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PR1 VILLE D'ALMA. Avis de projet et annexes, septembre 2002, 7 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2002, 25 pages. Visionner
PR3

VILLE D'ALMA . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

 
PR3.1

Étude d’impact , 22 mars 2004, 121 pages et annexes.

Annexes
1 (1034 Ko) 2 3 4 5 6 (4036 Ko) 7 (8727 Ko) 8
9 Pré-concept d'aménagement Coupes
9 Pré-concept d'aménagement Vue en plan (1402 Ko)
9 Concept d'aménagement
9 Propriétés des terrains riverains (1687 Ko)

Figures
1.01 (1363 Ko) 1.02 2.01 2.10 2.12 (4973 Ko) 2.15 (1111 Ko) 2.16 2.17 2.18 (1499 Ko) 3.01 3.02 3.05 (1175 Ko) 3.07 3.08

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PR3.2

Résumé , octobre 2005 , 29 pages et annexe.

Figures
2.1 3.1 3.2 3.3
Annexe 1
Pré-concept d'aménagement Coupes
Pré-concept d'aménagement Vue en plan
Concept d'aménagement (1854 Ko)
Propriétés des terrains riverains (1736 Ko)

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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, juillet 2004, 14 pages. Visionner
PR5.1

VILLE D'ALMA. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Document 1, 29 avril 2005, 37 pages et annexes. (6123 Ko)

Annexes
1 2 3 (1219 Ko) 4 (1885 Ko) 5 6 7
Annexe 8 - annexes
A (137 Ko) B (3580 Ko) C (4656 Ko) D (3078 Ko) E (1241 Ko)
F-c001 (1826 Ko) F-c003 ( 1882 Ko) F-c004 (1875 Ko)
fig1.1

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PR5.2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, juillet 2005, 2 pages. Visionner
PR5.2.1 VILLE D'ALMA. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Document 2, 20 octobre 2005, 3 pages. (2175 Ko) Visionner
PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 novembre 2002 au 2 décembre 2005, pagination diverse.

  1. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la connaissance et de l’expertise hydrique, 6 novembre 2002, 1 page.
  2. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 7 novembre 2002, 1 page.
  3. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 19 mai 2004, 1 page.
  4. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 7 juin 2004, 1 page.
  5. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 juin 2004, 2 pages.
  6. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 14 juin 2004, 2 pages.
  7. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 15 juin 2004, 4 pages.
  8. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 15 juin 2004, 1 page.
  9. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 juin 2004, 3 pages.
  10. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 17 juin 2004, 6 pages.
  11. Pêches et Océans Canada, Direction régionale des océans et de l’environnement, Direction de la gestion de l’habitat du poisson, 18 juin 2004, 1 page.
  12. Environnement Canada, Direction de la conservation de l’environnement, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 18 juin 2004, 1 page.
  13. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 18 juin 2004, 4 pages.
  14. Environnement Canada, Région du Québec, Direction de la conservation de l’environnement, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 2 juillet 2004, 2 pages.
  15. Pêches et Océans Canada, Direction régionale des océans et de l’environnement, Direction de la gestion de l’habitat du poisson, 22 juillet 2004, 4 pages.
  16. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 1 er juin 2005, 1 page.
  17. Environnement Canada, Région du Québec, Direction de la conservation de l’environnement, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 2 juin 2005, 1 page.
  18. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean, Faune Québec, 8 juin 2005, 3 pages.
  19. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 10 juin 2005, 2 pages.
  20. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 13 juin 2005, 2 pages.
  21. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 13 juin 2005, 3 pages.
  22. Pêches et Océans Canada, Océans et Habitat, Région du Québec, Gestion de l’habitat, 21 juin 2005, 1 page.
  23. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 23 juin 2005, 2 pages.
  24. Pêches et Océans Canada, Océans et Habitat, Région du Québec, Gestion de l’habitat, 13 juillet 2005, 3 pages.
  25. Environnement Canada, Région du Québec, 31 octobre 2005, 1 page.
  26. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 1 er novembre 2005, 1 page.
  27. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean, Secteur Faune, 14 novembre 2005, 2 pages.
  28. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des évaluations environnementales, 2 décembre 2005, 1 page.

 

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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 décembre 2005, 3 pages. Visionner
PR8 VILLE D'ALMA. Liste des lots touchés par le projet, 20 janvier 2006, 1 page. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 24 janvier 2006 , 22 décembre 2005, 1 page.
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  AV3

BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 24 janvier au 10 mars 2006, 5 pages.

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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, janvier 2006, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 24 janvier 2006, 2 pages.
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