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 DT1 Séance tenue le 15 février 2011 en soirée à Beloeil, 79 pages.
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 DT2

Séance tenue le 14 mars 2011 en soirée à Beloeil, 64 pages.

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 DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports, 4 mars 2011, 5 pages.
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  DQ1.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ1,
11 mars 2011, 10 pages et annexes.
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  DQ1.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ1, 21 mars 2011, 11 pages. (2 126 Ko)
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 DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 4 mars 2011, 2 pages.
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  DQ2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ2, 11 mars 2011, 2 pages.
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 DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports, 21 mars 2011, 3 pages.
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  DQ3.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions supplémentaires du 21 mars 2011, 4 avril 2011,3 pages.
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 DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 21 mars 2011, 1 page.
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  DQ4.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ4, 23 mars 2011, 1 page et annexe.
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 DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports, 21 mars 2011, 1 page.
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  DQ5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions supplémentaires du 21 mars 2011 (deuxième série), 4 avril 2011,2 pages. (2 341 Ko)
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 DM1 Onil PERRIER. Mémoire, 1er mars 2011, 1 page.
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  DM1.1 Addenda au mémoire.
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 DM2 Eric PRIDO. Mémoire, 1er mars 2011, pages
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  DM2.1 Eric PRIDO. Addenda au mémoire, mars 2011, 17 pages.
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 DM3 COMITÉ DE CONCERTATION ET DE VALORISATION DU BASSIN DE LA RIVIÈRE RICHELIEU (COVABAR). Mémoire, 10 mars 2011, 16 pages.
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  DM3.1 COMITÉ DE CONCERTATION ET DE VALORISATION DU BASSIN DE LA RIVIÈRE RICHELIEU (COVABAR). Plan d’action – Plan directeur de l’eau du bassin versant de la rivière Richelieu, version préliminaire, 24 pages.
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  DM3.2 COMITÉ DE CONCERTATION ET DE VALORISATION DU BASSIN DE LA RIVIÈRE RICHELIEU (COVABAR). Plan d’action 2011-2014 du bassin versant de la rivière Richelieu, mars 2011, 32 pages.
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  DM3.3 COMITÉ DE CONCERTATION ET DE VALORISATION DU BASSIN DE LA RIVIÈRE RICHELIEU (COVABAR). Enjeux, orientations, objectifs et indicateurs du bassin versant de la rivière Richelieu, mars 2011,17 pages.
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 DM4 Gérard SCHAFROTH. Mémoire, mars 2011, 7 pages et annexes.
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