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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d'amélioration de la route 389 entre Baie-Comeau et Manic-5
DT1

Séance tenue le 20 octobre 2015 en soirée à Pessamit, 88 pages.

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DT2 Séance tenue le 21 octobre 2015 en soirée à Baie‑Comeau, 112 pages.
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DT3

Séance tenue le 22 octobre 2015 en après-midi à Baie‑Comeau, 87 pages.

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DT4

Séance tenue le 17 novembre 2015 en soirée à Pessamit, 18 pages.

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DT5

Séance tenue le 18 novembre 2015 en soirée à Baie‑Comeau, 68 pages.

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DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 5 novembre 2015, 1 page et annexe.
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  DQ1.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ1, 9 novembre 2015, courriel de transmission et 5 pages.

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  DQ1.2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information à la question 3 du document DQ1 sur les inventaires floristiques, 7 décembre 2015, 1 page.

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DQ1.2.1

 

CONSORTIUM DESSAU, CEGERTEC, LYM. Note technique – Résultats d’inventaire d’une espèce végétale à statut et de présence d’espèces exotiques envahissantes, 29 octobre 2015, 3 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DQ1.2.2

 

SNC-LAVALIN INC. Inventaire floristique – Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont de Manic‑2 du nord Manic‑3 (km 22 à 110), décembre 2015, 6 pages. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DQ1.2.3

 

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Inventaire complémentaire de plantes rares – Rapport de terrain – Programme d’amélioration de la route 389 entre Baie‑Comeau et Fermont du Nord de Manic‑3 à Manic‑5 (km 110 à 212) projet E, 7 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 5 novembre 2015, 1 page.
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  DQ2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ2, 6 novembre 2015, 2 pages.
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DQ3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 6 novembre 2015, 1 page et annexe.

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  DQ3.1

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ3, 10 novembre 2015, lettre de transmission et 16 pages.

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  DQ3.2

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Complément d’information relatif à la question 3 a) du document DQ3, 26 novembre 2015, 1 page et annexe.

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DQ4

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 6 novembre 2015, 1 page.

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  DQ4.1

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ4, 10 novembre 2015, courriel de transmission et 1 page.

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DQ5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au Secrétariat aux affaires autochtones, 6 novembre 2015, 2 pages.

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  DQ5.1

SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Réponses aux questions du document DQ5, 12 novembre 2015, 2 pages.

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DQ6

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 17 novembre 2015, 1 page et annexe.

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  DQ6.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ6, 20 novembre 2015, lettre de transmission, 3 pages et annexes.

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DQ7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 17 novembre 2015, 1 page.

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  DQ7.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ7, 19 novembre 2015, 3 pages.

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DQ8

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 17 novembre 2015, 1 page et annexe.

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  DQ8.1

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ8, 19 novembre 2015, lettre de transmission et 2 pages.

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DQ9

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 25 novembre 2015, 1 page et annexe.

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  DQ9.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ9, 27 novembre 2015, lettre de transmission et 3 pages.

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DQ10

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 25 novembre 2015, 1 page et annexe.

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  DQ10.1

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ10, 27 novembre 2015, lettre de transmission, 3 pages et annexe.

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DQ11

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 25 novembre 2015, 1 page et annexe.

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  DQ11.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ11, 26 novembre 2015, 2 pages et annexe.

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  DQ11.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Complément d’information à la question 2 du document DQ11, 4 décembre 2015, 2 pages et plan.

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  DQ11.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Complément d’information à la question 1 du document DQ11, 16 décembre 2015, 1 page.

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DQ12

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur, 1er décembre 2015, 1 page.

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  DQ12.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ12, 2 décembre 2015, lettre de transmission et 1 page.

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DQ13

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 10 décembre 2015, 1 page.

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  DQ13.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ13, 17 décembre 2015, 3 pages.

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DQ14

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la MRC de Manicouagan, 17 décembre 2015, 1 page.

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  DQ14.1

MRC DE MANICOUAGAN. Réponse à la question du document DQ14, 17 décembre 2015, 1 page et annexe.

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DQ15

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur, 21 décembre 2015, 1 page.

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  DQ15.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ15, 21 décembre 2015, 2 pages.

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DQ16

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur, 7 janvier 2016, 1 page.

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  DQ16.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ16, 8 janvier 2016, lettre de transmission et annexe.

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  DQ16.2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Contrat et devis relatifs à l’amélioration de la route 389 entre les km 92,6 et 93,6 du segment 22, 31 pages.

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DM1

ASSOCIATION DES TRANSPORTEURS EN VRAC BAIE-COMEAU INC. Mémoire, 10 pages.

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DM2

FERBLANTERIE CÔTE-NORD INC., FABRICATION FRANSI INC., ENTREPAC INC. et GROUPE-CONSEIL TDA, Mémoire collectif, pagination diverse.

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DM3

AUTO-CAM BAIE‑COMEAU, GARAGE PIERRE LAVOIE, VISION CHRYSLER et CARREFOUR BAIE‑COMEAU. Mémoire, 11 novembre 2015, 17 pages.

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DM3.1

 

AUTO‑CAM BAIE‑COMEAU, GARAGE PIERRE LAVOIE, VISION CHRYSLER et CARREFOUR BAIE‑COMEAU. Annexe au mémoire, 18 novembre 2015, 2 pages.
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DM4

VILLE DE BAIE‑COMEAU. Mémoire, 10 novembre 2015, 12 pages.

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DM5

INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT MANICOUAGAN et CORPORATION DE GESTION DU PORT DE BAIE‑COMEAU. Mémoire, novembre 2015, 8 pages.

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DM6

CHAMBRE DE COMMERCE DE MANICOUAGAN. Mémoire, 9 pages.

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DM7

ORGANISME DE BASSINS VERSANTS MANICOUAGAN. Mémoire, 12 novembre 2015, 15 pages.

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DM8

SOCIÉTÉ D’EXPANSION DE BAIE‑COMEAU. Mémoire, 11 novembre 2015, 5 pages et annexes.

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DM9

ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, 12 novembre 2015, 5 pages.

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DM10

ASSOCIATIONS TOURISTIQUES RÉGIONALES DE MANICOUAGAN ET DUPLESSIS, Mémoire, novembre 2015, 7 pages et annexes.

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DM11

CONSEIL DE LA PREMIÈRE NATION DES INNUS – PESSAMIT. Mémoire, 14 novembre 2015, 13 pages.

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