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PR1 VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL. Avis de projet, novembre 2012, 4 pages et annexe. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2014, 23 pages et annexe. Visionner
PR3

VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, 2 février 2015, 132 pages. Visionner
  PR3.2 Annexes, 2 février 2015, pagination diverse. Visionner
  PR3.3 Résumé, octobre 2015, 12 pages et annexes. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 5 juin 2015, 10 pages. Visionner
  PR5.1 VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, juillet 2015, 33 pages et annexes. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 11 septembre 2015, 3 pages. Visionner
  PR5.2.1 VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, octobre 2015, 13 pages et annexes. Visionner
PR6 MMINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 1er mai au 14 septembre 2015, pagination diverse.
1. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
  Direction régionale de la Montérégie, 25 août 2015, 1 page.
2. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction de la Montérégie, 31 août 2015, 2 pages.
  Direction de la Montérégie, 7 mai 2015, 2 pages.
3. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 17 août 2015, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 13 mai 2015, 3 pages.
4. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 1er mai 2015, 1 page.
5. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction générale du secteur métropolitain et sud, 10 septembre 2015, 2 pages.
  Direction générale du secteur métropolitain et sud, 8 mai 2015, 3 pages.
6. Ministère des Transports
  Direction de l’Est-de-la-Montérégie, 11 mai 2015, 1 page.
7. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 6 mai 2015, 1 page.
8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’expertise en biodiversité, 14 septembre 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 4 juin 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 29 mai 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 13 mai 2015, 2 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 août 2015, 3 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 mai 2015, 5 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 2 septembre 2015, 5 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 13 mai 2015, 4 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 16 octobre 2015, 3 pages. Visionner
PR8 VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
  PR8.1 Réponse à une question posée par un citoyen à la séance d’information du 7 décembre 2015, non daté, 1 page. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 3 novembre 2015, 22 octobre 2015, 1 page.
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CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du commissaire responsable, 9 février 2016, 1 page.
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CR3 Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 18 décembre 2015, 1 page.
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CR4
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation, 3 février 2016, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.
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CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 3 novembre 2015, 2 pages.
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  CM2.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant que la séance d'information est devancée, 9 novembre 2015, 1 page.
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CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du commissaire, 1 page.
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CM4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse relatif à la médiation.
  CM4.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 15 février 2016, 2 pages.
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CM7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 21 juin 2016, 1 page. Visionner
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public, qui s’est terminée le 18 décembre 2015, 5 pages.
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