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PR1 ÉCOLOSOL INC. Avis de projet, mai 2006, 9 pages et annexes. Visionner
PR1.1 CHAMARD & ASSOCIÉS. Précisions à l’avis de projet, 2 juin 2006, 1 page. Visionner
PR1.2 CHAMARD & ASSOCIÉS. Modification à l’avis de projet, 30 avril 2008, 1 page. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2006, 25 pages. (1060 Ko) Visionner
PR3

ÉCOLOSOL INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, octobre 2008, 68 pages et annexes. (1742 Ko) Visionner
PR3.1.1 Annexe 1 – Documents officiels, octobre 2008, pagination diverse. (Pour la version imprimée, voir le document coté PR3.1)

Annexe 1.1 Résolution Écolosol – Charmard et Associés
Annexe 1.2 Résolution Écolosol – Normand Trudel
Annexe 1.3 Certificat de propriété et acte de vente (2172 Ko)
Annexe 1.4 Décision de la CPTAQ
Annexe 1.5 Certificat de conformité de la Ville de Mascouche
Annexe 1.6 Résolution Écolosol – Contrôle du bruit
Annexe 1.7 Résolution 9024-7511 – Contrôle d rejets du lixiviat
Annexe 1.8 Objectifs environnementaux de rejets (3329 Ko)
Annexe 1.9 Rapport d’échantillonnage des COV dans l’air ambiant
 
PR3.2

ÉCOLOSOL INC. Documentation déposée relative au document intitulé Annexe 2.

 
PR3.2.1 Annexe 2.1 – Description des travaux de construction, octobre 2008, 20 pages et annexes.

Partie 1 de 4 (11 756 Ko)
Partie 2 de 4 (11 763 Ko)
Partie 3 de 4 (12 346 Ko)
Partie 4 de 4 (10 046 Ko)
 
PR3.2.2 Annexe 2.2 – Rapport de contrôle de qualité des remblais d’argile, octobre 2008, 7 pages et annexes. (1362 Ko)

Annexe 1 Rapports photos (2259 Ko)
Annexe 2 Rapports de chantier (12 160Ko)
Annexe 3 Rapports de laboratoire (1696 Ko)
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PR3.2.3 Annexe 2.3 – Rapport AQ/CQ sur les géosynthétiques, octobre 2008, 25 pages et annexes.

Partie 1 de 4 (10 556 Ko)
Partie 2 de 4 (10 439 Ko)
Partie 3 de 4 (9218 Ko)
Partie 4 de 4 (10 778 Ko)
 
PR3.2.4 Annexe 2.4 – Rapport sur les essais de traitement d’eau, octobre 2008, 13 pages et annexes. (13 057 Ko) Visionner
PR3.2.5 Annexe 2.5 – Rapport sur l’aménagement des aires de circulation et d’entreposage, octobre 2008, 3 pages et annexes. (5614 Ko) Visionner
PR3.2.6 Annexe 2.6 – Rapport de conformité des travaux – Phase 2, octobre 2008, 22 pages et annexes.

Partie 1 de 6 (11 549 Ko)
Partie 2 de 6 (7315 Ko)
Partie 3 de 6 (19 403 Ko)
Partie 4 de 6 (11 872 Ko)
Partie 5 de 6 (14 422 Ko)
Partie 6 de 6 (12 901 Ko)
 
PR3.2.7 Annexe 2.7 – Rapport contrôle qualitatif du remblai d’argile, octobre 2008, 7 pages et annexes.

Partie 1 de 2 (13 612 Ko)
Partie 2 de 2 (14 707 Ko)
 
PR3.2.8 Annexe 2.8 (Pour consulter cette annexe voir le document coté PR3.4.1)  
PR3.3 ÉCOLOSOL INC. Étude d’impact, rapport principal, version du 30 avril 2008, 94 pages. (1847 Ko) Visionner
PR3.3.1 Annexe 1 - Documents officiels, version du 30 avril 2008, pagination diverse.

Annexe 1.1 Résolution Écolosol – Charmard et Associés
Annexe 1.2 Résolution Écolosol – Normand Trudel
Annexe 1.3 Certificat de propriété et acte de vente (2171 Ko)
Annexe 1.4 Décision de la CPTAQ
Annexe 1.5 Certificat de conformité de la Ville de Mascouche
Annexe 1.6 Résolution Écolosol – Contrôle du bruit
Annexe 1.7 Résolution 9024-7511 – Contrôle d rejets du lixiviat
Annexe 1.8 Objectifs environnementaux de rejets (1214 Ko)
 
PR3.3.2

Annexe 2 – Plans et devis lors de l’implantation, version d’avril 2008, pagination diverse. (Pour le format papier, voir l’annexe 2.1 du document coté PR3.3.1)

Annexe 2.2 Devis spécial (4203 Ko)
Annexe 2.3 Excavation et remblayage (3101 Ko)
Annexe 2.4 Matériaux géosynthétiques (7715 Ko)
Annexe 2.5 Réseaux d'égouts sanitaires de lixiviat-eau traitée et pluvial
Annexe 2.6 Réseau d'aqueduc (1284 Ko)
Annexe 2.7 Plan (1318 Ko)

 
PR3.3.2.1 CHAMARD ET ASSOCIÉS. Précisions concernant la nécessité de conserver l’annexe 1 de l’annexe 2.1 (voir le document PR3.3.2) pour la réponse à la question 73 des réponses aux questions (PR5.2) du 30 juillet,28 octobre 2008, 2 pages. (Voir la note de la page 2 de cette correspondance) Visionner
PR3.3.3 Annexe 3 – Études techniques diverses réalisées lors de l’implantation, 30 avril 2008, pagination diverse.

Annexe 3.1  Rapport de caractérisation des sols (2004) – Figure 1 Localisation des échantillons de sol
Annexe 3.2a Informations complémentaires, octobre 2005
Annexe 3.2b Résultats des analyses en laboratoire
Annexe 3.2c Études géotechnique et hydrogéologique
Annexe 3.2d Extrait Addenda – octobre 2005
Annexe 3.3 Étude visuelle du centre traitement des sols de Mascouche (plan analyse)
Annexe 3.4 Prélèvement et essais de perméabilité en laboratoire sur des échantillons d'argile d'un site située à Mascouche
Annexe 3.5 Demande de certificat d'autorisation pour un centre de stockage de sol à Mascouche (juillet 2006)
Annexe 3.6a Lieu d'enfouissement des sols contaminés - demande de modification au CA du 5 décembre 2005
Annexe 3.6 Informations complémentaires – Soulèvement et tassement du fond de la cellule (novembre 2005)
 
PR3.3.3.1 Page 67 de l’annexe 3.2 intitulée Annexe A – Localisation des sondages, 6 décembre 2004, 1 carte. Visionner
PR3.3.4 Annexe 4 – Travaux de réhabilitation du site Le Vidangeur de Montréal, 30 avril 2008, pagination diverse.

Partie 1 de 3 (8362 Ko)
Partie 2 de 3 (5676 Ko)
Partie 3 de 3 (10 318 Ko)
 
PR3.3.5

Annexe 5 – Suivi des opérations, 30 avril 2008, 13 pages et annexes.

Annexe 5.1 (12 171 Ko)
Annexe 5.2 partie 1 (9136 Ko)
Annexe 5.2 partie 2 (12 094 Ko)
Annexe 5.3a partie 1 (7877 Ko)
Annexe 5.3a partie 2 (6448 Ko)
Annexe 5.3b partie 1 (10 829 Ko)
Annexe 5.3b partie 2 (7242 Ko)
Annexe 5.4 (8593 Ko)

 
PR3.3.6 Annexe 6 (Pour consulter ce document, se référer au document coté PR3.4.2 de même celui coté PR3.4.4, page 2 de la note du 29 mai 2008)  
PR3.4 CHAMARD & ASSOCIÉS. Documentation déposée relative aux plans tels que construits.  
PR3.4.1 Annexe 2.8, version d’octobre 2008, cartes et plans.

Plans Tellus
Plan titre
Plan d’aménagement et limite de la demande de C.A.
Plan d’ensemble existant – proposé
Plan d’ensemble forages géotechniques et localisation des piézomètres
Plan d’aménagement secteurs 1 et 2
Plan montrant la clôture ceinturant le projet
U.T.E. Bâtiment des filtres et zone de transition
U.T.E. Coupe transversale du bâtiment des filtres
Profil de la tuyauterie du système de collecte du lixiviat et de décharge de l’eau traitée
U.T.E. Plan d’aménagement bassin de décantation et bassin d’eau traitéeU.T.E. Coupes des bassins de décantation et d’eau traitée
U.T.E. Détails et coupes des bassins
Coupe et détails - puits de pompage de construction - bassin de décantation
Plan montrant la clôture ceinturant les bassins de sédimentation, décantation, eau traitée et le bâtiment U.T.E.
Fond de la cellule niveau géomembrane inférieure du SDF
Coupes du fond de la cellule (est/ouest et nord/sud)
Coupes et détails – puits de pompage de construction – tuyau de drainages SDF et tuyau de drainage SRL
Coupes tuyau de collecte et puits pompage SDF et tuyau de collecte et puits de pompage SRL
Coupes des collecteurs de lixiviat au fond et puits de pompage dans la paroi
Fond de la cellule niveau géomembrane supérieure du SRL
Aménagement secteurs 3 et 4 – laboratoire et traitement du lixiviat et aire de lavage
Aire d’entreposage des sols <C secteur 5.1
Aqueduc route de service no 1
Plan d’ensemble nomenclature des fossés et routes
Plan et profil route de service no 1
Plan et profil route de service no 2
Plan et profil route périphérique no 1
Plan et profil route périphérique no 2
Plan et profil route périphérique no 4
Plan et profil et coupe typique fossé FP4
Plan et profil et coupe typique fossé FP4 (différent chaînage)
Plan et profil et coupe typique fossé FP2
Plan et profil et coupe typique fossé FP2 (différent chaînage)
Plan et profil et coupe typique fossé FP1
Vue en plan générale tuyau émissaire
Plan et profil tuyau émissaire
Plan et profil tuyau émissaire (différent chaînage)
Plan et profil tuyau émissaire et route et fossés de service no 3
Plan et profil tuyau émissaire (différent chaînage)
Plan et profil du réseau de lixiviat brut
Plan aménagement bassin de sédimentation
Détails du bassin de sédimentation

Plans Solmers
Plan 1 Page titre
Plan 2 Plan d’ensemble du site
Plan 3 Fond d’excavation
Plan 4 Fond de cellule
Plan 5 Coupes types systèmes de drainage
Plan 6 Coupes types fond de cellule
Plan 7 Coupes types puits de pompage (1)
Plan 8 Coupes types puits de pompage (2)
 
PR3.4.2 Précision concernant le centre d’enfouissement et les plans tels que construits (voir la note de la page 2), 29 mai 2008, 2 pages. Visionner
PR3.4.3 Annexe 7, version de mai 2008, cartes et plans.

Plans Tellus
Plan titre
Plan d’aménagement et limite de la demande de C.A.
Plan d’ensemble existant – proposé
Plan d’ensemble forages géotechniques et localisation des piézomètres
Plan d’aménagement secteurs 1 et 2
Plan montrant la clôture ceinturant le projet
U.T.E. Bâtiment des filtres et zone de transition
U.T.E. Coupe transversale du bâtiment des filtres
Profil de la tuyauterie du système de collecte du lixiviat et de décharge de l’eau traitée

U.T.E. Plan d’aménagement bassin de décantation et bassin d’eau traitée
U.T.E. Coupes des bassins de décantation et d’eau traitée
U.T.E. Détails et coupes des bassins
Coupe et détails - puits de pompage de construction - bassin de décantation
Plan montrant la clôture ceinturant les bassins de sédimentation, décantation, eau traitée et le bâtiment U.T.E.
Fond de la cellule niveau géomembrane inférieure du SDF
Coupes du fond de la cellule (est/ouest et nord/sud)
Coupes et détails – puits de pompage de construction – tuyau de drainages SDF et tuyau de drainage SRL
Coupes tuyau de collecte et puits pompage SDF et tuyau de collecte et puits de pompage SRL
Coupes des collecteurs de lixiviat au fond et puits de pompage dans la paroi
Fond de la cellule niveau géomembrane supérieure du SRL
Aménagement secteurs 3 et 4 – laboratoire et traitement du lixiviat et aire de lavage
Aire d’entreposage des sols <C secteur 5.1
Aqueduc route de service no 1
Plan d’ensemble nomenclature des fossés et routes
Plan et profil route de service no 1
Plan et profil route de service no 2
Plan et profil route périphérique no 1
Plan et profil route périphérique no 2
Plan et profil route périphérique no 4
Plan et profil et coupe typique fossé FP4
Plan et profil et coupe typique fossé FP4 (différent chaînage)
Plan et profil et coupe typique fossé FP2
Plan et profil et coupe typique fossé FP2 (différent chaînage)
Plan et profil et coupe typique fossé FP1
Vue en plan générale tuyau émissaire
Plan et profil tuyau émissaire
Plan et profil tuyau émissaire (différent chaînage)
Plan et profil tuyau émissaire et route et fossés de service no 3
Plan et profil tuyau émissaire (différent chaînage)
Plan et profil du réseau de lixiviat brut
Plan aménagement bassin de sédimentation
Détails du bassin de sédimentation

Plans Solmers
Plan 1 Page titre
Plan 2 Plan d’ensemble du site
Plan 3 Fond d’excavation
Plan 4 Fond de cellule
Plan 5 Coupes types systèmes de drainage
Plan 6 Coupes types fond de cellule
Plan 7 Coupes types puits de pompage (1)
Plan 8 Coupes types puits de pompage (2)

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PR3.4.4 Annexe 6, version d’avril 2008, cartes et plans (seule la version imprimée est disponible).  
PR3.5 Écolosol inc. Résumé, mars 2009, 29 pages Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 30 juillet 2008, 17 pages. Visionner
PR5.1 Écolosol inc. Réponses aux questions Qc1 à Qc28, octobre 2008, 1 page. Visionner
PR5.2 Écolosol inc. Réponses aux questions Qc29 à Qc76, 15 pages et annexes. Visionner

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires (Addenda), 15 décembre 2008, 10 pages. Visionner

PR5.3.1

ÉCOLOSOL INC. Réponses aux questions de l’addenda, janvier 2009, 69 pages et annexes. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 20 juin 2008 au 26 février 2009, pagination diverse. (21 912 Ko)
  1. Ministère de la Santé et des Services sociaux
    – Direction de la protection de la santé publique, 3 décembre 2008, 2 pages.
    – Direction de la protection de la santé publique, 29 juillet 2008, 3 pages.
  2. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    – Direction de l’analyse et des instruments économiques, 20 juin 2008, 2 pages.
    – Direction des affaires institutionnelles et des services à la clientèle, 27 novembre 2008, 2 pages.
    – Direction des politiques de l’eau, 20 février 2009, 2 pages.
    – Direction des politiques de l’eau, 4 décembre 2008, 3 pages.
    – Direction des politiques de l’eau, 10 juillet 2008, 2 pages.
    - Direction des politiques en milieu terrestre, 10 décembre 2008, 3 pages
    - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 26 février 2009, 6 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 17 décembre 2008, 8 pages.  juillet 2008, 7 pages.
    - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 janvier 2009, 2 pages.
    - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 26 juin 2008, 2 pages.
    - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 1er décembre 2008, 3 pages.
    - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 25 juin 2008, 4 pages.
    - Direction régionale du Centre de contrôle environnemental de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 3 décembre 2008, 1 page.
    – Direction régionale du Centre de contrôle environnemental de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 24 juillet 2008, 1 page.
    – Service des eaux industrielles – Montréal, 18 février 2009, 6 pages.
    – Service des eaux industrielles – Montréal, 12 décembre 2008, 9 pages.
    – Service des eaux industrielles – Montréal, 23 juillet 2008, 11 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 19 février 2009, 4 pages. Visionner
PR8 Autres documents déposés en période d'information et de consultation publiques.  
  PR8.1 ÉCOLOSOL INC. Réponse du promoteur à la question posée lors de la séance d’information tenue par le BAPE concernant la conception de la plate-forme de traitement des sols contaminés, 14 avril 2009, 1 page. Visionner
  PR8.2 ÉCOLOSOL INC. Rapport annuel 2008, 90 pages et annexes. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 17 mars 2009, 5 mars 2009, 1 page.
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  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 14 octobre 2009, 2 pages.
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  CR3 Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 28 au 30 avril 2009, pagination diverse.
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  CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 28 septembre 2009, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, octobre 2009, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 17 mars 2009, 2 pages.
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  CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
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  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
 

 CM5.1

Communiqué de presse annonçant la première partie de l'audience publique, 26 octobre 2009, 2 pages. Visionner
 

 CM5.2

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique,18 novembre 2009, 2 pages. Visionner
   
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AV3

BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 17 mars au
1er mai 200
9, 7 mai 2009, 7 pages.

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