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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet portant sur l’exploitation d’une cellule de sols contaminés à Mascouche.
  DT1 Séance tenue le 9 novembre en soirée à Mascouche, 115 pages.
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   DT1.1 Correction apportée à la page 76, ligne 3025, on doit lire minières au lieu de lumières.
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  DT2 Séance tenue le 10 novembre en après-midi à Mascouche, 97 pages.
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  DT3 Séance tenue le 10 novembre en soirée à Mascouche, 66 pages.
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  DT4 Séance tenue le 7 décembre en soirée à Mascouche, 53 pages.
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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Me Roger Lefebvre de la Commission de protection du territoire agricole du Québec, concernant le dossier no 328766, 18 novembre 2009, 2 pages.
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  DQ1.1 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Réponse aux questions du DQ1, 24 novembre 2009, 1 page et annexes. (5 583 ko)
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au Dre Muriel Lafarge de la Direction de santé publique et d’évaluation de Lanaudière, concernant les réponses transmises par Écolosol à leurs questions sur la première version de l’étude d’impact, 18 novembre 2009, 1 page.
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    DQ2.1 DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE. Réponse à la question du DQ2, 25 novembre 2009, 1 page.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Mme Lyne Talbot de la Ville de Mascouche, concernant les nuisances, 18 novembre 2009, 1 page.
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   DQ3.1 VILLE DE MASCOUCHE. Réponse à la question du DQ3. Règlement sur les nuisances no 907, entré en vigueur le 26 mai 1996, 8 pages.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Samuel Roger d'Écolosol inc., concernant les eaux souterraines, le tamisage et la séparation des sols C+ et C-, 18 novembre 2009, 2 pages.
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  DQ4.1 ÉCOLOSOL INC. Réponses aux questions du DQ4, 23 novembre 2009, 3 pages.
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant une photographie aérienne, le certificat d’autorisation et le certificat de conformité, 19 novembre 2009, 2 pages et annexe. (4 117 ko)
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  DQ5.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse aux questions du DQ5 concernant les certificats d’autorisation et de conformité, 2 pages.
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  DQ5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Correspondance avec la commission relative à la photographie aérienne, 8, 10, 16 et 21 décembre 2009, pagination diverse. Annexes 1, 2 et 3
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant le traitement du lixiviat, les mesures de surveillance des bassins de traitement du lixiviat, le portrait du secteur des sols contaminés au Québec, la garantie financière et un suivi de la première partie d’audience publique, 4 décembre 2009, 3 pages.
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  DQ6.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du DQ6, 13 janvier 2010, 7 pages. (La précision relative au nombre de lieux d’enfouissement de sols contaminés se trouve sous la cote DB17.)
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Samuel Roger d’Écolosol inc. concernant le traitement du lixiviat, les mesures de surveillance, l’écoulement de l’eau souterraine dans le roc et un suivi de la première partie d’audience publique, 4 décembre 2009, 3 pages.
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  DQ7.1 ÉCOLOSOL INC. Réponses aux questions du DQ7, 14 décembre 2009, 6 pages et annexe. (Le document mentionné à la réponse 5 se trouve sous la cote DA11.1)
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant les eaux souterraines, la capacité d’enfouissement des sols contaminés au Québec et la responsabilité des sols, 16 décembre 2009, 2 pages.
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  DQ8.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du DQ10, 22 janvier 2010, 4 pages et lettre de transmission.
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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à M. Samuel Roger d’Écolosol inc. concernant les lettres du 22 février 2005, 7 septembre 2006 et 24 avril 2008, 14 décembre 2009, 2 pages.
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  DQ9.1 ÉCOLOSOL INC. Réponse à la question du DQ9, 15 décembre 2009, 1 page et annexes.
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  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant les eaux de surface, les milieux humides et les argiles excavées lors de la construction de la cellule, 21 décembre 2009, 2 pages.
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  DQ10.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du DQ10, 21 janvier 2010, 3 pages et lettre de transmission.
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  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Samuel Roger d’Écolosol inc. concernant les eaux de surface et l’enfouissement des sols, 18 janvier 2010, 1 page.
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  DQ11.1 ÉCOLOSOL INC. Réponses aux questions du DQ11, 28 janvier 2010, 2 pages et plan.
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  DM1 François et Paul CHARRON. Mémoire, 15 novembre 2009, 3 pages.
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  DM2 RÉSEAU ENVIRONNEMENT. Mémoire, décembre 2009, 4 pages.
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  DM3 COMITÉ ENVIRONNEMENT LES MOULINS. Mémoire, 7 décembre 2009, 11 pages et annexe. (2 301 ko)
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   DM3.1 Annexes 2 et 3 au mémoire. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DM4 FONDATION TERRE J’ÉCOUTE. Mémoire, décembre 2009, 6 pages.
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  DM5 HORIZON MASCOUCHE. Mémoire, 3 décembre 2009, 5 pages.
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   DM5.1 Annexe au mémoire, 16 octobre 2009, 19 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DM6 CONSEIL DES ENTREPRISES DE SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Mémoire, 24 pages et annexes. (1 812 ko)
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   DM6.1 Correctifs apportés au mémoire concernant la main-d’œuvre et l’offre d’enfouissement, 3 décembre 2009, 1 page.
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   DM6.2 Réponses du CESE aux questions de la commission posées en deuxième partie de l’audience, 17 décembre 2009, 8 pages et annexe.
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  DM7 Mireille BOISVERT. Mémoire, 7 décembre 2009, 5 pages.
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   DM7.1 Addenda no 1 au mémoire, décembre 2009, 3 pages.
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   DM7.2 Addenda no 2 au mémoire, janvier 2010, 3 pages.
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  DM8 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LANAUDIÈRE. Mémoire, décembre 2009, 5 pages.
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  DM9 LES ENTREPRISES GASPARD INC. Mémoire, décembre 2009, 1 page.
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  DM10 EXCAVATION LOISELLE & FRÈRES INC. Mémoire, décembre 2009, 1 page.
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  DM11 LES EXCAVATIONS SUPER INC. Mémoire, 4 décembre 2009, 1 page.
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  DM12 ARRIMAGE.COM INC. Mémoire, 5 décembre 2009, 3 pages et annexe.
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  DM13 Jacques LANDRY. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.
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