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  DA1 RIO TINTO ALCAN INC. Évaluation des effets du projet AP50 sur le climat sonore, 3 pages.
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  DA2 RIO TINTO ALCAN INC. Méthodologie d’évaluation des effets du projet AP50 sur la qualité de l’air ambiant, 3 pages.
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  DA3 RIO TINTO ALCAN INC. Gestion actuelle des boues rouges et pendant l’exploitation de l’usine AP50, 8 pages.
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  DA4 RIO TINTO ALCAN INC. Procédés de production, 8 pages.
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  DA5 RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux demandes de la commission à la suite de la rencontre préparatoire du 3 novembre 2010, 11 novembre 2010, 1 page et annexes. Visionner
  DA6 RIO TINTO ALCAN INC. Présentation multimédia du projet lors de la séance du 15 novembre 2010, 24 pages.
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  DA7 RIO TINTO ALCAN INC. Bassins de sédimentation – Option phases II et III, 5 pages.
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  DA8 RIO TINTO ALCAN INC. Présentation multimédia concernant la technologie AP et ses phases du développement, 15 novembre 2010, 1 page.
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  DA9 RIO TINTO ALCAN INC. Présentation multimédia concernant les déversements et les infrastructures de protection du projet AP50, 15 novembre 2010, 2 pages.
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  DA10 RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions laissées en suspens lors de la séance du 15 novembre 2010, 7 pages.
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  DA11 RIO TINTO ALCAN INC. Présentation multimédia concernant le coke, marché et enjeux, 15 novembre 2010, 2 pages.
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  DA12 RIO TINTO ALCAN INC. Présentation multimédia concernant les emplois au complexe Jonquière, 16 novembre 2010, 1 page.
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  DA13 RIO TINTO ALCAN INC. Présentation multimédia concernant l’usine de traitement de la brasque, planification 2014-2026, 16 novembre 2010, 1 page.
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  DA14 RIO TINTO ALCAN INC. Photo d’une gueuse.
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  DA15 RIO TINTO ALCAN INC. Présentation multimédia d’un exemple de moyen de réduction du bruit, 16 novembre 2010, 1 page.
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  DA16 RIO TINTO ALCAN INC. Présentation multimédia concernant le mur végétalisé de la rue Fillion, 16 novembre 2010, 3 pages.
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  DA17 RIO TINTO ALCAN INC. Présentation multimédia concernant les champs électromagnétiques (CEM), 16 novembre 2010, 6 pages.
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  DA18 RIO TINTO ALCAN INC. Photo concernant la déconstruction de l'usine Arvida (section est), 2007.
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  DA19 RIO TINTO ALCAN INC. Réponse à une question prise en délibéré lors de la séance du 16 novembre 2010 en après-midi concernant le cycle de vie de l’aluminium, 18 novembre 2010, 1 page.
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  DA20 RIO TINTO ALCAN INC. Projet usine AP50 Jonquière, dépliant à 6 volets.
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  DA21 RIO TINTO ALCAN INC. Version corrigée du tableau 3.6 de l’Addenda B de l’étude d’impact, 2 pages, 1er février 2011.
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   DA21.1 RIO TINTO ALCAN INC. Précisions apportées au document DA21, 9 février 2011, 2 pages. Visionner
     
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  DB1 QUÉBEC. « Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère (projet) », Gazette officielle du Québec, partie 2, 16 novembre 2005, p. 6465 à 6519.
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  DB2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Mise à jour de critères québécois de la qualité de l’air, mars 2010, 10 pages.
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  DB3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation, 21 janvier 2008, 4 pages.
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   DB3.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Modification au certificat d’autorisation, 29 juillet 2010, 2 pages. Visionner
  DB4 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Présentation multimédia concernant la santé des populations et le projet de l’usine AP50 Jonquière de Rio Tinto Alcan, 15 novembre 2010, 10 pages.
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  DB5 ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Lignes directrices OMS relatives à la qualité de l’air : particules, ozone, dioxyde d’azote et dioxyde de soufre – Synthèse de l’évaluation des risques, mise à jour mondiale 2005, 20 pages.
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  DB6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive 019 sur l’industrie minière, avril 2005, 101 pages.
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  DB7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation multimédia concernant la modélisation de la dispersion atmosphérique, séance du 15 novembre 2010 en soirée, 3 pages.
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  DB8 VILLE DE SAGUENAY. Réglementation sur le bruit, 18 novembre 2010, 1 page et annexe.
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  DB9 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation multimédia concernant l’attestation d’assainissement en milieu industriel, séance du 16 novembre 2010 en après-midi, 6 pages.
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   DB9.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Références techniques relatives à la première attestation d’assainissement – secteur de l’aluminium, 15 janvier 2005 (révision octobre 2008), 83 pages.

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   DB9.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Orientations relatives à la première attestation d’assainissement – secteur de l’aluminium, 15 janvier 2005 (révision octobre 2008), 13 pages. Visionner
  DB10 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation multimédia concernant l’indice de la qualité de l’air (IQA), séance du 16 novembre en après-midi, 2 pages.
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  DB11 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation multimédia concernant les problématiques atmosphériques : smog et gaz à effet de serre, séance du 16 novembre en après-midi, 2 pages.
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  DB12 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une question posée en audience concernant l’effet de l’ajout de végétation sur la qualité de l’air autour du site de la future usine AP50, 22 novembre 2010, 2 pages.
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  DB13 FEDERAL-PROVINCIAL WORKING GROUP ON AIR QUALITY OBJECTIVES AND GUIDELINES. Hydrogen fluoride – National ambient air quality objectives for hydrogen fluoride (HF), juillet 1996, 105 pages.
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  DB14 VILLE DE SAGUENAY. Projet : Usine AP50, arrondissement de Jonquière, documents relatifs au projet de reconnaissance du quartier historique Sainte-Thérèse (Arvida) comme site du patrimoine mondial par l’UNESCO, 23 novembre 2010, 3 pages et annexes. (6153 Ko)
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  DB15 VILLE DE SAGUENAY. Rôle et composition du comité pour la reconnaissance patrimoniale d’Arvida, 3 pages.
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  DC1 EURÊKO. Lettre adressée à la commission à la suite de la conférence de presse de Rio Tinto Alcan Inc. du 14 décembre 2010, 14 décembre 2010, 2 pages.
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   DC1.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse au document DC1, 16 décembre 2010, 1 page. Visionner
   DC1.2 EURÊKO. Lettre adressée à la commission concernant les réponses de Rio Tinto Alcan aux questions du document DQ2, 21 décembre 2010, 2 pages. Visionner
  DC2 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Lettre adressée à la commission à la suite de la conférence de presse de Rio Tinto Alcan du 14 décembre 2010, 15 décembre 2010, 2 pages.
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   DC2.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse au document DC2, 16 décembre 2010, 1 page. Visionner
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