Accueil / Mandats / / la documentation
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, août 2010, 12 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2010, 24 pages et annexe. Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

 
  PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, octobre 2012, 385 pages. (20 032 Ko)

Visionner
   

PR3.1.1

Erratum figure 3-15 Définition du bassin exclusif de transport collectif, p. 33. Visionner
   

PR3.1.2

Erratum Figure 3-30 Débits sur les ponts autour de l’île Jésus, période de pointe du matin 2006-2026, p. 67. Visionner
   

PR3.1.3

Erratum Figure 3-35 Débits sur les ponts autour de l’île Jésus pour les 4 scénarios, période de pointe du matin 2006-2026, p. 85. Visionner
  PR3.2 Annexes, octobre 2012, pagination diverse. (14 978 Ko) Visionner
  PR3.3 Résumé, avril 2014, 41 pages. (11 232 Ko) Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 23 juillet 2013, 31 pages et 8 août 2013, 4 pages. Visionner
  PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, novembre 2013, 78 pages et annexes. Visionner
   
Annexe A Vues en plan des voies rapides et des bretelles d’accès – secteur de l’intersection A-19/A-640 (ch. 31+000 à 32+735)
Annexe B Note technique - Étude de circulation pour l’implantation d’une bretelle exclusive aux autobus sur le boulevard Adolphe-Chapleau
Annexe C Plan d’ensemble du pont Athanase-David actuel et projeté
Annexe D Échéancier du projet global et échéancier détaillé pour le pont Athanase-David
Annexe E Version révisée des cartes 5-1, 5-2 et nouvelle carte 6-2 (12 367 Ko)
Annexe F Cotes de crues de 2005 pour la rivière des Mille Îles provenant du Centre d’expertise hydrique du Québec (CEHQ)
Annexe G Version révisée du tableau B2-1 de l’annexe B2
Annexe H Évaluation de la valeur écologique des milieux humides
Annexe I Description des cours d’eau des quadrants NE et SE de l’intersection A-640/route 335
Annexe J Version révisée de l'Étude de modélisation de la dispersion atmosphérique et évaluation des émissions de gaz à effet de serre
 
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 19 décembre 2013, 12 pages. Visionner
  PR5.2.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Envi-ronnement, de la Faune et des Parcs – 2e série, février 2014, 25 pages et annexes. (11 097 Ko) Visionner
     
  PR5.2.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses apportées aux questions nécessitant des précisons lors de la séance d’information du 27 mai 2014, 4 juin 2014,
4 pages.
Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du
15 mai 2013 au 10 mars 2014, pagination diverse.
1. Environnement Canada, 1er août 2013, 2 pages.
2. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale Montréal-Laval-Lanaudière, 29 novembre 2013, 1 page.
  Direction régionale Montréal-Laval-Lanaudière, 7 juin 2013, 1 page.
3. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 2 décembre 2013, 2 page.
  Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 23 mai 2013, 2 pages.
4. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 6 décembre 2013, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 12 juin 2013, 5 pages.
5. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 10 décembre 2013, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 31 mai 2013, 2 pages.
6. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction des affaires métropolitaines, 9 décembre 2013, 1 page.
  Direction des affaires métropolitaines, 10 juin 2013, 4 pages.
7. Ministère des Finances et de l’Économie
  Direction régionale de Laval, 6 juin 2013, 1 page.
8. Ministère des Ressources naturelles
  Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 10 mars 2014, 2 pages.
  Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 9 décembre 2013, 4 pages.
  Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 17 juin 2013, 19 pages.
9. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 21 mai 2013, 1 page.
10. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
  Bureau des changements climatiques, 27 février 2014, 2 pages.
  Bureau des changements climatiques, 11 décembre 2013, 2 pages.
  Bureau des changements climatiques, 28 mai 2013, 3 pages.
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 9 décembre 2013,
3 pages.
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 15 juillet 2013,
3 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels,
25 juin 2013, 2 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 13 août 2013,
2 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 décembre 2013, 2 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 août 2013, 6 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 février 2014, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 décembre 2013, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 décembre 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 juillet 2013, 4 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 juin 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 mai 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 mai 2013, 1 page.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, 16 décembre 2013, 1 page.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, 28 juin 2013, 1 page.
  Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 6 mars 2014, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 6 décembre 2013, 5 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 14 juin 2013, 5 pages.
11. Tourisme Québec
  Direction du partenariat et des programmes d’aide financière en tourisme, 14 juin 2013, 1 page.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 6 mars 2014, 4 pages. Visionner
PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
  PR8.1 Étude d’impact sonore, octobre 2012, 85 pages et annexes. Visionner
       
  PR8.2

Inventaire hydrogéologique, 12 novembre 2013, 14 pages et annexes.

Visionner
Retour au haut
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du
24 avril 2014, 3 avril 2014, 1 page.
Visionner
CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 29 août 2014, 2 pages.
Visionner
CR3 Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques entre avril et juin 2014, pagination diverse.
Visionner
CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 15 septembre 2014, 15 juillet 2014, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 2 pages.
Visionner
CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 24 avril 2014, 2 pages.
Visionner
CM3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 2 pages.

Visionner
CM5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

 

CM5.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique, 9  septembre 2014, 2 pages.
Visionner
 

CM5.2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 1er octobre 2014, 2 pages.
Visionner
     
CM7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la sortie du rapport du BAPE, 12 mars 2015, 2 pages.

Visionner
Retour au haut
AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 9 juin 2014, lettre de transmission et 5 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle