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PR1 VILLE DE SHERBROOKE. Avis de projet, juillet 2010, 11 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, 24 août 2010, 24 pages et annexe. Visionner
PR3

VILLE DE SHERBROOKE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal – Tome 1 de 2, 16 avril 2012, 172 pages. (10 142 Ko) Visionner
  PR3.2 Tome 2 de 2, 16 avril 2012, pagination diverse.  
   
Annexe A Règlement de contrôle intérimaire 691-1
Annexe B Dossier photographique
Annexe C Extraits des documents de références (milieu biologique) (12 277 Ko)
Annexe D Données sur les espèces rares et le poisson
Annexe E Études sur le climat sonore (18 353 Ko)
Annexe F Plans du projet
Annexe G Guide de contrôle de l’érosion et des sédiments (5242 Ko)
Annexe H Compte rendu des consultations publiques, rencontres préliminaires et présentations/Revue de presse (4640 Ko)
Annexe I Liste des lois et règlements et politiques en matière environnementale applicables au projet
 
  PR3.3 Résumé, 24 avril 2012, 85 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 8 et 30 août 2012, 12 pages et annexes. Visionner
  PR5.1 VILLE DE SHERBROOKE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série, 2 novembre 2012, 56 pages et annexes. (10 142 Ko) Visionner
   
Documents sous plis séparés :
Demande de CA article 22 Parc industriel
Lettre et formulaire CA
Annexe 1 Plan de conservation des milieux humides – Parc industriel de la Ville de Sherbrooke – SM Aménatech inc., février 2009 (4425 Ko)
Annexe 2 Inventaire du milieu naturel – Prolongement du boulevard de Portland – SM Aménatech inc., novembre 2006 (7364 Ko)
Annexe 3 Cartes des grandes affectations  • Zonage et lots de propriété municipale  • Phases de développement
Annexe 4 Coupe transversale du boulevard de Portland à l'emplacement du milieu humide 1 (4137 Ko)
Annexe 5 Certificat du greffier
Annexe 6 Résolution du conseil

Expertise sur la présence de chauves-souris

Rapport d’inventaire (6894 Ko)
 
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 1er février 2013, 3 pages. Visionner
     
  PR5.2.1

VILLE DE SHERBROOKE. Réponses aux questions et commen­taires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2série, 27 février 2013, 11 pages et annexes.

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Inventaire du milieu naturel
Rapport final (7364 Ko)

 
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 10 janvier 2012 au 31 janvier 2013, pagination diverse.
1. Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie
  Direction de santé publique, 9 juillet 2012, 2 pages.
2. Environnement Canada
  Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 30 juillet 2012, 12 pages.
3. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale de l’Estrie, 23 juillet 2012, 1 page.
4. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  Direction régionale de l’Estrie, 20 juillet 2012, 1 page.
5. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction régionale de l’Estrie, 10 janvier 2013, 1 page.
6. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 4 janvier 2013, 1 page.
7. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 8 janvier 2013, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 20 juillet 2012, 1 page.
8. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de l’Estrie, 13 décembre 2012, 2 pages.
  Direction régionale de l’Estrie, 27 juillet 2012, 2 pages.
9. Ministère des Ressources naturelles
  Direction de l’environnement et de la coordination, 28 novembre 2012, 3 pages.
  Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 15 janvier 2013, 3 pages.
10. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 3 août 2012, 8 pages.
11. Ministère des Transports
  Direction de l’Estrie, 2 août 2012, 1 page.
  Direction de l’Estrie, 10 janvier 2012, 1 page.
12. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 janvier 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 janvier 2013, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie,
23 janvier 2013, 1 page.
13. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 juin 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 juillet 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 juillet 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 juin 2012, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie,
27 juillet 2012, 2 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 18 mars 2013, 3 pages. Visionner
PR8 VILLE DE SHERBROOKE. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
  PR8.1 Rapport d’inventaire des couleuvres, 8 novembre 2012, 47 pages et annexe. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 11 avril 2013, 28 mars 2013, 1 page.
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CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 6 novembre 2013, 2 pages.
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CR3 Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, mai 2013, pagination diverse.
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CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 11 septembre 2013, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.
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CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 11 avril 2013, 1 page.
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CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
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CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
  CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2013, 2 pages.
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  CM5.2 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 17 décembre 2013, 2 pages.
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CM7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie du rapport, 6 juin 2014, 2 pages.
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 mai 2013, 4 pages.
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