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PR1 RIO TINTO ALCAN INC. Avis de projet, octobre 2008, 12 pages et carte (3536 Ko). Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2008,
29 pages (9656 Ko).
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PR3

RIO TINTO ALCAN INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d'impact, rapport principal - Volume 1, février 2009, pagination diverse (4445 Ko) Visionner
 
Figure 2.1 Plan de localisation générale de la zone d’étude
Figure 2.2 Schéma de principe d'une aluminerie
Figure 3.1 Agencement de l’usine AP50 Jonquière
Figure 3.2 Schéma de procédé et flux de matières – Usine AP50 Jonquière
(420 000 t Al/an)
Figure 3.3 Vue schématique d'une cellule électrolytique du type à anodes précuites
Figure 3.4 Unité de production des anodes : Schéma de principe
Figure 3.5 Centre de coulée : Schéma de principe
Figure 3.6 Matières premières utilisées dans la production d'une tonne d'aluminium
Figure 3.7 Centre de traitement des gaz - Électrolyse : Schéma de principe
Figure 3.8 Traitement des émissions du four à cuisson des anodes : Schéma de principe
Figure 3.9 Gestion des eaux sanitaires et industrielles – Usine AP50 Jonquière
420 000 t Al/an
Figure 3.10 Gestion des eaux de ruissellement - Usine AP50 Jonquière 420 000 t Al/an
Figure 3.11 Origine et gestion des résidus solides
Figure 4.1 Zone d’étude et stations de suivi de l'environnement
Figure 4.2 Roses des vents à Jonquière (2000-2007)
Figure 4.3 Milieu biologique (2597 Ko)
Figure 4.4 Plan de localisation régionale de la zone d'étude
Figure 4.5 Nitassinan de la première nation de Mashteuiatsh (régime territorial)
Figure 4.6 Affectation du territoire (2 595 Ko)
Figure 4.7 Infrastructures de Rio Tinto Alcan au Saguenay–Lac-Saint-Jean
Figure 4.8 Utilisation du sol (3582 Ko)
Figure 4.9 Infrastructures de transport régional et gazoduc
Figure 5.1 Processus d’évaluation des impacts sociaux et environnementaux
Figure 6.1 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de PMT calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.2 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de PMT calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.3 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles de PMT calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.4 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles de PMT calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.5 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de PM2.5 calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.6 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de PM2.5 calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.7 Concentrations (μg/m³) maximales horaires de CO calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.8 Concentrations (μg/m³) maximales horaires de CO calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.9 Concentrations (μg/m³) maximales sur 8 heures de CO calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.10 Concentrations (μg/m³) maximales sur 8 heures de CO calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.11 Concentrations (μg/m³) maximales sur 4 minutes de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.12 Concentrations (μg/m³) maximales sur 4 minutes de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.13 Concentrations (μg/m³) maximales horaires de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.14 Concentrations (μg/m³) maximales horaires de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.15 Concentrations (μg/m³) maximales journalière de SO2 s calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.16 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.17 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.18 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.19 Concentrations (ng/m³) maximales annuelles de B(a)P calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.20 Concentrations (ng/m³) annuelles de B(a)P calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.21 Concentrations (μg/m³) maximales saisonnières (juin à septembre) de HF calculées dans l’air ambiant pour l’étape 1 – AP50 Phase I
Figure 6.22 Concentrations (μg/m³) maximales saisonnières (juin à septembre) de HF calculées dans l’air ambiant pour l’étape 4 – AP50 Phase III
Figure 6.23 Bruit projeté du chantier de construction de la Phase II
Figure 6.24 Bruit projeté de l’exploitation de la Phase II, avec mesures d’atténuation
  PR3.2 Volume 2 - Annexes, février 2009, pagination diverse.  
   
Annexe A Directive du MDDEP
Annexe B Participation du public et enjeux (6376 Ko)
Annexe C Complément d’information, climat sonore (2140 Ko)
Annexe D Plan de localisation – Échantillonnages des sols et de l’eau souterraine
(5334 Ko)
Annexe E Complément d’information, milieu biologique
Annexe F Risques technologiques
Annexe G  Étude de dispersion atmosphérique (12 985 Ko)
Annexe H Étude économique
 
  PR3.3 Résumé, juin 2010, 52 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 12 mai 2009, 30 pages. Visionner
  PR5.1 RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Addenda A, septembre 2009,
109 pages et annexes.
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Annexe A Tableaux et figures de l'EIE mis à jour (5253 Ko)
- Figure 2.1 Plan de localisation générale de la zone d'étude
- Figure 3.1 Agencement de l'usine, Phases I et II
- Figure 3.1b Agencement de l'usine, Phase III
- Figure 3.9 Gestion des eaux sanitaires et industrielles
– Usine AP50 Jonquière 420 000 t/an
- Figure 3.10 Gestion des eaux de ruissellement – Usine AP50 Jonquière 420 000 t/an
- Figure 3.11 Origine et gestion des matières résiduelles
- Figure 4.1 Zone d'étude et stations de suivi de l'environnement
- Figure 4.3 Milieu biologique (3175 Ko)
- Figure 4.6 Affectation du territoire (2333 Ko)
- Figure 4.8 Utilisation du sol (3536 Ko)
- Figure 4.8a Milieu agricole régional
- Figure 4.9 Infrastructures de transport régional et gazoduc
- Figure 6.2 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de PMT calculées dans l'air ambiant pour l'étape 4, AP50 Phase III
Annexe B Carte des zones de drainage du Complexe Jonquière et effluents
Annexe D Échantillonnages des sols et de l'eau souterraine - Dessin et résultats détaillés
-
Figure 1 Localisation des sondages – Étude géotechnique, étude hydrogéologique et caractérisation environnementale des sols, secteur carbone ouest, projet AP50
-
Figure 2 Plan de localisation des sondages – Investigation géotechnique additionnelle et caractérisation environnementale, secteur 400
-
Figure 3 Salles des cuves – Usine pilote AP50 Phase 1 – Plan de localisation des sondages et des profils interprétés du socle rocheux (volet géotechnique)
-
Figure 4 Secteur du bâtiment 34 – Usine pilote AP50 Phase 1
– Plan de localisation des forages et sondages et des situations à risques d'altération (volet environnemental)
-
Figure 5 Salles des cuves (CEE) – Usine pilote AP50 Phase 1
– Plan de localisation des forages et sondages et des situations à risques d'altération (volet environnemental)
-
Figure 6 Général – Plan de masse de l'usine de Jonquière – Localisation des sondages (secteur électrolyse)
Annexe E Figures des résultats de l’étude de dispersion atmosphérique pour
l’étape « 0 »
- Figure 1 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de PMT calculées dans l'air ambiant pour l'étape 0 – Scénario réel 2007
- Figure 2 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles de PMT calculées dans l'air ambiant pour l'étape 0 – Scénario réel 2007
- Figure 3 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de PM2.5 calculées dans l'air ambiant pour l'étape 0 – Scénario réel 2007
- Figure 4 Concentrations (μg/m³) maximales sur 4 minutes de SO2 calculées dans l'air ambiant pour l'étape 0 – Scénario réel 2007
- Figure 5 Concentrations (μg/m³) maximales horaires de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l'étape 0 – Scénario réel 2007
- Figure 6 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l'étape 0 – Scénario réel 2007
- Figure 7 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l'étape 0 – Scénario réel 2007
- Figure 8 Concentrations (ng/m³) maximales annuelles de B(a)P calculées dans l’air ambiant pour l'étape 0 – Scénario réel 2007
- Figure 9 Concentrations (μg/m³) maximales saisonnières (juin à septembre) de HF calculées dans l’air ambiant pour l'étape 0 - Scénario réel 2007
Annexe G Carte des champs magnétiques
 
  PR5.1.1 RIO TINTO ALCAN INC. Complément de réponse à la question QC-56 de la première série de questions (voir le document PR5.1) relative aux mesures de particules fines et de dioxyde de soufre, 20 novembre 2009, 1 page et tableaux. (6318 Ko) Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – Deuxième série, 27 novembre 2009, 16 pages. Visionner
  PR5.2.1 RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Deuxième série, Addenda B, avril 2010, 57 pages et annexes.  
    Annexe A Chapitre 3 de l’EIE – Description du projet (réédition avril 2010) (3076 Ko)  
    Annexe B Chapitre 6 de l’EIE – Évaluation des répercussions sur l’environnement (réédition avril 2010)  
   
- Figure 6.1 Concentrations (μg/m³) maximales journalières calculées dans l'air ambiant de PMT pour l'étape 0 – Situation actuelle 2007
- Figure 6.2 Concentrations (μg/m³) maximales journalières calculées dans l'air ambiant de PMT pour l'étape 1 – AP50 - Phase I
- Figure 6.3 Concentrations (μg/m³) maximales journalières calculées dans l'air ambiant de PMT pour l'étape 4 – AP50 - Phase III
- Figure 6.4 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles calculées dans l'air ambiant de PMT pour l'étape 0 – Situation actuelle 2007
- Figure 6.5 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles calculées dans l'air ambiant de PMT pour l'étape 1 – AP50 - Phase I
- Figure 6.6 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles calculées dans l'air ambiant de PMT pour l'étape 4 – AP50 - Phase III
- Figure 6.7 Concentrations (μg/m³) maximales journalières calculées dans l'air ambiant de PM2.5 pour l'étape 0 – Situation actuelle 2007
- Figure 6.8 Concentrations (μg/m³) maximales journalières calculées dans l'air ambiant de PM2.5 pour l'étape 1 – AP50 - Phase I
- Figure 6.9 Concentrations (μg/m³) maximales journalières calculées dans l'air ambiant de PM2.5 pour l'étape 4 – AP50 - Phase III
- Figure 6.10  Concentrations (μg/m³) maximales horaires calculées dans l'air ambiant de CO pour l'étape 1 – AP50 - Phase I
- Figure 6.11 Concentrations (μg/m³) maximales horaires calculées dans l'air ambiant de CO pour l'étape 4 – AP50 - Phase III
- Figure 6.12 Concentrations (μg/m³) maximales sur 8 heures calculées dans l'air ambiant de CO pour l'étape 1 – AP50 Phase I
- Figure 6.13 Concentrations (μg/m³) maximales sur 8 heures calculées dans l'air ambiant de CO pour l'étape 4 – AP50 Phase III
- Figure 6.14 Concentrations (μg/m³) maximales sur 4 minutes calculées dans l'air ambiant de SO2 pour l'étape 0 – Situation actuelle 2007
- Figure 6.15 Concentrations (μg/m³) maximales sur 4 minutes calculées dans l'air ambiant de SO2 pour l'étape 1 – AP50 Phase I
- Figure 6.16 Concentrations (μg/m³) maximales sur 4 minutes calculées dans l'air ambiant de SO2 pour l'étape 4 – AP50 Phase III
- Figure 6.17 Concentrations (μg/m³) maximales horaires calculées dans l’air ambiant de SO2 pour l'étape 0 – Situation actuelle 2007
- Figure 6.18 Concentrations (μg/m³) maximales horaires calculées dans l’air ambiant de SO2 pour l'étape 1 – AP50 Phase I
- Figure 6.19 Concentrations (μg/m³) maximales horaires calculées dans l’air ambiant de SO2 pour l'étape 4 – AP50 Phase III
- Figure 6.20 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l'étape 0 – Situation actuelle 2007
- Figure 6.21 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l'étape 1 – AP50 Phase I
- Figure 6.22 Concentrations (μg/m³) maximales journalières de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l'étape 4 – AP50 Phase III
- Figure 6.23 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l'étape 0 – Situation actuelle 2007
- Figure 6.24 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l'étape 1 – AP50 - Phase I
- Figure 6.25 Concentrations (μg/m³) maximales annuelles de SO2 calculées dans l’air ambiant pour l'étape 4 – AP50 - Phase III
- Figure 6.26 Concentrations (ng/m³) maximales annuelles de B(a)P calculées dans l’air ambiant pour l'étape 0 – Situation actuelle 2007
- Figure 6.27 Concentrations (ng/m³) maximales annuelles de B(a)P calculées dans l’air ambiant pour l'étape 1 – AP50 - Phase I
- Figure 6.28 Concentrations (ng/m³) maximales annuelles de B(a)P calculées dans l’air ambiant pour l'étape 4 – AP50 - Phase III
- Figure 6.29 Concentrations (μg/m³) maximales saisonnières (juin à septembre) de HF calculées dans l’air ambiant pour l'étape 0 – Situation actuelle 2007
- Figure 6.30 Concentrations (μg/m³) maximales saisonnières (juin à septembre) de HF calculées dans l’air ambiant pour l'étape 1– AP50 - Phase I
- Figure 6.31 Concentrations (μg/m³) maximales saisonnières (juin à septembre) de HF calculées dans l’air ambiant pour l'étape 4 – AP50 - Phase III
- Figure 6.32 Bruit projeté de la construction de la Phase II
- Figure 6.33 Bruit projeté de l'exploitation de la Phase II, avec mesures d'atténuation
 
    Annexe C Complément d’information, climat sonore (réédition avril 2010)  
    Annexe D Cartes d’échantillonnages des sols et de l’eau souterraine
(réédition avril 2010) (5440 Ko)
 
    Annexe E Carte des puits proposés pour le suivi des eaux souterraines  
    Annexe F Résultats des stations de suivi de l’air ambiant de RTA autour du Complexe Jonquière pour le SO2 et les PM2.5
- Octobre 2008 à novembre 2009
 
    Annexe G Étude de dispersion atmosphérique (réédition avril 2010) (15 937 Ko)  
    Annexe H Carte de champ magnétique (réédition avril 2010)  
    Annexe I Étude de dispersion des effluents du Complexe Jonquière dans la rivière Saguenay (2794 Ko)  
    Annexe J Études de suivi des potagers aux alentours de l’usine Alma (5290 Ko)  
    Annexe K Plan d’action pour maintenir les meilleures performances en tout temps sur les émissions de B(a)P pour le Centre des Produits Cathodiques (CPC) de l’usine Arvida  
  PR5.3 RIO TINTO ALCAN INC. et SNC LAVALIN ENVIRONNEMENT. Addenda C. Corrections aux tableaux de bilan d’évaluation des impacts en période de construction et d’exploitation et modifications apportées à l’évaluation des retombées économiques du projet depuis mars 2010, juin 2010, 9 pages et annexe. Visionner
  PR5.4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Question supplémentaire adressée au promoteur concernant les sources d’émission prises en compte lors de la modélisation des matières particulaires, 10 mai 2010, 3 pages. Visionner
  PR5.4.1 RIO TINTO ALCAN INC. Réponse à la question complémentaire du document PR5.4, 20 mai 2010, 1 page et annexe. Visionner
  PR5.5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Question complémentaire à la question QC-A28 (réf. PR5.2) concernant la procédure utilisée pour estimer les dépôts humides, 20 mai 2010, 1 page. Visionner
  PR5.5.1 RIO TINTO ALCAN INC. Réponse à la question complémentaire du document PR5.5, 28 mai 2010, 1 page et annexe. Visionner
  PR5.6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions complémentaires concernant l’annexe B de l’addenda B (PR5.2.1), 3 juin 2010, 3 pages. Visionner
  PR5.6.1 RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions du document PR5.6, juin 2010, 7 pages. Visionner
  PR5.7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Demandes d’information supplémentaire adressées au promoteur relativement aux questions et commentaires transmis par courriel le 14 mai 2009, 26 juin 2009, 3 pages et annexe. Visionner
  PR5.7.1 RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux demandes d’information supplémentaire du document PR5.7 (voir le document PR5.1) pour la réponse à la question QC96, p. 80, pour la réponse à la question QC97, p. 81 et à la question concernant la gestion des eaux de ruissellement,
p. 107 à 109.
 
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact,
du 9 mars 2009 au 1er juin 2010, pagination diverse.
Partie 1 (16 937 Ko)
Partie 2 (14 633 Ko)
Partie 3 (17 707 Ko)
1. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 27 avril 2010, 1 page.
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 novembre 2009, 1 page.
    Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 avril 2009, 2 pages
2. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction de la protection de la santé publique, 22 octobre 2009, 3 pages.
  Direction générale de la santé publique, 21 mai 2010, 7 pages.
  - Direction générale de la santé publique, 24 avril 2009, 3 pages.
3. Ministère de la Sécurité publique
  - Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord,
23 octobre 2009, 1 page.
  - Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord,
15 avril 2009, 2 pages.
    Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 12 mai 2010, 1 page.
4. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  - Direction de l’environnement et de la coordination, 23 octobre 2009, 2 pages.
  - Direction générale de l’électricité, 18 mai 2010, 1 page.
  - Direction générale de l’électricité, 25 mars 2009, 1 page.
5. Ministère des Transports
  Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean–Chibougamau, 6 mai 2010, 2 pages.
  Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean–Chibougamau, 9 mars 2009, 1 page.
6. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Bureau des changements climatiques, 18 mai 2010, 3 pages.
  Bureau des changements climatiques, 15 octobre 2009, 2 pages.
  Bureau des changements climatiques, 20 avril 2009, 4 pages.
  Direction des évaluations environnementales, 17 mai 2010, 2 pages.
  - Direction des évaluations environnementales, 5 mars 2010, 3 pages.
  - Direction des évaluations environnementales, 2 février 2010, 2 pages.
  - Direction des évaluations environnementales, 27 octobre 2009, 3 pages.
  - Direction des évaluations environnementales, 8 mai 2009, 4 pages.
  - Direction des  matières résiduelles et des lieux contaminés et des matières dangereuses,
20 mai 2010, 3 pages.
  - Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 1er juin 2010, 3 pages.
  - Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles,
11 mai 2010, 3 pages.
  - Direction des politiques de l’eau, 10 mai 2010, 3 pages.
  - Direction des politiques de l’eau, 23 octobre 2009, 1 page.
  - Direction des politiques de l’eau, 9 mars 2009, 2 pages.
  - Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 1er juin 2010, 6 pages.
  - Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 3 novembre 2009,
6 pages.
  - Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 11 mai 2009, 6 pages.
  - Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 19 mai 2010, 2 pages.
  - Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 17 mai 2010, 8 pages.
  - Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 octobre 2009, 2 pages.
  - Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 19 octobre 2009, 11 pages.
  - Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 mai 2009, 7 pages.
  - Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 avril 2009, 9 pages
  - Direction des politiques en milieu terrestre, Division PRRI, 21 mai 2010, 3 pages.
  - Direction des politiques en milieu terrestre, Division PRRI, 26 novembre 2009, 3 pages.
  - Direction des politiques en milieu terrestre, Division PRRI, 25 mars 2009, 3 pages.
  - Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 28 octobre 2009, 5 pages.
  - Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 16 avril 2009, 6 pages.
  - Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles,
16 octobre 2009, 3 pages.
  - Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles,
24 mars 2009, 3 pages.
  - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 31 mai 2010, 3 pages.
  - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 19 mai 2010, 3 pages.
  - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 14 mai 2010, 3 pages.
  - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 3 novembre 2009, 4 pages.
  - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 octobre 2009, 3 pages.
  - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 28 avril 2009,
5 pages.
  - Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 16 avril 2009,
5 pages.
  - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 18 mai 2010, 2 pages.
  - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 octobre 2009,
3 pages.
  - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 15 avril 2009, 7 pages.
7. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
  Direction régionale Saguenay–Lac-Saint-Jean, 27 mai 2010, 2 pages.
  Direction régionale Saguenay–Lac-Saint-Jean, 11 novembre 2009, 1 page.
  Direction régionale Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 avril 2009, 2 pages.
 
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 juillet 2010, 4 pages. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS.
Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 24 août 2010,
15 juillet 2010, 1 page.
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CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 20 octobre 2010, 2 pages.
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CR3

Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 14 septembre au 6 octobre 2010, non paginées.

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CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 14 octobre 2010, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.
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CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public,
24 août 2010, 2 pages.
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  CM2.1 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Erratum, 1er novembre 2010, 1 page Visionner
CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page. Visionner
CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.  
 
CM5.1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 4 novembre 2010, 2 pages.
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CM5.2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 29 novembre 2010, 2 pages.
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AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 24 août au 8 octobre 2010, 19 octobre 2010, 5 pages.
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  AV3.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Erratum, 1er novembre 2010, 1 page. Visionner
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