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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux sur le risque de contamination du poisson au mercure, 6 mai 2008, 1 page.
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DQ1.1 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ1, 9 mai 2008, 2 pages. Visionner
  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteur Faune,  sur l’historique de la remontée du Saumon, le bief court-circuité, les impacts du projet sur l’Anguille, le Saumon et l’Omble de fontaine, le bief d’amont, les pertes d’habitat et le plan de compensation, 6 mai 2008, 2 pages.
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DQ2.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ2, 13 mai 2008, 5 pages. Visionner
  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteurs Territoire et Énergie, sur le statut et l’utilisation du chemin d’accès à la rivière Franquelin, le contrôle par l’Association des propriétaires de la rivière Franquelin, les droits de passages et la compensation financière et les motifs pour lesquels le projet n’a pas alors été retenu selon la résolution 2004-13 de la MRC de Manicouagan, 6 mai 2008, 2 pages.
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DQ3.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ3, 12 mai 2008, 4 pages. Visionner
  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteurs Territoire et Énergie, sur les modalités de location des forces hydrauliques du domaine de l’État concernant le projet de minicentrale sur la rivière Franquelin et les modalités prévues de reprise du site par le gouvernement, 13 mai 2008, 1 page.
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DQ4.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ4, 15 mai 2008, 1 page. Visionner
  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteur Faune, sur la perte d’accès pour le saumon au secteur situé entre les chutes 2 et 4, 21 mai 2008, 1 page.
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DQ5.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ5, 11 juin 2008, 3 pages. Visionner
  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée au promoteur sur le nombre maximal de passages de camions par jour au carrefour de la route 138 et du chemin de l’Association des propriétaires de chalets de la rivière Franquelin, 22 mai 2008, 1 page.
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  DQ6.1 SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Réponse à la question du document DQ6, 26 mai 2008, 2 pages et annexe.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Hydro-Québec sur les critères d’évaluation relatifs au tarif d’achat d’électricité pour les projets de petite hydraulique réalisés en partenariat entre un promoteur privé et une municipalité ou encore une communauté autochtone, 22 mai 2008, 3 pages.
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   DQ7.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ7, 12 juin 2008, 1 page.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur sur les aspects économiques du projet, 26 mai 2008, 2 pages.
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  DQ8.1 SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Réponses aux questions du document DQ8, 4 juin 2008, 2 pages.
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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur sur les engagements de la Société d’énergie Rivière Franquelin inc. quant à l'octroi des contrats de transport des matériaux en vrac, 30 mai 2008, 1 page.
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  DQ9.1 SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Réponses aux questions du document DQ9, 4 juin 2008, 1 page.
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  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Hydro-Québec à savoir quelle division d'Hydro‑Québec analyse l'offre de vente d'électricité faite par la Société d'énergie Rivière Franquelin inc., 16 juin 2008, 1 page.
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  DQ10.1
HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ10, 25 juillet 2008, 1 page. (document porté à l'attention de la commission après le délai imparti et qui n'a pu être pris en considération dans son analyse et dans son rapport)
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  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur sur le différentiel entre les redevances que toucherait la municipalité de Franquelin et les profits nets après impôts que toucherait Groupe Axor inc., 17 juin 2008, 1 page.
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  DQ11.1 SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Réponse à la question  du document DQ11, 20 juin 2008, 1 page. Visionner
  DQ12
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteurs Territoire et Énergie, à l’égard de l’état d’avancement des travaux concernant l’élaboration d’un guide pour le développement de projets communautaires de petites centrales hydroélectriques, 19 juin 2008, 1 page.
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  DQ12.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question  du document DQ12, 20 juin 2008, 1 page. Visionner
  DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de précision adressée au promoteur concernant l'expression « droit d’entrée » utilisée lors de l'audience publique et dans les documents de support au dossier, 25 juin 2008, 1 page.
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  DQ13.1 SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. réponse à la demande du document DQ13, 26 juin 2008, 1 page. Visionner
  DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée au promoteur à savoir si le coût de la ligne et du poste de transformation est prévu dans le coût total du projet (25 millions), 1 page.
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  DQ14.1 SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Réponse à la question du document DQ14, 12 juillet 2008, 1 page. Visionner
     
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’aménagement hydroélectrique des chutes à Thompson sur la rivière Franquelin.
  DT1 Séance tenue le 29 avril 2008 en soirée à Franquelin, 81 pages.
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  DT2 Séance tenue le 30 avril 2008 en après-midi à Franquelin, 86 pages.
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  DT3 Séance tenue le 30 avril 2008 en soirée à Franquelin, 37 pages.
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  DT4 Séance tenue le 27 mai 2008 en soirée à Franquelin, 63 pages.
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  DT4.1 Addenda au document DT4, 27 mai 2008, 1 page.
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  DM1 Gilbert HERVIEUX. Mémoire, 13 mai 2008, 5 pages.
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  DM1.1 CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES et CONSEIL DES MONTAGNAIS DU LAC-SAINT-JEAN. Cartographie, mars et avril 2002, 5 pages.
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  DM1.2 SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Les principaux jugements et événements dont il faut tenir compte dans la négociation, 4 pages.
[En ligne (20 mai 2008) : www.versuntraite.com/documentation/jugements.htm
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  DM2 ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE CHALETS DE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Mémoire, mai 2008, 3 pages.
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  DM2.1 SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Entente entre  l’Association des propriétaires de chalets de rivière Franquelin inc. et la Société d’énergie Rivière Franquelin inc. relative à la route de l’Association, 28 novembre 2007, 2 pages.
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  DM2.2 SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Lettre adressée à l’Association des propriétaires de chalets de rivière Franquelin inc. sur la mise en place d’une nouvelle barrière électrique, 20 mai 2008, 4 pages.
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  DM3 MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN. Mémoire, mai 2008, 7 pages.
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  DM4 Roger LÉVESQUE. Mémoire, 15 mai 2008, 1 page.
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  DM5 Réjean BOURQUE. Mémoire, 19 mai 2008, 3 pages.
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  DM6 ASSOCIATION DES AMIS DES CENTRALES DE LA RIVIÈRE FRANQUELIN. Mémoire, 19 mai 2008, 7 pages.
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  DM7 Gérard LEBOUTHILLIER. Mémoire, 20 mai 2008, 2 pages.
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  DM8 COMITÉ DES CITOYENS DE FRANQUELIN. Mémoire, 27 mai 2008, 40 pages et annexes.
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  DM9 ASSOCIATION DES TRANSPORTEURS EN VRAC DE BAIE-COMEAU INC. Mémoire, 23 mai 2008, 2 pages.
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  DM10 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, 23 mai 2008, 9 pages.
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  DM11 Jason FOURNIER. Mémoire, 23 mai 2008, 11 pages et annexes.
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  DM12 FONDATION RIVIÈRES. Mémoire, mai 2008, 25 pages et annexe.
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  DM13 Laurent DUMAS. Mémoire, 30 mai 2008, 29 pages.
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  DM14
MOUVEMENT AU COURANT. Mémoire, 25 juin 2008, 4 pages. (document porté à l'attention de la commission après le délai imparti et qui n'a pu être pris en considération dans son analyse et dans son rapport)
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