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DA1

VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL. Rapport des demandes soumises dans le cadre de la médiation du BAPE lors de la rencontre requérant – promoteur le 26 février 2016, 7 pages.

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DA1.1

VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL. Ordre du jour, 14 mars 2016, 2 pages.
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DA1.2

MRC DE CHAMPLAIN – VILLE DE SAINT-HUBERT. Séance du conseil municipal de Saint-Hubert, tenue le 15 mai 2001 – Règlement 1416, pagination diverse.
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DA1.3

MRC DE CHAMPLAIN - VILLE DE SAINT-HUBERT. Règlement modifiant le règlement 1293-98 concernant la plomberie, la construction des conduites d'aqueduc et d'égout ainsi que leurs raccordements au réseau d'aqueduc et d'égout, 15 mai 2001, 11 pages et annexes.
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DA1.4

VILLE DE LONGUEUIL. Adoption d’un plan d’action visant à élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion des débordements des eaux usées (SE-2014-938), 29 mai 2014, 2 pages.
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DA1.5

VILLE DE LONGUEUIL. Règlement CA-2009-104 relatif à l’écoulement des eaux des cours d’eau, 28 avril 2009, 17 pages.
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DA1.6

VILLE DE LONGUEUIL. Plan général – Réseau d’égouts sanitaires et combinés, 22 octobre 2014, 1 carte.
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DA1.7

VILLE DE BROSSARD. Plan directeur de gestion des milieux naturels – phase 1, novembre 2013, 79 pages et annexes.
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DA1.8

VILLE DE BROSSARD. Plan d’action en environnement 2015-2017, 8 décembre 2015, 21 pages.
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DA1.9

VILLE DE BROSSARD. Croquis du ponceau, 1 plan.
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DA1.10

VILLE DE BROSSARD. Passages pour la petite faune, 2 pages.
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DA1.11

Ne s’applique pas.
 

DA1.12

VILLE DE BROSSARD. Photo 1 de l’état du ponceau, 14 mars 2016.
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DA1.13

VILLE DE BROSSARD. Photo 2 de l’état du ponceau, 14 mars 2016.
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DA1.14

VILLE DE BROSSARD. Photo 3 de l’état du ponceau, 14 mars 2016.
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DA1.15

VILLE DE BROSSARD. Photo 4 de l’état du ponceau, 14 mars 2016.
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DA1.16

VILLE DE BROSSARD. Photo 5 de l’état du ponceau, 14 mars 2016.
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DA1.17

VILLE DE BROSSARD. Photo 6 de l’état du ponceau, 14 mars 2016.
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DA1.18

VILLE DE BROSSARD. Photo 7 de l’état du ponceau, 14 mars 2016.
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DA1.19

VILLE DE BROSSARD. Photo 8 de l’état du ponceau, 14 mars 2016.
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DA1.20

VILLE DE LONGUEUIL. Végétalisation du ruisseau Daigneault – Coupe type proposée, 14 mars 2016, 1 plan.
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DA1.21

VILLE DE BROSSARD. Élargissement du passage à niveau – Boulevard Grande Allée, novembre 2014, 1 carte.
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DA1.22

CANADIEN NATIONAL. Dispositifs d’avertissement – boulevard Grande Allée, 4 janvier 2002, 1 plan.
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DA1.23

VILLE DE BROSSARD. Plan II : Localisation des liens cyclables proposés,  1 page.
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DA1.24

VILLE DE BROSSARD. Coupe type – Élargissement de la Grande Allée,  1 page.
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DA1.25

VILLE DE LONGUEUIL. Réseau cyclable existant, mars 2016, 1 carte.
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DA1.26

VILLE DE BROSSARD. Carte illustrant les aménagements proposés de la voie ferrée à la rue Quévillon, 1 carte.
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DA1.27

VILLE DE BROSSARD. Carte illustrant les aménagements proposés de la rue Chardonneret à l’autoroute 30, 1 carte.
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DA1.28

VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL. Entente intermunicipale relative à l’élargissement et à la réhabilitation de la Grande Allée, juin 2013, 5 pages.
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DA1.29

VILLE DE BROSSARD. Rapport de caractérisation des berges de Brossard, janvier 2015, 67 pages et annexes
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DA1.30

VILLE DE BROSSARD. Proposition piste cyclable unidirectionnelle, 16 mars 2016, 1 carte.
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DA1.31

TRANSPORTS QUÉBEC. Éléments de la route, 30 octobre 2011, 6 pages.
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DA1.32

TRANSPORTS QUÉBEC. Profils en travers, 15 juin 2013, 10 pages.
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DA1.33

VILLE DE BROSSARD. Coupe type (CN à Cornwall / J.‑A. Bombardier à pl. de la Couronne),proposé à la suite des rencontres de médiation, 1 plan.
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DA1.34

VILLE DE BROSSARD. Coupe type (Conrwall à J.-A. Bombardier),proposé à la suite des rencontres de médiation, 1 plan.
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DA2 VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL. Liste des engagements, 12 avril 2016, 4 pages.
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DB1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel concernant le niveau visé de rétention des MES et autres polluants pour les eaux pluviales avant leur rejet dans les cours d’eau, 1er mars 2016, 1 page.
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DB2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel concernant une question sur la Stratégie pancanadienne pour la gestion des effluents d’eaux usées municipales, 16 mars 2016, 2 pages.
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DC1 Jean RENAUD. Demandes soumises dans le cadre de la médiation du BAPE lors de la rencontre requérant – promoteur le 26 février 2016, 2 pages.
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DC2 VÉLO-QUÉBEC et COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Développer le réseau vélo métropolitain – Guide pratique à l’intention des municipalités de la Communauté métropolitaine de Montréal, 2014, 23 pages.
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DC3

Jean RENAUD. Lettre de retrait de la demande d’audience publique, 8 avril 2016, 1 page.

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DD
DD1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de consentement à la médiation et engagement de confidentialité du requérant, 25 février 2016, 1 page.
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DD2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de consentement à la médiation et engagement de confidentialité du promoteur, 25 février 2016, 1 page.
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