sur les projets B, D et E du Programme d’amélioration de la route 389, 15 octobre 2015, 3 pages.
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DA5 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Historique des travaux réalisés au niveau de la chaussée entre les km 0 et 212 sur la route 389 depuis 2005, 4 pages.
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DA6 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Travaux d’entretien effectués par le MTQ (Centre de services de Baie–Comeau) sur la route 389 depuis 2005, 4 pages.
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DA7 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Ponceaux remplacés sur la route 389 depuis 2005, 1 page.
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DA8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Investissements routiers 2015-2017 – Principaux projets de la région de la Côte-Nord, 3 pages.
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DA9 GENIVAR INC. Enquête origine-destination pour la région de la Côte-Nord, rapport final, 3 juillet 2012, 80 pages et annexes. (10 639 Ko)
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DA10 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Tableau du budget global - par projet, 1 page.
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DA11 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rapport d’étude de site, projet B, route 389, km 0 à km 22, 14 octobre 2015, 6 pages et annexes.
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DA12 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rapport d’étude de site, projet D, route 389, km 22 à km 110, 14 octobre 2015, 9 pages et annexes.
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DA13 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rapport d’étude de site, projet E, partie 1, route 389, km 110 à km 160, 14 octobre 2015, 6 pages et annexes.
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DA14 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rapport d’étude de site, projet E, partie 2, route 389, km 160 à km 212, 14 octobre 2015, 6 pages et annexes.
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DA15 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Registre des interventions d’Urgence–Environnement au cours des 3 dernières années (2012 au 15 septembre 2015) sur la route 389 ou à proximité, 1 page et annexes.
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DA16 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan ministériel de mesures d’urgence et de sécurité civile, 15 juin 2015, 194 pages et annexes.
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DA17 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Compte rendu de réunion – Rencontre d’information publique de la région de Baie-Comeau, 8 décembre 2011, 6 pages.
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DA18 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Compte rendu de réunion – Rencontre d’information publique de la région de Fermont, 3 mai 2012, 6 pages.
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DA19 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Compte rendu de réunion – Information relativement au Programme d’amélioration de la route 389 – Volet environnement, Pessamit, 17 janvier 2013, 13 pages.
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DA20 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Compte rendu de réunion – Information relativement au Programme d’amélioration de la route 389 – Suivi du Programme et discussions sur le déroulement de la consultation, Pessamit, 23 octobre 2013, 8 pages.
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DA21 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Compte rendu de réunion – Présentation du Programme d’amélioration de la route 389, Conseil Innu Takuaikan– Uashat Mak Mani–Utenam, 16 décembre 2013, 3 pages.
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DA22 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Compte rendu de réunion – Conférence administrative régionale – Information relativement au Programme d’amélioration de la route 389 – Volet environnement, 22 novembre 2012, 4 pages.
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DA23 Ce document est déposé sous la cote DA2.
DA24

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Vers un plan de transport pour la Côte-Nord – Proposition de plan de transport, mai 2002, 56 pages.

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DA25

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Compte rendu de réunion – Rencontre avec la direction des Évaluations environnementales, MDDEP, 20 avril 2011, 3 pages.

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DA26

Luc MALOUIN, coroner. Rapport d’enquête sur les causes et les circonstances du décès de Mme Marie-Paule Simard et M. Hervé Grant survenu à Baie‑Comeau le 14 juin 2001, 5 mai 2003, 19 pages et annexes.

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DA27

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information sur la documentation déposée et sur la superficie des zones qui seront reboisées après les travaux pour les projets B, D et E, 26 octobre 2015, 2 pages.

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DA27.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Précisions concernant la description « zones inventoriées » des projets B, D et E, 9 novembre 2015, 1 page.
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DA28

CONSORTIUM DESSAU/CEGERTEC/LVM. Étude de sensibilité des commerces concernant le projet B – Extrait du rapport de l’étude des solutions, pages 97 à 115 et plans. (12 383 Ko)

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DA29

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Transports hors normes sur la route 389 de mai 2014 à mai 2015, 2 pages.

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DA30

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 Projet B – Baie‑Comeau à Manic‑2 – Impact de l’ouverture du lien Labrador sur les commerces du boulevard Comeau, 29 pages.

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DA31

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 Projet B – Baie‑Comeau à Manic‑2 – Impact du lien Labrador sur les commerces du boulevard Comeau, document synthèse, 5 pages.

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DA32

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Route 389 – Programme d’amélioration entre Baie‑Comeau et Fermont – Stratégie de réalisation des projets D et E, octobre 2015, 2 pages.

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DA33

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Cartes sur l’habitat du caribou forestier, 3 cartes.

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DA34

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet B – Baie‑Comeau à Manic‑2 – Explication du différentiel de coûts entre le lien 0‑4 de la route 389 et de l’avenue du Labrador, 3 pages.

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DA35

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet B – Baie‑Comeau à Manic‑2 – Fonctionnement de l’intersection avenue du Labrador/route 138, 5 pages.

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DA36

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet B – Baie‑Comeau à Manic‑2 – Document photographique km 0‑2 Route 389 existante, 3 pages.

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DA37

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet B – Baie‑Comeau à Manic‑2 – Choix du scénario à retenir pour le lien des km 0‑4, 13 pages.

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DA38

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet B – Baie‑Comeau à Manic‑2 – Choix du scénario à retenir entre la route 389 et la route de contournement, 9 pages.

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DA39

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet B – Baie‑Comeau à Manic‑2 – Fonctionnement des accès aux chalets, 6 pages.

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DA40

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet B – Baie‑Comeau à Manic‑2 – Méthodologie de l’analyse des avantages et des coûts, 5 pages.

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DA41

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont – Projets B, D et E (entre Baie‑Comeau et Manic‑5) – Exemples de mesures de protection environnementale, 20 et 21 octobre 2015, 10 pages.

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DA42

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont – Projets B, D et E (entre Baie‑Comeau et Manic‑5) – Archéologie, 20 octobre 2015, 15 pages.

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DA43

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet B – De Baie‑Comeau à Manic‑2 – Cartographie, plans et segments, 8 feuillets. (Seule la version électronique est disponible sur cédérom.)

DA44

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet D – De Manic-2 au nord de Manic-3 – Cartographie, plans et segments pour les kilomètres 29, 34, 38, 41, 43, 50, 54, 61, 65, 68, 76, 84, 89, 97 et 104, pagination diverse. (Seule la version électronique est disponible sur cédérom.)

DA45

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet E – De Baie-Comeau à Manic-5 – Cartographie, plans et segments pour les kilomètres 115, 120, 123, 134, 140, 141, 164, 170, 177, 180, 194 et 210, pagination diverses. (Seule la version électronique est disponible sur cédérom.)

DA46

CONSORTIUM DESSAU / CEGERTEC / LVM. Première analyse comparative des scénarios 1 et 2 – km 0 à 4, 24 septembre 2013, 7 pages.

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DA47

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet A – Analyse avantages-coûts, 5 février 2014, 21 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)

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DA48

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet A – Étude des besoins, 30 novembre 2013, 81 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)

Volume 1

Rapport

 

Volume 2

Annexe 2.1

Analyse de conformité des caractéristiques géométriques de la route 389
(Annexe 1 Tableaux, Annexe 1 Cartes, Annexe 2, Annexe 3)

Annexe 2.2

Grilles d’évaluation d’éclairage (G3) pour les routes et G5 pour les carrefours
(Annexe 3)

Annexe 2.3

Matrices des déplacements pour le poste d’enquête au km 23
(Annexe 3)

Annexe 2.4 Rapport d’inspection générale et photographique du système de gestion des structures du Ministère
(Annexe 3)
Annexe 2.5 Liste géographique des structures
(Annexe 3)
Annexe 2.6 Plans de localisation des scénarios et des ponceaux
(
Annexe 4)
Annexe 2.7 Tableau des ponceaux MO12 et le classement des problématiques
(Annexe 4)
Annexe 2.8 Caractéristiques techniques du programme d’amélioration de la route 389
(Annexe 4)
Annexe 4.1 Grille d’analyse multicritères préliminaire soumise par le Groupe
(Annexe 4)
DA49

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet A – Rapport synthèse de l’étude d’opportunité – Version finale, 13 décembre 2013, 51 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.) (24 653 Ko)

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DA50

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 – Projet A – Étude des solutions, 27 septembre 2013, 71 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.) (14 460 Ko)

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DA51

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont – Projet B – Rapport de l’analyse avantages-coûts, 1er décembre 2014, 16 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.) (15 348 Ko)

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DA52

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont – Projet B – Rapport de l’étude des besoins, 23 septembre 2013, 94 pages. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.) (16 469 Ko)

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DA53

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont – Projet B – Synthèse de l’étude d’opportunité, 23 septembre 2013, 20 pages. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)

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DA54

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont – Projet B – Rapport de l’étude des solutions, 23 septembre 2013, 145 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.) (17 030 Ko)

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DA55

CONSORTIUM BPR/AXOR. Mise à jour de l’étude d’opportunité – Étude avantages-coûts - Rapport final – Programme d’amélioration de la route 389 – Projet C, secteur au nord de Manic‑Cinq (km 240 à km 254), 23 janvier 2015, 28 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)

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DA56

CONSORTIUM BPR/AXOR. Mise à jour de l’étude d’opportunité – Étude des besoins - Rapport final – Programme d’amélioration de la route 389 – Projet C, secteur au nord de Manic‑Cinq (km 240 à km 254), 4 septembre 2013, 74 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.) (27 859 Ko)

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DA57

CONSORTIUM BPR/AXOR. Mise à jour de l’étude d’opportunité – Étude d’opportunité - Rapport synthèse final – Programme d’amélioration de la route 389 – Projet C, secteur au nord de Manic‑Cinq (km 240 à km 254), 8 novembre 2013, 22 pages. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)

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DA58

CONSORTIUM BPR/AXOR. Mise à jour de l’étude d’opportunité – Étude des solutions - Rapport final – Programme d’amélioration de la route 389 – Projet C, secteur au nord de Manic‑Cinq (km 240 à km 254), 4 septembre 2013, 51 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.) (31 028 Ko)

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DA59

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Appréciation de l’étude d’opportunité et de la conception préliminaire – Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont du Nord de Manic‑3 à Manic‑Cinq, km 110 à 212, projet E, 26 juillet 2013, 42 pages et annexes. (Seule la version papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DA60

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont de Manic‑2 à Nord Manic‑3, km 22 à 110 – Projet D – Appréciation de l’étude d’opportunité et de la conception préliminaire,3 septembre 2013, 91 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)(51 733 Ko)

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DA61

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rectifications relatives aux mémoires déposés par le Conseil des Innus de Pessamit (DM11) et un groupe d’entrepreneurs (DM3), lettre de transmission et 3 pages.

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DA62

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information sur la Stratégie de développement durable du ministère des Transports et hyperliens sur le Plan d’action de développement durable 2009-2015 et sur L’environnement dans les projets routiers du ministère des Transports, 1er décembre 2015, 2 pages.

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DB1 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Collisions avec la grande faune le long de la route 389 entre 2005 et 2015 et connues du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 21 octobre 2015, 1 page.
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DB2

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Le caribou forestier – Situation, état des connaissances et mesures de rétablissement, 20 et 21 octobre 2015, 31 pages.

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DB3

VILLE DE BAIE‑COMEAU. Documentation relative à la volonté de la ville de Baie‑Comeau de bénéficier, par l’aménagement de son parc industriel régional Jean-Noël Tessier, d’un accès à la route 389, 26 juillet 2001, pagination diverse.

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DB4

VILLE DE BAIE‑COMEAU et SOCIÉTÉ D’EXPANSION DE BAIE‑COMEAU. Agrandissement du parc industriel régional Jean-Noël-Tessier – Phase 3, septembre 2015, 4 pages.

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DB5

SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Lien Internet : Entente de principe d’ordre général entre les Premières Nations de Mamuitun et de Nutashkuan et le Gouvernement du Québec et le Gouvernement du Canada, 25 novembre 2015, 2 pages et annexe.

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DB6

COMITÉ DE SÉCURITÉ – ROUTE 389. Compte rendu de réunion – No 2011-03, 25 novembre 2011, 8 pages et annexes.

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DB7

COMITÉ DE SÉCURITÉ – ROUTE 389. Compte rendu de réunion – No 2012-01, 23 mars 2012, 6 pages et annexes.

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DC1 CHAMBRE DE COMMERCE DE MANICOUAGAN. Rectification relative au mémoire déposé par un groupe d’entrepreneurs (DM3), 19 novembre 2015, 2 pages.
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