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PR1 VILLE DE BOUCHERVILLE. Avis de projet, février 2013, 9 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2013, 21 pages. Visionner
PR3

VILLE DE BOUCHERVILLE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, juin 2015, 109 pages et annexes. Visionner
  PR3.2 Résumé, décembre 2015, 30 pages et annexe. Visionner
  PR3.3 Modification du projet de stabilisation de berges et de réparation de structures de soutènement en bordure du fleuve Saint-Laurent, 20 avril 2016, 1 page. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 22 septembre 2015, 11 pages. Visionner
  PR5.1 VILLE DE BOUCHERVILLE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, novembre 2015, 60 pages et annexes. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 22 janvier 2016, 4 pages. Visionner
  PR5.2.1 VILLE DE BOUCHERVILLE. Réponses aux questions et commen­taires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, février 2016, 11 pages et annexes. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 30 juillet 2015 au 18 février 2016, pagination diverse.
1. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction de la Montérégie, 8 janvier 2016, 1 page.
  Direction de la Montérégie, 17 août 2015, 2 pages.
2. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 27 août 2015, 1 page.
3. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction des affaires métropolitaines, 10 août 2015, 2 pages.
4. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la planification et de la coordination, 18 février 2016, 1 page.
  Direction de la planification et de la coordination, 20 janvier 2016, 4 pages
  Direction générale du secteur métropolitain et sud, 25 août 2015, 9 pages.
5. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 30 juillet 2015, 1 page.
6. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 17 février 2016, 3 pages.
  Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 5 janvier 2016, 5 pages.
  Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 28 août 2015, 8 pages.
  Direction de l’écologie et de la conservation, 3 août 2015, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 16 février 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 13 janvier 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 8 janvier 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 1er septembre 2015, 3 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 3 août 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 28 août 2015, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 11 janvier 2016, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 13 août 2015, 3 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 16 février 2016, 4 pages. Visionner
PR8 VILLE DE BOUCHERVILLE. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
  PR8.1 Étude géotechnique, Stabilité de talus, Piste cyclable de La Riveraine, 21 novembre 2007, 15 pages et annexes. Visionner
  PR8.2 Inventaire faunique et floristique et évaluation environnementale sommaire du projet de stabilisation de tronçons de la piste cyclable « La Riveraine », juillet 2008, 28 pages. Visionner
  PR8.3 Inventaire faunique et floristique et évaluation environnementale sommaire du projet de construction d’un bâtiment pour le club d’aviron de Boucherville, octobre 2008, 22 pages. Visionner
  PR8.4 Étude géotechnique, Mur de soutènement, 13 août 2009, 10 pages et annexes. Visionner
  PR8.5 Rapport de caractérisation de l’habitat du poisson, 30 juin 2010, 22 pages et annexes. Visionner
  PR8.6 Rapport sur l’estimation de la perte de l’habitat du poisson, 20 juillet 2013, 6 pages et annexes. Visionner
  PR8.7 Évaluation environnementale de site (phase I), 14 novembre 2013, 17 pages et annexes. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 8 mars 2016, 24 février 2016, 1 page.
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CR2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 10 mai 2016, 2 pages.

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CR3

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, avril 2016, 9 pages.

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CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 30 mai 2016, 4 mai 2016, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page. Visionner
CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 8 mars 2016, 2 pages.
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CM3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

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CM5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

 

CM5.1

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 26 mai 2016, 2 pages.

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CM5.2

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 16 juin 2016, 2 pages.

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CM7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 27 octobre 2016, 2 pages.
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 22 avril 2016, 5 pages.
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