Accueil / Mandats / /la documentation déposée (DA-DB)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

Retour  la liste des cotes
DA1 VILLE DE SHERBROOKE. Projet intégré de construction du boulevard René-Lévesque et du prolongement ouest du boulevard de Portland à Sherbrooke, présentation du projet, 17 décembre 2013, 101 pages. (103 059 Ko)
Visionner
DA2 VILLE DE SHERBROOKE. Remontée du ruisseau Lyon et détermination de la valeur écologique des milieux naturels du parc régional de conservation, version finale, novembre 2012, 29 pages et annexes. (8381 Ko)
Visionner
DA3 VILLE DE SHERBROOKE. Concept d’aménagement géométrique de l’axe René-Lévesque et du prolongement du boulevard de Portland à Sherbrooke, étude préliminaire, mai 2008, 40 pages.
Visionner
DA4 VILLE DE SHERBROOKE. Étude de circulation – Planification du boulevard René-Lévesque et du prolongement du boulevard de Portland à Sherbrooke, avril 2007, 32 pages et annexes.
Visionner
DA5 VILLE DE SHERBROOKE. Étude de faisabilité et de circulation – Axe René-Lévesque/Lien Haut-Bois – Sherbrooke, version finale, mars 2010, 42 pages et annexes. (11 469 Ko)
Visionner
DA6 VILLE DE SHERBROOKE. Documentation complémentaire relative au logiciel HEC HMS 3.4 présentée au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 11 décembre 2013, 1 page.
Visionner
DA7 VILLE DE SHERBROOKE. Analyse comparative entre le projet de prolongement du boulevard de Portland et le projet d’élargissement du boulevard Industriel, 11 décembre 2013, 2 pages et figures.
Visionner
DA8 SHERBROOKE INNOPOLE. Recommandations de Sherbrooke Innopole au BI 2014 pour le développement des parcs industriels de Sherbrooke, 22 octobre 2013, 8 pages et cartes.
Visionner
DA9 VILLE DE SHERBROOKE. Plan directeur de développement des espaces industriels, juillet 2005, 53 pages et annexes.
Visionner
  DA9.1 VILLE DE SHERBROOKE. Plan directeur de développement des espaces industriels – Annexes cartographiques, juillet 2005, non paginé. (Seule la version imprimée est disponible.)
DA10 VILLE DE SHERBROOKE. Plan zone de conservation du parc industriel régional de Sherbrooke, 1 plan.
Visionner
DA11 VILLE DE SHERBROOKE. Plan du parc industriel régional de Sherbrooke, 1 plan.
Visionner
DA12 VILLE DE SHERBROOKE. Tracé global du projet, 1 plan.
Visionner
DA13 VILLE DE SHERBROOKE. Plan de la zone d’étude du projet, 1 plan.
Visionner
DA14 VILLE DE SHERBROOKE. Traversée de la zone de conservation (parc industriel régional) – Coupe longitudinale et vue en plan, 1 plan.
Visionner
DA15 VILLE DE SHERBROOKE. Présentation des variantes, 1 plan.
Visionner
DA16 VILLE DE SHERBROOKE. Sous-bassins de drainage, boulevard de Portland, 1 plan.
Visionner
DA17 VILLE DE SHERBROOKE. Coupe-type, boulevard de Portland, 1 plan.
Visionner
DA18 VILLE DE SHERBROOKE. Traversée de la zone de conservation, boulevard de Portland, 1 plan.
Visionner
DA19 VILLE DE SHERBROOKE. Identification de lots de propriétés, 1 plan.
Visionner
DA20 CIMA+. Étude de circulation secteur nord – Monseigneur-Fortier/Lionel-Groulx, 2 juillet 2003, 54 pages et annexes.
Visionner
DA21 VILLE DE SHERBROOKE. Extrait de l’étude d’impact sur l’environnement des projets d’aménagement des boulevards Lionel-Groulx et Monseigneur-Fortier. Figure 5. Conditions de circulation à l’horizon 2018, 1 page.
Visionner
DA22 VILLE DE SHERBROOKE. Document de l’entente-cadre entre Destination Sherbrooke et la Ville de Sherbrooke, 2013, 20 pages et annexes.
Visionner
DA23 VILLE DE SHERBROOKE. Information complémentaire sur le dépôt de certains documents et réponses aux questions soulevées par des participants à la 2e partie de l’audience publique, 27 janvier  2013, 2 pages.
Visionner
DA24 VILLE DE SHERBROOKE. Prolongement ouest du boulevard de Portland et carrefour giratoire à deux voies – Traversée de la zone humide par ponceaux – Traversée de la zone humide par viaduc – Bordereau d’estimation préliminaire, 8 janvier 2014, non paginé.
Visionner
DA25 VILLE DE SHERBROOKE et UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE. Guide d’aménagement – Parc industriel régional de Sherbrooke – Harmoniser l’établissement d’entreprises industrielles prospères avec la protection d’un milieu naturel fragile tout en développant le tissu social environnant, janvier 2010, 33 pages et fiches. (Seule la version imprimée est disponible.)
Retour au haut
DB1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Liste et références sur les milieux humides et l’autorisation environnementale, sur les lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, sur le Guide de gestion des eaux pluviales et sur le guide Limites et lignes directrices préconisées par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction, 3 pages, mars 2007 et novembre 2013.
Visionner
DB2 VILLE DE SHERBROOKE. Énoncé de vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire, 29 pages, 16 janvier 2012.
Visionner
DB3 VILLE DE SHERBROOKE. Politique de consultation citoyenne – Ville de Sherbrooke, 2 mars 2009, 11 pages et annexe.
Visionner
DB4 VILLE DE SHERBROOKE. Vivre avec l’hiver – Politique de viabilité hivernale, 15 mars 2010, 24 pages.
Visionner
DB5 VILLE DE SHERBROOKE. Rapport du comité Dialogue-citoyens – Plan d’action, 2 février 2009, 17 pages.
Visionner
  DB5.1 VILLE DE SHERBROOKE. Résolution C.M. 2009-5518-00 sur le Plan d’action découlant des rapports du comité Dialogue-citoyens, 1 page.
Visionner
DB6 COMITÉ DIALOGUE-CITOYENS SHERBROOKE. Rapport du comité Dialogue-citoyens. Table thématique sur les axes routiers, rapport amendé, novembre 2008, 7 pages.
Visionner
DB7 VILLE DE SHERBROOKE. Rapport annuel 2012-2013 – Vivre avec l’hiver, 24 pages. (La version imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
Visionner
DB8 VILLE DE SHERBROOKE. Règlement numéro 875, adoption du Schéma d’aménagement, 15 avril 2013, 4 pages.
Visionner
DB9 VILLE DE SHERBROOKE. Résolution C.M. 2013-0875-RG – Règlement no 875 – Adoptant le Schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke, 15 avril 2013, 2 pages.
Visionner
DB10 VILLE DE SHERBROOKE. Schéma d’aménagement et de développement révisé, avril 2013, 173 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (20 491 Ko)
Visionner
  DB10.1 VILLE DE SHERBROOKE. Extrait du Schéma d’aménagement et de développement révisé, avril 2013, pagination diverse. (8561 Ko)
Visionner
DB11 VILLE DE SHERBROOKE. Schéma d’aménagement et de développement révisé 2012-2027 – Rapport de consultation publique, avril 2013, 75 pages et annexes.
Visionner
DB12 VILLE DE SHERBROOKE. Plan des zones, secteur de l’axe René-Lévesque, 19 novembre 2013, 1 plan.
Visionner
DB13 CENTRE DE MOBILITÉ DURABLE DE SHERBROOKE. Plan de mobilité durable de Sherbrooke 2012-2021, 81 pages. (15 773 Ko)
Visionner
  DB13.1

CENTRE DE MOBILITÉ DURABLE DE SHERBROOKE. Plan de mobilité durable de Sherbrooke 2012-2021 – Fiches-actions, 46 pages.

Visionner
DB14 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information relative aux débits de circulation, 6 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
  DB14.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Enquête origine-destination de 2003, février 2004, 129 pages.
Visionner
  DB14.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Débit de circulation, 1 page.
Visionner
DB15 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Route 220 – Débit et niveau de service, 11 décembre 2013, 1 page.
Visionner
DB16 COMITÉ DIALOGUE-CITOYENS SHERBROOKE. Rapport de la Table sur les aires écologiques, 24 novembre 2013, 159 pages.
Visionner
DB17 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme Véloce II – Demande de subvention – Volet 1 – Développement du transport actif, 2013, document non paginé et cartes. (10 667 Ko)
Visionner
  DB17.1 VILLE DE SHERBROOKE. Information complémentaire relative au programme Véloce II, 5 décembre 2013, 9 pages.
Visionner
DB18 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information complémentaire et commentaires sur les carrefours giratoires à la suite d’une question posée lors de l’audience publique, 19 décembre 2013, 2 pages et annexe.
Visionner
DB19 VILLE DE SHERBROOKE. Règlement numéro 193 – Règlement de contrôle intérimaire relatif au développement sur le territoire de la MRC, 2008, 2012 et 2013, 10 pages.
Visionner
DB20 VILLE DE SHERBROOKE. Plan – Périmètres d’urbanisation, zones prioritaires de développement, zones de réserve et projets approuvés à l’extérieur des périmètres d’urbanisation, 15 juillet 2013, 1 carte.
Visionner
DB21 VILLE DE SHERBROOKE. Périmètre d’urbanisation provisoire – Règlement de contrôle intérimaire no 193 relatif au développement sur le territoire de la MRC, 21 juin 2004, 1 plan.
Visionner
DB22 VILLE DE SHERBROOKE. Périmètre urbain révisé selon l’axe René-Lévesque projeté, 10 décembre 2013, 1 plan.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle