Accueil / Mandats / /la documentation déposée (DQ-DT-DM)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 

Accessibilité : La majorité des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

Retour  la liste des cotes
DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs sur la protection de la matteuccie fougère-à-l’autruche, 13 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
  DQ1.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ1, 17 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de la Santé et des Services sociaux sur les mesures prévues par le promoteur pour atténuer le bruit, 13 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
  DQ2.1 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE. Réponses aux questions du document DQ2, 16 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Pêches et Océans Canada sur la Loi sur les pêches et la protection de l’habitat du poisson, 13 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
  DQ3.1 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la question du document DQ3, 19 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Environnement Canada sur les inventaires fauniques réalisés par le promoteur, les données sur les oiseaux migrateurs et sur la mesure d’effectuer le déboisement en dehors de la période de nidification, 16 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
  DQ4.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ4, 19 décembre 2013, 4 pages et annexe.
Visionner
DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs sur les pertes de superficies du milieu humide et la valeur écologique des zones offertes en compensation, 9 janvier 2014, 2 pages.
Visionner
  DQ5.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ5, 13 janvier 2014, 3 pages.
Visionner
DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur à la suite de la 2e partie de l’audience publique, 16 janvier 2014, 2 pages.
Visionner
  DQ6.1 VILLE DE SHERBROOKE. Réponses aux questions du document DQ6, janvier 2014, 3 pages et annexes.
Visionner
DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Sherbrooke à la suite de la 2e partie de l’audience publique, 16 janvier 2014, 2 pages.
Visionner
  DQ7.1 VILLE DE SHERBROOKE. Réponses aux questions du document DQ7, 22  janvier 2014, 2 pages et annexe.
Visionner
DQ8

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Société de transport de Sherbrooke à la suite de la 2e partie de l’audience publique, 16 janvier 2014, 1 page.

Visionner
  DQ8.1 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE. Réponse à la question du document DQ8, 17 janvier 2014, 1 page et carte.
Visionner
DQ9

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur sur les lots touchés par le projet de prolongement du boulevard de Portland, document déposé (PR8), 21 janvier 2014, 1 page.

Visionner
  DQ9.1 VILLE DE SHERBROOKE. Réponse à la question du document DQ9, janvier 2014, 1 page et annexes.
Visionner
DQ10

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur sur les milieux humides dans le secteur du boulevard René-Lévesque, sur la largeur de la chaussée dans chaque direction du boulevard René-Lévesque, sur les niveaux de service actuels de différents carrefours (complément de réponse du document DQ6.1) et pour les carrefours contrôlés par des feux de circulation aux intersections des rues projetés dans le parc industriel avec le prolongement du boulevard de Portland, 29 janvier 2014, 2 pages.

Visionner
  DQ10.1 VILLE DE SHERBROOKE. Réponses aux questions du document DQ10, 5 février 2014, 4 pages et carte.
Visionner
Retour au haut
DT1 Séance tenue le 10 décembre 2013 en soirée à Sherbrooke, 105 pages.
Visionner
DT2 Séance tenue le 11 décembre 2013 en après-midi à Sherbrooke, 88 pages.
Visionner
DT3 Séance tenue le 11 décembre 2013 en soirée à Sherbrooke, 57 pages.
Visionner
DT4 Séance tenue le 14 janvier 2014 en soirée à Sherbrooke, 75 pages.
Visionner
 
DM1 Susanne SPEIDEL. Mémoire, 28 décembre 2013, 5 pages.
Visionner
DM2 FÉDÉRATION DES CLUBS MOTONEIGISTES DU QUÉBEC et CLUB DE MOTONEIGE HARFANG DE l’ESTRIE. Mémoire, janvier 2014, 3 pages.
Visionner
DM3 COMITÉ ANTI-TRANSIT SAINTE-BERNADETTE. Mémoire, 9 janvier 2014, 2 pages.
Visionner
DM4 CONSEIL DE GOUVERNANCE DE L’EAU DES BASSINS VERSANTS DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS. Mémoire, janvier 2014, 6 pages et carte.
Visionner
DM5 Alain PERREAULT. Mémoire, 14 janvier 2014, 1 page et annexes.
Visionner
DM6 COMITÉ DE CITOYENS DES JARDINS MARIE-VICTORIN. Mémoire, 14 janvier 2014, 4 pages.
Visionner
DM7 Jacques DESPARS, Maxime MARTEL et autres citoyens. Mémoire, 10 janvier 2014, 3 pages et annexe.
Visionner
DM8 LE COMITÉ DES CITOYENS DU SECTEUR MI-VALLON. Mémoire, 10 janvier 2014, 16 pages.
Visionner
DM9 Thierry NOOTENS. Mémoire, 14 janvier 2014, 13 pages.
Visionner
DM10 REGROUPEMENT DES ÉTUDIANTES ET DES ÉTUDIANTS DE MAÎTRISE, DE DIPLÔME ET DE DOCTORAT DE L’UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE. Mémoire, janvier 2014, 5 pages.
Visionner
DM11 Denis PELLERIN. Mémoire, 10 janvier 2014, 9 pages.
Visionner
  DM11.1 Denis PELLERIN. Annexe au mémoire, 17 janvier 2014, 3 pages.
Visionner
DM12 SHERBROOKE INNOPOLE. Mémoire, 10 janvier 2014, 19 pages et cartes.
Visionner
  DM12.1 SHERBROOKE INNOPOLE. Copie de la présentation visuelle du mémoire, 14 janvier 2014, 16 pages.
Visionner
DM13 Évelyne BEAUDIN. Mémoire, janvier 2014, 5 pages.
Visionner
DM14 René ALLARD, Gilles DAIGLE et autres citoyens. Mémoire, 10 janvier, 6 pages.
Visionner
  DM14.1 René ALLARD et Alexis RAMPIN. La sécurité et la quiétude des résidents du boulevard de Portland entre les boulevards Queen Victoria et Jacques-Cartier nord, ainsi que des résidents riverains des rues secondaires transversales, 12 août 2014, 11 pages.
Visionner
DM15 Richard McLERNON et autres citoyens de la rue Yamaska. Mémoire, 10 janvier 2014, 5 pages.
Visionner
  DM15.1 Richard McLERNON et autres citoyens de la rue Yamaska. Annexes au mémoire, mars 2010, 2012 et 2013, 14 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle