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DA1
CDPQ INFRA INC et CIMA+. Étude d’impact sur l’environnement – Orientations municipales - Antennes de l’Ouest, août 2016, 22 pages.
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DA2
CDPQ INFRA INC et CIMA+. Étude d’impact sur l’environnement – Évaluation de la qualité environnementale des sols – Document cartographique préliminaire, août 2016, 29 pages.
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DA3
HATCH et CANARAIL. Note technique – Caractérisation des sols sur les terrains susceptibles de faire l’objet de travaux d’excavation, pour CDPQ Infra inc., 30 août 2016, 3 pages.
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DA4
CDPQ INFRA INC et CIMA+. Évaluation hydrogéologique préliminaire des impacts sur l’écoulement des eaux souterraines de l’entrée en tunnel à la Pointe-Saint-Charles, 26 août 2016, 7 pages.
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DA5
CDPQ INFRA INC et CIMA+. Inventaires biologiques – Rapport d’étape, août 2016, 77 pages et annexes.
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DA6
BUREAU DU PATRIMOINE, DE LA TOPONYMIE ET DE L’EXPERTISE – ARRONDISSEMENT DU SUD-OUEST. Édifice Rodier,avril 2010, 23 pages.
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DA7
BUREAU DU PATRIMOINE, DE LA TOPONYMIE ET DE L’EXPERTISE – ARRONDISSEMENT DU SUD-OUEST. Énoncé d’intérêt patrimonial – Site de la New City Gas Company of Montreal, 20 septembre 2010, 7 pages.
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DA8
CIMA+ et ETHNOSCOP INC. Étude de potentiel archéologique, août 2016, 115 pages.
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DA9
CIMA+ et ETHNOSCOP INC. Étude de potentiel archéologique – Volume 2, Cartographie, août 2016, 110 pages.
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DA10
ETHNOSCOP INC. Implantation du réseau électrique métropolitain, antenne rive-sud – Étude de potentiel archéologique, 2016, 8 pages.
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DA11
CIMA+ et HATCH. Note technique – Analyse des impacts du REM sur les paysages, pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 54 pages et annexes.
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DA12
CDPQ INFRA INC., HATCH et CIMA+. Étude de l’impact sur l’ambiance sonore, août 2016, 69 pages et annexes.
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DA13
CDPQ INFRA INC., HATCH et CIMA+. Étude de l’impact des vibrations, août 2016, 49 pages et annexes.
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DA14
CDPQ INFRA INC., CIMA+ et HATCH. Modélisation de la dispersion atmosphérique, 26 août 2016, 44 pages et annexes.
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DA15
CDPQ INFRA INC., CIMA+ et HATCH. Étude sur les gaz à effet de serre, 26 août 2016, 17 pages.
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DA16
INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Étude d’impact économique, avril 2016, 28 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DA16.1

INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Étude d'impact économique pour le Québec de dépenses d'immobilisation, d'exploitation et de maintenance liées à
un projet de transport collectif de type ferroviaire au Québec, pour l'année 2015 (total), avril 2016, version finale, 113 pages.

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  DA16.2

INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Étude d'impact économique pour le Québec de dépenses d'immobilisation liées à un projet de transport collectif de type ferroviaire au Québec, pour l'année 2015 (total), avril 2016, 81 pages.

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  DA16.3

INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Étude d'impact économique pour le Québec de dépenses d'exploitation et de maintenance liées à un projet de transport collectif de type ferroviaire au Québec, pour l'année 2015 (total), avril 2016, 73 pages.

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DA17
STEER DAVIES GLEAVE. Transport Collectif sur l’axe A10/centre-ville de Montréal, pour CDPQ Infra Inc., décembre 2015, 45 pages. (Version anglaise uniquement – Un sommaire en version française est disponible sous la cote DA17.1.)
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DA17.1
CDPQ INFRA INC. Sommaire des études d’achalandage préliminaires, version française du sommaire du document DA17, août 2016, 25 pages.
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DA18
TRANSPORT COLLECTIF AXE A-10/MONTRÉAL – AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Évaluation des retombées issues d'un éventuel développement urbain, 8 juin 2015, 163 pages et annexe.
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DA19
HATCH et CANARAIL. Note technique – Sélection du tracé de l’antenne Aéroport, pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 3 pages.
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DA20
CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur l’environnement – Note technique - Raffinement de l’alignement du tracé dans le secteur Griffintown permettant la préservation complète des bâtiments patrimoniaux à Montréal, août 2016, 4 pages et annexes.
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DA21 CIMA+. Schéma d’une pile, 1 page.
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DA22
CANADIEN NATIONAL et ENVIRONNEMENT ILLIMITÉ INC. (EI). Ligne Montréal/Deux-Montagnes – Extension de ponceaux dans le cadre du doublement de la voie ferrée entre les gares Bois-Franc et Roxboro-Pierrefonds – Évaluation environnementale, novembre 2012, 21 pages et annexes.
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DA23 CDPQ INFRA INC., HATCH et CIMA+. Plan préliminaire des mesures d’urgence, 26 pages.
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DA24 CIMA+. Projet transport collectif A10Carte 1 - Tracé et aire d’étude, 15 février 2016, 1 page.
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DA25 HATCH et CANARAIL. Vue d’ensemble du projet, pour CDPQ Infra inc., 1 carte.
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DA26
HATCH, CANARAIL et CIMA+. Carte 17 – Vue d’ensemble du projet, pour CDPQ Infra inc., 1 page.
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DA27
CIMA+. Étude d’impact sur l’environnement – Addenda no 1 – Antenne Rive-Sud, Carte 1 – Tracé et aire d’étude, 10 mai 2016, 1 page.
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DA28
CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur la circulation – Station Rive-Sud, 26 août 2016, 39 pages et annexes.
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DA29
CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur la circulation – Station Du Quartier, 19 août 2016, 5 pages.
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DA30
CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur la circulation – Station Panama, 19 août 2016, 37 pages et annexes.
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DA31
CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur la circulation – Station Île-des-Sœurs, 24 août 2016, 5 pages.
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DA32
CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur la circulation – Station Kirkland, 19 août 2016, 28 pages et annexes.
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DA33
HATCH et CANARAIL. Note technique – Étude d’impact sur la circulation - Station Autoroute 13, pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 32 pages et annexe.
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DA34
HATCH et CANARAIL. Note technique – Étude d’impact sur la circulation - Station Grand-Moulin, pour CDPQ Infra inc., 24 août 2016, 31 pages et annexe.
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DA35
HATCH et CANARAIL. Note technique – Étude d’impact sur la circulation - Station Sainte-Dorothée, pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 28 pages et annexe.
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DA36
HATCH et CANARAIL. Note technique – Étude d’impact sur la circulation - Station Des Sources,pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 30 pages et annexe.
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DA37
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Île-Bigras, août-septembre 2016, 8 pages.
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DA38
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Île-des-Sœurs, août-septembre 2016, 6 pages.
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DA39
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station A40, août-septembre 2016, 5 pages.
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DA40
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station autoroute 13, août-septembre 2016, 9 pages.
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DA41
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station des Sources, août-septembre 2016, 7 pages.
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DA42
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Deux-Montagnes,  août-septembre 2016, 8 pages.
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DA43 CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station du Quartier, août-septembre 2016, 5 pages.
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DA44
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Grand-Moulin, août-septembre 2016, 5 pages.
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DA45
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Kirkland, août-septembre 2016, 10 pages.
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DA46
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Panama, août-septembre 2016, 7 pages.
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DA47
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Rive-Sud, août-septembre 2016, 8 pages.
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  DA47.1

CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Rive-Sud, version finale, août-septembre 2016, 8 pages.

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DA48
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Sainte-Dorothée, août-septembre 2016, 6 pages.
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DA49
CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Technoparc, août-septembre 2016, 8 pages.
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DA50
TRANSPORT COLLECTIF AXE A-10/MONTRÉAL – AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude des besoins, 29 mai 2015, 93 pages et annexes.
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  DA50.1

TRANSPORT COLLECTIF AXE A-10/MONTRÉAL – AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude des besoins, version finale, 15 juin 2015, 93 pages et annexes.

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DA51
AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête à bord – Express AMT Chevrier, novembre 2011, 1 page.
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DA52
CDPQ INFRA INC. Choix technologique, août/septembre 2016, 6 pages.
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DA53
CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact de la fermeture d’un tronçon de la rue Ottawa à Montréal, 26 août 2016, 21 pages et annexes.
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DA54
HATCH et CANARAIL. Note technique – Liste des terminus d’autobus présents dans la zone d’étude de l’étude d’impact du projet REM, pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 6 pages.
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DA55
CDPQ INFRA INC. Note de CDPQ Infra – Réponses aux demandes de la Commission, 1er septembre 2016, 2 pages. 
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DA56
CDPQ INFRA INC. Note technique – Superficies des boisés, milieux humides et zone agricole potentiellement affectés par le projet et liste des espèces à statut potentiellement affectées par le projet, 3 pages.
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DA57
CDPQ INFRA INC. Réseau électrique métropolitain (REM) – Audience publique du BAPE, 29 août 2016, 21 pages.
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DA58
CDPQ INFRA INC. Rendement du projet, août/septembre 2016, 3 pages.
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DA59
CDPQ INFRA INC. Ouvrage d’art chemin du Bord-de-L’eau – intégration au milieu : situation actuelle, 24 août 2016, 1 page.
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DA60
GOOGLE EARTH. Station Sainte-Dorothée – Chemin du Bord de l’Eau et Terrasse de Fontenelle, 2016, 1 page.
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DA61
OPEN STREET MAP. Carte interactive.
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DA62
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC et CAISSE DE DÉPÔT ET PLACEMENT DU QUÉBEC. Entente en matière d’infrastructure publique – Principes directeurs, 8 pages et annexes.
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DA63
CDPQ INFRA INC. Étude d’impact sur l’environnement – Fiches techniques (optimisations récentes au tracé), 24 août 2016, 13 pages.
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DA64
CDPQ INFRA INC. Système de transport collectif de l'ouest de l'île de Montréal via l'aéroport – Liste préliminaire des terrains potentiellement affectés, 31 août 2016, 10 pages.
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DA65
CDPQ INFRA INC. Mise à jour – Temps de parcours, 1 page.
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DA66
CDPQ INFRA INC. Impacts potentiels sur les milieux humides, août/septembre 2016, 3 pages.
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DA67
CDPQ INFRA INC. Milieux humides, 1 carte.
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DA68
CDPQ INFRA INC. Vue de la station Correspondance A40 – Quai partagé, 1 page.
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DA69
CDPQ INFRA INC. Tarif, août/septembre 2016, 3 pages.
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DA70
CDPQ INFRA INC. Fiche préliminaire – Station terminale Rive-Sud, août/septembre 2016, 3 pages.
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DA71
CDPQ INFRA INC. Carte réseaux, 1 page.
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DA72
CDPQ INFRA INC. Station terminale Rive-Sud, août/septembre 2016, 6 pages.
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DA73
CDPQ INFRA INC. Dimensionnement, août/septembre 2016, 2 pages.
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DA74
CDPQ INFRA INC. Coût du projet, août/septembre 2016, 1 page.
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DA75
CDPQ INFRA INC. Simulation visuelle – Entrée à la Gare Centrale, 1 page.
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DA76
CDPQ INFRA INC. Ambiance sonore – Précisions, août/septembre 2016, 2 pages.
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DA77
CDPQ INFRA INC. Achalandage, août/septembre 2016, 6 pages.
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DA78
CDPQ INFRA INC. Simulation visuelle – Station Du Quartier, 1 page.
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DA79
CDPQ INFRA INC. Note – Pourcentage et rendement des projets ferroviaires dans le portefeuille de CDPQ Infra, 1 page.
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DA80

CDPQ INFRA INC., HATCH et CIMA+. Étude d’impact sur l’environnement – Réponses à la 4e série de questions et commentaires du MDDELCC, août 2016, 52 pages. Le document est à présent disponible sous la cote PR5.4.1.

DA81
CDPQ INFRA INC. Démarche d’information et de consultation, août/septembre 2016, 18 pages.
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DA82
CDPQ INFRA INC. Note de CDPQ Infra – Réponses aux demandes de la Commission, 31 août 2016, 1 page.
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DA83
CDPQ INFRA INC. Carte générale du réseau électrique métropolitain, 16 août 2016, 1 carte.
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DA84

CDPQ INFRA INC. Réseau électrique métropolitain – Un nouveau mode de transport, un nouveau mode de vie, hyperlien vers le site du projet :
www.cdpqinfra.com/fr/Reseau_electrique_metropolitain ;
hyperlien vers la documentation : www.cdpqinfra.com/fr/nouvelles.

DA85
CDPQ INFRA INC. Achalandage, août/septembre 2016, 9 pages.
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DA86
CDPQ INFRA INC. Partage de la plus-value foncière, août-septembre 2016, 5 pages.
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DA87
CDPQ INFRA INC. Retombées économique du REM, août-septembre 2016, 4 pages.
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DA88
CDPQ INFRA INC. Simulations visuelles.
  DA88.1

SLR_01_Dix30_Avant_5100_006

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  DA88.2

SLR_01_Dix30_Futur_5100_006

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  DA88.3

SLR_02_Quartier_Avant_5100_006

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  DA88.4

SLR_02_Quartier_Futur_5100_007

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  DA88.5

SLR_03_A40_Avant_002

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  DA88.6

SLR_03_A40_Futur_003

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  DA88.7

SLR_03_Panama_Avant_5100_006

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  DA88.8

SLR_03_Panama_Futur_5100_007

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  DA88.9

SLR_05_CentreVille_Avant_5100_007

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  DA88.10

SLR_05_CentreVille_Futur_5100_007

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  DA88.11

SLR_06_CN_Avant_5100_006

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  DA88.12

SLR_06_CN_Futur_5100_007

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  DA88.13

SLR_interieur_v003

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  DA88.14

SLR_Kirkland_Sol_Futur_002

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  DA88.15

Station_IleDesSoeurs_005[1]

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  DA88.16

A40 du Centre Fairview – Direction Sud-OuEst (P-C)_Avant

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  DA88.17

A40 du Centre Fairview – Direction Sud-Oust (P-C)_Après

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  DA88.18

Intersection Des Sources-Riverdale – Nord (P-R)_Après

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  DA88.19

Intersection Des Sources-Riverdale – Nord (P-R)_Avant

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  DA88.20

Intersection Gouin-Meighen – Direction Nord-Ouest (P-R)_Après

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  DA88.21

Intersection Gouin-Meighen – Direction Nord-Ouest (P-R)_Avant

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  DA88.22

Intersection Gouin-Sunnybrooke – Direction Sud-Ouest (P-R)_Après

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  DA88.23

Intersection Gouin-Sunnybrooke – Direction Sud-Ouest (P-R)_Avant

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  DA88.24

Intersection Sunnybrooke-Cers – Direction Nord (P-R)_Après

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  DA88.25

Intersection Sunnybrooke-Cers – Direction Nord (P-R)_Avant

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  DA88.26

Parc Rapide du Cheval Blanc – Est (P-R)_Après

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  DA88.27

Parc Rapide du Cheval Blanc – Est (P-R)_Avant

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  DA88.28

Rue Pavillon – Nord (P-R)_Avant

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  DA88.29

Rue Pavillon – Nord (P-R)_Après

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  DA88.30

STATION A40_COUPE PERSPECTIVE_02

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DA89
CDPQ INFRA INC. Note de CDPQ Infra – Réponses aux demandes de la Commission, 1er septembre 2016, 2 pages.
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DA90
CDPQ INFRA INC. Communiqués de presse, 24 août 2016, 3 pages.
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DA91

HATCH et CIMA+. Exploration du REM – Projet de référence : Hypothèses d’exploitation, 25 août 2016, 25 pages.

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DA92

CDPQ INFRA INC. Réseau électrique métropolitain – Synthèse des activités de consultation, septembre 2016, 48 pages.

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DA93

STEER DAVIES GLEAVE. Report, pour CDPQ Infra Inc., mars 2016, 65 pages et annexes. (Version anglaise uniquement.)

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DA94

CDPQ INFRA INC. Rectifications écrites suite à la deuxième partie de l’audience publique, 21 octobre 2016, 7 pages.

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DA95

CIMA+ et ARKÉOS INC. Système de transport collectif de l’Ouest de-l’Île, via l’aéroport – Étude de potentiel archéologique des antennes ouest Sainte-Anne-de-Bellevue, des Deux‑Montagnes et de l’Aéroport, rapport préliminaire, octobre 2016, 69 pages et annexes.

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DA96

CANADIEN NATIONAL et GENIVAR. Caractérisation environnementale des sols dans le cadre du projet de doublement de la voie ferrée entre les gares Bois-Franc et Roxboro-Pierrefonds, Montréal, juin 2012, 171 pages.

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DA97

STEER DAVIES GLEAVE. REM Forecasting Report, pour CDPQ Infra Inc., novembre 2016, 129 pages et annexes. (Version anglaise uniquement)

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  DA97.1

STEER DAVIES GLEAVE. Sommaire des prévisions d’achalandage du REM, pour CDPQ Infra Inc., novembre 2016, 60 pages. (English version)

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  DA97.1.1 STEER DAVIES GLEAVE. Sommaire des prévisions d’achalandage du REM, pour CDPQ Infra Inc., novembre 2016, 60 pages.
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  DA97.2

STEER DAVIES GLEAVE. REM Forecasting Report, pour CDPQ Infra Inc., novembre 2016, mise à jour 22 novembre 2016, 129 pages et annexes. (Version anglaise uniquement)

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DA98

CDPQ INFRA INC. Trois nouvelles stations au centre-ville de Montréal, communiqué, 25 novembre 2016, 4 pages.

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  DA98.1

CDPQ INFRA INC. Breffage technique – mise à jour du projet, novembre 2016, 11 pages.

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DA99

CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Inventaires biologiques — Rapport final, novembre 2016, 100 pages et annexes.

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DA100

HATCH et CIMA+. Modélisation de la dispersion atmosphérique, pour CDPQ Infra Inc., 30 novembre 2016, 61 pages et annexes.

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  DA100.1

HATCH. Modélisation de la dispersion atmosphérique, pour CDPQ Infra Inc., 14 décembre 2016, 62 pages et annexes.

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DA101

HATCH et CIMA+. Étude sur les gaz à effet de serre, pour CDPQ Infra Inc., 30 novembre 2016, 17 pages.

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DA102

CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude de l’impact sur l’ambiance sonore, novembre 2016, 97 pages.

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  DA102.1

Annexe A – Sonomètres Noise Sentry RT, 4 pages.

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  DA102.2 Annexe B – Résultats des mesures de bruit, 26 pages.
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  DA102.3

Annexe C – Configuration du logiciel CADNA-A, 5 pages.

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  DA102.4

Annexe D – Niveaux sonores (LAeq, 24h) du trafic routier et ferroviaire actuel (dBA), 20 pages.

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  DA102.5 Annexe E – Niveaux sonores (LAeq, 24h) du REM et trafic routier (dBA), 41 pages.
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  DA102.6

Annexe F – Différence de bruit (LAeq, 24h) avant/après REM (dB), 81 pages.

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  DA102.7

Annexe G – Mesures du SkyTrain de la Canada Line (Vancouver), 5 pages.

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  DA102.8 Annexe H – Note d’instructions 98-01 sur le bruit, 22 pages.
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DA103

HATCH et CANARAIL. Note technique – Justification de l’emplacement des stations du REM, 16 décembre 2016, 5 pages.

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DA104

HATCH et CANARAIL. Note technique – Minimisation des impacts environnementaux du REM, 15 décembre 2016, pagination diverse.

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DA105

CDPQ INFRA INC. Projet de REM : Des partenariats pour favoriser l’accès multimodal aux stations, communiqué, 16 décembre 2016.
www.cdpqinfra.com/fr/content/projet-de-rem-des-partenariats-pour-favoriser-lacces-multimodal-aux-stations

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DB1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le Québec en action vert 2020 – Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques, phase 1, 2012, 53 pages et annexe. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB2
AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL. Plan de développement de la zone agricole de l’agglomération de Longueuil, juillet 2014, 108 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB3
AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL. Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Longueuil – Longueuil 2035 - Pour une agglomération durable, pagination multiple et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB4
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret no 335-2016 concernant l’imposition d’une réserve pour fins publiques sur certains biens requis pour la construction d’une infrastructure de transport collectif, soit un système léger sur rail (SLR), sur le territoire des villes de Brossard et de Montréal, 20 avril 2016, 3 pages.
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DB5
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret no 336-2016  concernant l’imposition d’une réserve pour fins publiques sur certains biens requis pour la construction d’une infrastructure de transport collectif entre Saint-Eustache, l’ouest de l’île de Montréal, l’Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal et le centre-ville de Montréal, situés sur les territoires des villes de Montréal, Laval, Deux-Montagnes, Saint-Eustache et Pointe-Claire, 20 avril 2016, 3 pages.

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DB6
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret no 353-2016 concernant l’imposition d’une réserve pour fins publiques complémentaire sur certains biens requis pour la construction et l’amélioration d’une infrastructure de transport collectif entre Saint-Eustache, l’ouest de l’île de Montréal, l’Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal et le centre-ville de Montréal, situés sur les territoires des villes de Pointe-Claire et Kirkland, 27 avril 2016, 3 pages.
Visionner
DB7
MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Examen par des experts indépendants des prévisions d’achalandage pour le corridor de transport collectif dans l’axe de l’autoroute 10 entre Brossard et le centre-ville de Montréal – Rapport final, 22 mars 2015, 12 pages et annexes.
Visionner
     
DB8
MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-20120, 2015, 65 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
Visionner
     
DB9
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Le transport collectif dans la grande région de Montréal, 29 août 2016, 19 pages.
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DB10
AGENCE METROPOLITAINE DE TRANSPORT. Satisfaction de la clientèle – Compilation des données - enquêtes à bord des trains et autobus 2015, 30 août 2016, 3 pages.
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DB11
MINISTERE DES FÔRÊTS, FAUNE ET PARCS - DIRECTION GÉNÉRALE DU DÉVELOPPEMENT DE LA FAUNE. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, 4e édition, 2015, 41 pages.
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DB12
MINISTERE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITE DURABLE ET DE L’ELECTRIFICATION DES TRANSPORTS - DIRECTION DES INVENTAIRES ET DU PLAN MÉTROPOLITAIN - DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE LA MÉTROPOLE ET DES PROJETS STRATÉGIQUES. Rapport de renseignements avec plan des lots touchés – Demande d’avis à la Commission de protection du territoire agricole, 12 août 2016, 8 pages.
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DB13
AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête Origine-Destination 2013 – La mobilité des personnes dans la région de Montréal – Faits saillants, 2013, 26 pages.
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DB14
AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête Origine-Destination 2013 – La mobilité des personnes dans la région de Montréal, 2013, 190 pages.

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DB15
AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête Origine-Destination 2013 – Matrices de déplacements d’une journée moyenne de semaine, régions d’analyse, automne 2013, 8 pages.
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DB16
AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête Origine-Destination 2013 – Matrices de déplacements d’une journée moyenne de semaine, secteurs municipaux, automne 2013, 73 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB17
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL. Plan métropolitain d’aménagement et de développement – Un grand Montréal attractif, compétitif et durable, avril 2012, 217 pages.
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DB18
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL. Plan métropolitain d’aménagement et de développement – Financement du transport collectif métropolitain – La priorisation des projets de transport en commun, rapport de la commission de transport, mai 2013, 34 pages et annexes.
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DB19
SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL. Demande d’information à la STM aux audiences du BAPE sur le projet du REM – Niveau de bruit à l’intérieur des voitures de métro, 2 septembre 2016, 1 page.
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DB20
MINISTERE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Orientations et projets du gouvernement en matière d’aménagement – Agglomération de Longueuil, pour l’Agglomération de Longueuil, novembre 2014, lettre de transmission et 29 pages.
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DB21
MINISTERE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Avis concernant le règlement numéro CA-2014-210, pour l’Agglomération de Longueuil, 18 août 2016, 4 pages.
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DB22
AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Extrait de l’étude des besoins AXE A-10, 31 août 2016, 3 pages.
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DB23
AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Taux d’occupation des départs de la pointe du matin en direction de Montréal (de juin 2013 à mai 2016), 38 pages.
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DB24
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL. Procès-verbal de la Commission de l’aménagement, 7 juillet 2016, 4 pages.
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DB25
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL. Évaluation des impacts du réseau électrique métropolitain en matière d’Aménagement et de développement du territoire du Grand Montréal – Commission de l’aménagement, document de travail, juillet 2016, 23 pages.
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DB26
CIMA+. Caractérisation écologique sommaire-Système léger sur rails(SLR)-service Aérotrain et métro de surface,rapport préparé pour Aéroports de Montréal, 15 mars 2013, 22 pages et annexes.
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DB27
MINISTERE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Grandes lignes des avis de recevabilité transmis au MDDELCC par le MAPAQ, 2 septembre 2016, 1 page.
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DB28
AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Plan de mobilité de l’Ouest (PMO), 31 août 2016, 5 pages.
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DB29
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret no 599-2007 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de la ministre des transports pour le projet de parachèvement de l’autoroute 35 entre la frontière américaine et Saint-Jean-sur-Richelieu sur le territoire des municipalités régionales de comté du Haut-Richelieu et de Brome-Missisquoi, 1er août 2007, 11 pages.
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DB30
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Décret 598-2007, 1er août 2007 », Gazette officielle du Québec, 22 août 2007, 139e année, no 34, p. 3543 et 3544.
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DB31
MINISTRE DES TRANSPORTS. Parachèvement de l'autoroute 35 – Protection du territoire agricole, lettre du ministère des Transports citée à la condition 1 du décret 599-2007, 9 février 2007, 1 page.
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DB32
VILLE DE MONTRÉAL. Courriel fournissant des précisions sur la conservation du parc de l’Anse-à-l’Orme, 1er septembre 2016, 1 page.
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DB33
VILLE DE MONTRÉAL. Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour en janvier 2016, 256 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
 
     
 
DB33.1
Table des matières, 3 pages. Visionner
     
 
DB33.2
Introduction, p. 1 à 4. Visionner
     
 
DB33.3
Partie I – Chapitre 1 : le parti d’aménagement, p. 6 à 10. Visionner
     
 
DB33.4
Partie I – Chapitre 2 : Les orientations d’aménagement.  
     
 
DB33.4.1
Chapitre 2.1 – Des milieux de vie de qualité, diversifiés et complets, p. 11 à 30. Visionner
     
 
DB33.4.2
Chapitre 2.2 – Des réseaux de transport structurants, efficaces et bien intégrés au tissu urbain, p. 31 à 57. Visionner
     
 
DB33.4.3
Chapitre 2.3 – Un Centre prestigieux, convivial et habité, p. 58 à 83. Visionner
     
 
DB33.4.4
Chapitre 2.4 – Des secteurs d’emplois dynamiques, accessibles et diversifiés, p. 84 à 99. Visionner
     
 
DB33.4.5
Chapitre 2.5 – Un paysage urbain et une architecture de qualité, p. 100 à 134. Visionner
     
 
DB33.4.6
Chapitre 2.6 – Un patrimoine bâti, archéologique et naturel valorisé, p. 135 à 153. Visionner
     
 
DB33.4.7
Chapitre 2.7 – Un environnement sain, p. 154 à 176. Visionner
     
 
DB33.5
Partie I – Chapitre 3 : la mise en œuvre du Plan d’urbanisme, p. 177 à 198. Visionner
     
 
DB33.6
Partie I – Chapitre 4 : la planification détaillée, p. 199 à 256. Visionner
     
DB34
Partie II – Chapitre 22 : Arrondissement de Saint-Laurent, 67 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB35
Partie III – Le document complémentaire, 40 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DB35.1 Cartes et illustrations, 62 pages. Visionner
     
DB36
ARRONDISSEMENT DE VILLE-MARIE. Programme particulier d’urbanisme du quartier des gares, décembre 2015, 64 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB37
VILLE DE MONTRÉAL. Programme particulier d’urbanisme – secteur Griffintown, mai 2013, 79 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB38
VILLE DE MONTRÉAL. Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal, janvier 2015, 200 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB38.1
Présentation du schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal, août 2016, 16 pages. Visionner
     
  DB38.2 Annexes, 60 pages. Visionner
     
DB39
COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Avis selon l'article 66 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles, 30 septembre 2016, 49 pages et annexe.
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DB40
RÉSEAU DE TRANSPORT DE LONGUEUIL. Réponses aux questions soulevées lors de la première partie d’audience publique tenue du 29 août au 1er septembre, 4 octobre 2016, 3 pages.
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DB41 Document disponible sous la cote DB38.1.  
     
DB42 AECOM. Guide d’aménagement pour les aires de TOD (Transit Oriented Development), pour la Communauté métropolitaine de Montréal, 83 pages. Visionner
     
DB43 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Extrait du procès-verbal de la réunion de la Commission de l’aménagement – Séance tenue le 16 août 2016 à 9 h 30, 1 page. Visionner
     
DB44 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Évaluation des impacts du projet de réseau électrique métropolitain en matière d’aménagement et de développement du territoire du Grand Montréal – Rapport de la Commission de l’aménagement, 24 novembre 2016, 52 pages et annexe. Visionner
     
  DB44.1 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Communauté métropolitaine de Montréal, 24 novembre 2016, 1 page. Visionner
     
 
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DD1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de l’Entente de principe Achat-Vente du corridor ferroviaire du viaduc du sud intervenue entre le CN et CDPQ Infra inc. en date du 23 août 2016, 12 septembre 2016, 4 pages.
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DD2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation des documents Modélisation des conséquences de scénarios d’accidents impliquant l’acide acétique, l’acide fluorhydrique, le méthanol ainsi que d’un feu d’entrepôt et annexe 1 : Emergency Response Guidelines en date du 29 septembre 2016, 11 octobre 2016, 2 pages.
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DD3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de l’étude Transport collectif Train de l’Ouest de Montréal préparée par Steer Davis Gleave (mars 2016), 21 octobre 2016, 2 pages.
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