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DT1 Séance tenue le 22 janvier 2018 en soirée à Montréal (Secteur Pointe-aux-Trembles), 112 pages.
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DT1.1
Erratum à la ligne 4299 de la page 110 du docuement DT1, 2 pages.
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DT2
Séance tenue le 23 janvier 2018 en après-midi à Montréal (Secteur Pointe-aux-Trembles), 91 pages.
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DT3
Séance tenue le 23 janvier 2018 en soirée à Montréal (Secteur Pointe-aux-Trembles), 85 pages.
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DT3.1
LUC FALARDEAU. Erratum séance audience du 23 janvier en soirée, 2 février 2018, 2 pages.
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DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Corporation Internationale d’Avitaillement de Montréal, 31 janvier 2018, 1 page et annexe
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  DQ1.1 CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ1, février 2018, 14 pages.
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DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Administration portuaire de Montréal, 31 janvier 2018, 2 pages.
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  DQ2.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ2, 1er février 2018, 3 pages.
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  DQ2.2 SNC-LAVALIN INC. Final Report, [en anglais seulement] – East Coast/Great Lakes ports 2010 - Emissions Inventory Study — Mai 2014, pagination diverse et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Régie du bâtiment, 31 janvier 2018, 1 page.
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  DQ3.1

RÉGIE DU BÂTIMENT. Réponse à la question du document DQ3, 1er février 2018, 1 page.

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DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 31 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ4.1

MINISTERE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ4, 5 février 2018, pagination diverse.

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DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de Montréal-Est, 31 janvier 2018, 1 page.
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  DQ5.1

VILLE DE MONTRÉAL-EST. Réponse à la question du document DQ5, 7 février 2018, 1 page.

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DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de Montréal, 31 janvier 2018, 1 page.
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  DQ6.1

VILLE DE MONTRÉAL. Réponse à la question du DQ6, 8 février 2018, 1 page.

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DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Communauté métropolitaine de Montréal, 31 janvier 2018, 1 page.
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  DQ7.1

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponse à la question du document DQ7, 1er février 2018, 2 pages.

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DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Office nationale de l’énergie, 31 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ8.1

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ8, s. d., 7 pages.

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  DQ8.1.1

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Ordonnances de sécurité SG-T217-04-2009, SG-T217-01-2010 et SO-T217-03-2010, Ordonnance de sécurité modificatrice AO-001-SO-T217-03-2010, Incidents de surpression et de mise à nu de la canalisation, 20 septembre 2016, 5 pages et annexes.

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  DQ8.1.2

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Ordonnance de sécurité modificatrice AO-001-SO-T217-03-2010 et lettre de PTNI datée du 21 septembre 2016, 24 octobre 2016, pagination diverse et annexes.

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  DQ8.1.3

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Demande de révision, de modification et de suspension – Application de l’ordonnance de sécurité modificatrice AO-002-SO-T217-03-2010 à la section Nanticoke-Oakville du réseau pipelinier de Trans-Nord (le pipeline Nanticoke-Oakville), 12 avril 2017, pagination diverse et annexes.

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DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Trans-Northern Pipelines Inc, 31 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ9.1 TRANS-NORTHERN PIPELINES INC.. Réponses aux questions du document DQ9, 2 février 2018, 4 pages.
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DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Administration portuaire de Montréal, 5 février 2018, 1 page.
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  DQ10.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ10, 9 février 2018, 2 pages.
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DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Transports Canada, 7 février 2018, 1 page.
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  DQ11.1 TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question du DQ11, 7 février 2018, 1 page.
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