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DA1 VILLE DE BOUCHERVILLE. Localisation des interventions – Aperçu général. Présentation du projet, 54 diapositives.
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DA2 VILLE DE BOUCHERVILLE. Extrait du Règlement d’urbanisme numéro 1414 – Section 2 – Les permis et les certificats, articles 21 à 24, 24 septembre 2010, p. 57 et 58.
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DA3

VILLE DE BOUCHERVILLE. Extrait du Règlement d’urbanisme numéro 1414 – Chapitre 1 – Répartition en zones, articles 48 à 51, 22 mars 2012, p. 77 à 80.8.

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DA4

VILLE DE BOUCHERVILLE. Extrait du Règlement d’urbanisme numéro 1414 – Chapitre 1 – Demande de permis et de certificat d’autorisation, articles 658 à 669, 19 décembre 2012, p. 653 à 660.2.

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DA5

VILLE DE BOUCHERVILLE. Plan triennal des immobilisations 2016-2017-2018, 2 pages.

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DA6

VILLE DE BOUCHERVILLE. « Passez à l’action ! Plan de développement durable de la collectivité », Agenda 21 de Boucherville, 17 septembre 2013,17 pages.

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DA7

VILLE DE BOUCHERVILLE. Disposition réglementaire concernant l’abattage des frênes et leur gestion dans le cadre des travaux de stabilisation de berge et de réparation des structures de soutènement en bordure du fleuve à Boucherville, 7 juin 2016, 1 page.

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DA8

VILLE DE BOUCHERVILLE. Espèces exotiques envahissantes des Secteurs du Vieux Boucherville et de la Riveraine, 21 avril 2016, 2 pages.

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DA9

VILLE DE BOUCHERVILLE. Étude de potentiel archéologique – Vieux‑Boucherville, document préparé par Ethnoscop, juillet 2013, 147 pages.

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DA10

ÉCOGÉNIE. Coupe-type Secteur Nord – « la Riveraine » (tronçon 1), 1 page.

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DA11

ÉCOGÉNIE. Coupe-type Secteur Sud « Vieux-Boucherville » (tronçon 3 - Parc Joseph‑Laramée), 1 page.

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DA12

VILLE DE BOUCHERVILLE. Projet de stabilisation de berge et de réparation de structures de soutènement en bordure du fleuve Saint‑Laurent sur le territoire de la Ville de Boucherville – Résumé (Projet modifié), juin 2016, 34 pages et annexe.

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DA13

VILLE DE BOUCHERVILLE. Éléments précisant certains aspects lors de la première rencontre d’audience publiques concernant : 1) le volume qui sera excavé au niveau des marécages dans le secteur du Vieux Boucherville (document P5.1, question 5), 2) l’absence de la mention du parc Joseph‑Laramée à la page 55 de l’étude d’impact, 3) les travaux correctifs qui pourraient être faits sur la gestion des eaux de ruissellement dans le secteur de la Riveraine, 8 juin 2016, 2 pages et annexe.

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DA14

VILLE DE BOUCHERVILLE. Précisions de certains éléments soulevés le 7 juin concernant la compensation de 140 m2 face au parc Joseph‑Laramée, la gestion des eaux pluviales, l’estimation des troncs à abattre ou à risque – secteurs du Vieux‑Boucherville et de la Riveraine, 21 pages.

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DA15

VILLE DE BOUCHERVILLE. Éléments précisant certains aspects discutés lors des rencontres d’audiences publiques le mardi 7 et mercredi le 8 juin 2016, 14 juin 2016, 10 pages.

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DA15.1

VILLE DE BOUCHERVILLE. Coupe du muret du parc Joseph-Laramée. (Voir réponse 2 du document DA15.)
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DA15.2

VILLE DE BOUCHERVILLE. Croquis montrant le remblai à la base du muret – tronçon 1 du secteur du Vieux Boucherville. (Voir réponse 3 du document DA15.)
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DA15.3

Fiches techniques des abrasifs : NACI, CACI, Sable abrasif, 18 pages. (Voir réponse 5 du document DA15.)
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DA15.4

VILLE DE BOUCHERVILLE. Émissaires pluviales, plan préparé par Génipur, avril 2013, 1 page et annexe de photos. (Voir réponse 6 du document DA15.)
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DA15.5

VILLE DE BOUCHERVILLE. Résolution 91-539 concernant les restrictions à la conduite des embarcations à moteur entre les cotes de la Ville de Boucherville et les côtes des Îles-de-Boucherville, 21 août 1991, pages 11335 à 11337. (Voir réponse 7 du document DA15.)
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DA15.6

CANADA. Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments, articles 68 à 75, pages 262 et 263. (Voir réponse 7 du document DA15.)
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DA15.7

VILLE DE BOUCHERVILLE. Plan montrant les vitesses maximales sur le fond sur des sections du fleuve Saint-Laurent, 1 page. (Voir réponse 7 du document DA15.)
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DA15.8

VILLE DE BOUCHERVILLE et GARDE CÔTIÈRE AUXILIAIRE CANADIENNE (QUÉBEC) INC. Entente de service, 6 juin 2016, 4 pages. (Voir réponse 7 du document DA15.)
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DA15.9

VILLE DE BOUCHERVILLE. Règlement no 1682 concernant l’aménagement de lampadaires sur des propriétés privées, avril 1994, 5 pages et annexes. (voir réponse 11 du document DA15.)
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DA15.9.1

VILLE DE BOUCHERVILLE. Amendement au règlement no 1682, afin d’y ajouter deux lots, règlement 2012-187, avril 2012, 1 page.
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DA15.9.2

VILLE DE BOUCHERVILLE. Amendement au règlement no 1682, afin d’y ajouter un lot, règlement 2012-189, mai 2012, 1 page.
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DA15.10

VILLE DE BOUCHERVILLE. Règlement no 1414  – Chapitre 15 – Les zones inondables et la protection des rives et du littoral, articles 617 à 621.5. (Voir réponse 11 du document DA15.)
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DA15.11

VILLE DE LONGUEUIL. Règlement CA-2006-7 concernant les activités d’élevage, le remblai, la gestion des odeurs et la coupe d’arbres en zone agricole permanente, la coupe d’arbres à l’intérieur des périmètres d’urbanisation ainsi que la protection des rives, du littoral et des plaines inondables, novembre 2009, 56 pages. (Voir réponse 11 du document DA15.)
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DA15.12

VILLE DE BOUCHERVILLE. Historique – Quai et embarcadères, 22 décembre 2015, 8 pages.
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DA16

VILLE DE BOUCHERVILLE. Informations additionnelles sur une variante de stabilisation de berge au parc Joseph-Laramée, 27 juin 2016, 3 pages.

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DA16.1

LE GROUPE CONSEIL GÉNIPUR INC. Réfection des murs de soutènement et aménagement d’une promenade – plan – tronçon 2-3 et 4 entre la rue de Grandpré et de Montbrun – coupes, 14 juin 2016, 1 page.
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DA17

VILLE DE BOUCHERVILLE. Rectification présentée à la commission du BAPE, 8 juillet 2016, 2 pages.

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DA18

VILLE DE BOUCHERVILLE. Courriel concernant le certificat d’autorisation daté de 1990 du ministère de l’Environnement pour les quais de la marina, 26 juillet 2016, 1 page et annexe.

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DA19

ÉCOGÉNIE. Programme de suivi et de contrôle annuel des espèces exotiques envahissantes,document présenté au MDDELCC, juillet 2016, 6 pages et annexe.

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DA20

VILLE DE BOUCHERVILLE. Plan de compensation pour la perte et la détérioration de l’habitat du poisson engendrées par les travaux prévus en berge du fleuve Saint-Laurent, document présenté au MDDELCC, 28 juin 2016, 16 pages.

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DB1 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques,4e édition, 2015. 41 pages.       
(Seule la version électronique est disponible.)
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DB2 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Éléments d’informations complémentaires aux propos oraux fournis par le MFFP, 6 juin 2016, 4 pages et annexes.
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DB3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS et MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Guide de station des eaux pluviales – Stratégie d’aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain, pagination multiple.   
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf
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DB4 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés – Nouvelle politique, 1998, 71 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
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