Accueil / Mandats / /la documentation déposée
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
Retour  la liste des cotes
PR1 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DE L'ANSE SAINT-MICHEL INC. Avis de projet, 26 janvier 2007, 10 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2007, 20 pages. Visionner
PR3

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DE L'ANSE SAINT-MICHEL INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, octobre 2007, pagination diverse. (4689 Ko) Visionner
PR3.2 Résumé, novembre 2008, 58 pages. (2336 Ko) Visionner
PR3.3.1 ROCHE INGÉNIEURS-CONSEILS. Réponses aux demandes d’information complémentaires du 12 août 2008, 3 septembre 2008, 2 pages et carte. Visionner
PR3.3.2 ROCHE INGÉNIEURS-CONSEILS. Réponses aux demandes d’information complémentaires (2e partie), 24 septembre 2008, 3 pages. Visionner
PR3.3.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRON­NEMENT ET DES PARCS. Demande d’informations additionnelles, 15 octobre 2008, 2 pages. Visionner
PR3.3.4 ROCHE INGÉNIEURS-CONSEILS. Réponse à la demande d’informations additionnelles du 15 octobre 2008, 6 novembre 2008, 3 pages et annexe. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 21 décembre 2007, 8 pages. (4680 Ko) Visionner
PR5.1 Société de développement de l'Anse Saint-Michel inc. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juin 2008, 63 pages et annexes. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 22 octobre 2007 au 4 décembre 2008, pagination diverse. (1482 Ko)

  1. Environnement Canada
    - Division des évaluations environnementales, 29 juillet 2008, 1 page.
  2. Ministère de la Sécurité publique
    - Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 5 septembre 2008, 1 page.
  3. Ministère des Affaires municipales et des Régions
    - Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 15 juillet 2008, 1 page.
    - Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 22 octobre 2007, 1 page.
  4. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    - Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 20 novembre 2007, 6 pages.
    - Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 4 décembre 2008, 5 pages.
    - Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 24 juillet 2008, 4 pages.
  5. Ministère du Conseil exécutif
    - Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 16 juillet 2008, 1 page.
    - Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 18 mars 2008, 1 page
  6. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    - Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 5 août 2008, 2 pages.
    - Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 18 décembre 2007, 3 pages.
    - Centre d’expertise hydrique, Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 16 novembre 2007, 3 pages.
    - Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 octobre 2007, 2 pages.
    - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 6 août 2008, 1 page.
    - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 3 décembre 2007, 2 pages.
    - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 14 octobre 2008, 2 pages.
    - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 8 août 2008, 3 pages.
  7. Pêches et Océans Canada
    - Océans et Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 18 juillet 2008, 2 pages.
    - Océans et Habitat, Région du Québec, 26 novembre 2007, 2 pages.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 7 janvier 2009, 3 pages. Visionner
PR8 Ne s’applique pas.  
Retour au haut
  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 27 janvier 2009, 15 janvier 2009, 1 page.
Visionner
Retour au haut
  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, janvier 2009, 1 page.
Visionner
  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 27 janvier 2009, 2 pages.
Visionner
    
Retour au haut
  AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s'est tenue du 27 janvier au 13 mars 2009, 24 mars 2009, 4 pages.
Visionner
 
Retour  la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle