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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et carte, avril 2004, 7 pages. (1035 Ko) Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2004, 22 pages. (1605 Ko) Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Étude d’impact, juillet 2006, 232 pages et annexes. (1784 Ko)
Figures
2.1 (1722 Ko)
3.1 (1487 Ko)
4.1 (1464 Ko) 4.2 (1754 Ko) 4.3 ( 1796 Ko) 4.4 4.5 (1931 Ko) 4.6 4.7 4.8 4.9 4.10 4.11
5.1 5.2
6.1 6.2 (1310 Ko) 6.3 6.4 6.5 (1331 Ko)
7.1 (1625 Ko) 7.2 (1645 Ko) 7.3 7.4
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PR3.2 Résumé, septembre 2006, 44 pages. (1706 Ko)
Figures 1 (1464 Ko) 2 (2877 Ko) 3 4
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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 9 août 2006, 8 pages et annexe. Visionner
PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS .Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre 2006, 39 pages et annexes. (1609 Ko)
Annexes 1 et 2 (1288 Ko)
Figures 1 2 3
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PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 19 mai 2004 au 12 janvier 2007, pagination diverse. (1509 Ko)

  1. Agence de la santé et des services sociaux de Chaudière-Appalaches
    – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 2 août 2006, 5 pages.
  2. Ministère de la Culture et des Communications
    – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 8 décembre 2006, 2 pages.
  3. Ministère de la Santé et des Services sociaux
    – Direction générale de la santé publique, 14 décembre 2006, 4 pages.
  4. Ministère de la Sécurité publique
    – Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 29 juin 2006, 2 pages.
    – Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 7 décembre 2006, 1 page.
  5. Ministère des Affaires municipales et des Régions
    – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 20 juin 2006, 2 pages.
  6. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    – Service de la coordination et des orientations, 12 janvier 2007, 2 pages.
    – Service de la coordination et des orientations, 24 juillet 2006, 4 pages.
  7. Ministère de l’Environnement
    – Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 19 mai 2004, 1 page.
  8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    – Direction des politiques de l’air, 16 juin 2006, 7 pages.
    – Direction des politiques de l’air, 13 décembre 2006, 3 pages.
    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 7 juillet 2006, 5 pages.
    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 14 décembre 2006, 2 pages.


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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 janvier 2007, 3 pages. Visionner
PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 26 janvier 2007, 1 page. Visionner
PR8.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Correspondance du promoteur apportant des précisions sur le projet, 15 janvier 2007, 4 pages et annexe. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 30 janvier 2007, 18 janvier 2007, 1 page.
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  AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 30 janvier au 16 mars 2007, 3 pages.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, janvier 2007, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 30 janvier 2007, 2 pages.
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