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DA1
CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Option pour le tracé de pipeline, 19 janvier 2018, 2 pages et annexe.
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DA2 CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Un projet stratégique à Montréal pour la fiabilité et la sécurité de l’approvisionnement des aéroports, janvier 2018, 30 pages.
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DA3 CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Un projet stratégique à Montréal pour la fiabilité et la sécurité de l’approvisionnement des aéroports – 4. Risques technologiques, janvier 2018, 8 pages.
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DA4 CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Réponse au rapport final de la commission de l’environnement de la Communauté métropolitaine de Montréal, 7 décembre 2017, 3 pages.
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DA5 CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Tableaux sommaires présentant les situations actuelle et future anticipée de consommation de carburants Jet A et Jet A-1 dans les trois aéroports, 23 janvier 2018, 3 pages.
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DA6
CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Qualité de l’air - Isoplèthes incluant les concentrations initiales, janvier 2018, 2 pages et 9 cartes.
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DA7

CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Compléments d’information – séances du 23 janvier 2018, janvier 2018, 13 pages.

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DA8

CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Rectifications, 7 mars 2018, 3 pages.

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DA8.1

CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Document complémentaire – Risques technologiques, mars 2018, 4 pages.
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DB1 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Rapport final, mai 2016, 18 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB2 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Plan métropolitain d’aménagement et de développement – Un grand Montréal attractif, compétitif et durable, avril 2012, 209 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB3 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Règlement numéro 2008-47 sur l’assainissement des eaux, 1er avril 2009, 13 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB4 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Règlement sur les rejets à l’atmosphère et sur la délégation de son application, 1er janvier 2002, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB5 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90 – Règlement relatif à l’assainissement de l’air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la Communauté, 17 décembre 1986, 65 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB6 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-1 – Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la Communauté, 19 avril 1989, 1 page. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB7 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-2 – Règlement modifiant le règlement 90, tel que déjà modifié, relatif à l’assainissement de l’air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la Communauté, 19 juin 1996, 1 page. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB8 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-3 – Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air, 16 octobre 1996, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB9 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-4 – Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air, 10 mars 1999, 46 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB10 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-5 – Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air, 24 août 2000, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB11 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-6 – Règlement modifiant le règlement 90, tel que déjà modifié, relatif à l’assainissement de l’air, 22 août 2001, 13 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB12 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Règlement numéro 2007-42 modifiant le règlement 2001-10 sur les rejets à l’atmosphère et sur la délégation de son application, 21 août 2008, 1 page et annexe. (Seule la version électronique est disponible)
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DB13 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Règlement numéro 2017-71 modifiant le règlement 2001-10 sur les rejets à l’atmosphère et sur la délégation de son application, 21 juin 2017, 1 page. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB14 VILLE DE MONTRÉAL. Lettre de la mairesse au MDDELCC, 11 janvier 2018, 1 page.
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DB15 VILLE DE MONTRÉAL-EST. Règlement sur la circulation des camions et de véhicules-outils – Annexe 1 – Carte règlementaire des zones interdites, août 2014, 1 page.
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DB16 VILLE DE MONTRÉAL-EST. Règlement 39-2014 – Règlement sur la circulation des camions et des véhicules outils, 5 janvier 2015, 4 pages.
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DB17 GOUVERNEMENT DU CANADA. Préserver et restaurer les écosystèmes marins du Canada, s. d., 1 page.
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DB18 GOUVERNEMENT DU CANADA. Plan national de protection des océans de 1,5 milliard de dollars, s. d., 1 page.
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DB19 GOUVERNEMENT DU CANADA. Système de sécurité maritime parmi les meilleurs au monde, s. d., 1 page.
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DB20 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Cadre de référence - Intervention pipelines
(CRIP), s. d., 19 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB21 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Cadre de coordination de site de sinistre au Québec, février 2008, 29 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB22 VILLE DE MONTRÉAL-EST. Règlement 58-2016 - Règlement de zonage, 20 juillet 2016, 75 pages.
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  DB22.1 VILLE DE MONTRÉAL-EST. Plan de zonage de la Ville de Montréal-Est, s. d., 1 page.
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  DB22.2 VILLE DE MONTRÉAL-EST. Règlement de zonage numéro 58-2016, s. d., 57 pages.
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DB23 VILLE DE MONTRÉAL-EST. Règlement 739 - Règlement sur les nuisances et le bon ordre, 19 octobre 1992, 20 pages.
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DB24 VILLE DE MONTRÉAL-EST. Règlement sur le plan d’urbanisme numéro 57-2016, juillet 2016, 31 pages et annexe.
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DB25 VILLE DE MONTRÉAL-EST. Schéma d’aménagement et de développement – Document complémentaire, s. d., 2 pages.
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DB26 MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Informations complémentaires, 25 janvier 2018, 1 page.
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DB27 CAISSE D’INDEMNISATION DES DOMMAGES DUS À LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES CAUSÉE PAR LES NAVIRES. Rapport annuel de l’Administrateur, 2016-2017, pagination diverse et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB28
COMITÉ MIXTE MUNICIPALITÉ - INDUSTRIE DE L'EST DE MONTRÉAL (CMMI-EST). Réponses à deux requêtes de la commission en cours d’audience, 24 janvier 2018, 2 pages.
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DB29
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Question supplémentaire adressée à la Communauté métropolitaine de Montréal, 25 janvier 2018, 1 page.
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DB30 VILLE DE MONTRÉAL. Réponse à une question posée par le commissaire M. Haemmerli, lors de la séance publique du 23 janvier, 25 janvier 2018, 1 page.
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DC1 AÉROPORTS DE MONTRÉAL. Réponses aux questions additionnelles soumises lors de la présentation du mémoire DM11, 15 mars 2018, 2 pages et annexes.
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DD1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Commentaires en ligne déposés à la commission d’enquête, s. d., 1 page.
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