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  DQ1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant le ravitaillement et le besoin pour un troisième réservoir ; la sécurité terrestre et maritime et la planification des mesures d’urgence ; la qualité de l’air ; le climat sonore ; la qualité de l’eau et des sédiments ; la faune, la flore et ses habitats ; l’utilisation du territoire ; l’accord de Kyoto/GES ; le bruit en milieu marin ; le marché de l’énergie ; la construction ; le démantèlement du terminal ; les impacts sociaux ; les processus littoraux ; les séismes et la géologie ; l’aspect visuel ; le transport maritime ; le tourisme ; la pêche ; l’évaluation des impacts ; le gazoduc ; la cohabitation d’usages dans le fleuve ; les compensations environnementales ; les communautés autochtones et autres questions générales, 19 mai 2006, 18 pages.

 

  DQ1.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponse au point 2.11 du document DQ1, 1 page et annexes.
Annexes 1 2 (2338 Ko)
 

  DQ1.2

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux points 1.1 à 1.3, 2.12, 5.4, 5.5, 8.1, 8.2, 10.7, 13.2, 13.3, 24.1 et 25.2 du document DQ1, 21 pages.

 

  DQ1.2.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Version française des réponses aux points 2.12, 8.1 et 10.7, 9 pages.

 

  DQ1.3

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux points 2.1, 2.3, 2.4, 2.6, 2.7, 2.10, 2.13, 2.17, 2.18, 3.1, 3.2, 3.5, 3.7 (réponse partielle), 4.1, 5.2, 7.1, 10.1, 10.2, 10.3, 10.4, 10.5, 11.1, 11.6, 12.1, 12.2, 12.3, 12.4, 15.2, 15.3, 16.3, 16.4, 17.2, 17.4, 17.5, 17.6, 17.7, 17.8, 17.9, 17.10, 17.11, 17.14, 17.15, 21.2 et 25.1, 31 mai 2006, 49 pages. (La traduction française des réponses en anglais est à venir)

 

  DQ1.3.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Version française des réponses aux points 2.1, 2.3, 2.4, 2.6, 2.7, 2.10, 2.13, 2.17, 2.18, 10.1, 10.2, 10.5, 15.2, 15.3, 16.3, 16.4, 17.2 à 17.6, 17.8, 17.9 et 17.14, 26 pages.

 

  DQ1.4

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux points 2.2, 2.14, 3.3, 3.6, 3.8, 4.3, 4.4, 4.6, 4.8, 4.9, 6.4, 6.6, 6.9, 6.10, 6.11, 6.19, 7.2 (annexe) , 9.1, 11.5, 13.1, 13.2, 13,4, 13,5, 13,6, 14.1, 17.12 et 17.13, 1er juin 2006, 48 pages. (La traduction française des réponses en anglais est à venir.)
 

  DQ1.4.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Version française des réponses aux points 2.2, 2.14, 4.4, 4.6, 4.9, 11,5, 13.1, 13.2, 13.5 et 14.1, 13 pages.

 

  DQ1.5

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux points 2.8, 2.14, 2.15, 2.16, 4.2, 4.7, 5.1, 5.3, 6.1, 6.2, 6.5, 6.7, 6.8, 6.12, 6.13, 6.14, 6.15, 9.2, 9.3, 9.4, 10.6, 11.2, 11.3, 11.4, 13.7, 13.8, 15.1, 16.1, 16.2, 18.1, 18.2, 18.3, 19.1, 19.2, 20.1, 21.1, 21.3, 22.1, 23.1, 23.2, 23.5 et 23.6, 6 juin 2006, 52 pages.
 

  DQ1.5.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Version française des réponses aux points 2.15, 11.2, 23.5 et 23.6, 6 pages.

 

  DQ1.6

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux points 2.5, 2.6, 2.9, 3.4, 4.5, 6.3, 6.16, 6.17, 6.18, 7.3, 13.4, 17.1, 23,3 et 23,4, 7 juin 2006, 18 pages.
 

  DQ1.6.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Version française des réponses aux points 2.5, 4.5, et 17.1, 6 pages.

  DQ2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Transports Canada concernant le transport maritime, 19 mai 2006, 2 pages.

 

  DQ2.1

TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question 1.1 du document DQ2 concernant la représentation d’une balise de jour, 2 photos.
 

  DQ2.2

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions 1.2 à 1.4, 2 pages et annexe.
  DQ3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la qualité de l’air ; le marché du gaz naturel ; le gazoduc, 19 mai 2006, 2 pages.

 

  DQ3.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ3, 8 juin 2006, 4 pages.
  DQ4

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au Secrétariat aux affaires autochtones concernant les autochtones sur le territoire de la municipalité de Cacouna, 19 mai 2006, 1 page.

  DQ4.1

SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Réponses aux questions du document DQ4, 1er juin 2006, 2 pages.

  DQ5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien concernant les autochtones sur le territoire de la municipalité de Cacouna, 19 mai 2006, 1 page.

 

  DQ5.1

MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN. Réponses aux questions du document DQ5, 30 mai 2006, 3 pages.
  DQ6

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Transports Canada concernant le démantèlement ; la qualité de l’eau et des sédiments ; les glaces ; les autochtones et le projet Énergie Cacouna, 19 mai 2006, 2 pages.

 

  DQ6.1

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ6, 31 mai 2006, 5 pages.
  DQ7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant la faune et ses habitats ; le bruit en milieu marin ; les processus littoraux, 19 mai 2006, 2 pages.

 

  DQ7.1

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Précision sur le mandat général de Pêches et Océans Canada, 2 juin 2006, 2 pages.
 

  DQ7.1.1

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponses aux questions du document DQ7, 2 juin 2006, 8 pages.
  DQ8

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la faune et ses habitats, 19 mai 2006, 2 pages.

 

  DQ8.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ8, 29 mai 2006, 2 pages.
  DQ9

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux concernant la sécurité et la planification des mesures d’urgence ; la santé publique, 19 mai 2006, 2 pages.

 

  DQ9.1

Les réponses sont incluses dans le mémoire de l’Agence de la santé et des services sociaux du Bas-Saint-Laurent (DM22) .
  DQ10

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à l’Office national de l’énergie concernant l’accord de Kyoto/GES, 19 mai 2006, 1 page.

 

  DQ10.1

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Réponse à la question du document DQ10, 25 mai 2006, 2 pages.
  DQ11

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Cacouna concernant le choix du site et l’insertion du projet dans le milieu, 19 mai 2006, 1 page.

 

  DQ11.1

MUNICIPALITÉ DE CACOUNA. Réponses aux questions des documents DQ11 et DQ29, 5 juillet 2006, 2 pages.
  DQ12

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de Rivière-du-Loup concernant la faune, la flore et ses habitats, 19 mai 2006, 1 page.

 

  DQ12.1

MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Réponse à la question du document DQ12, 31 mai 2006, 2 pages.
  DQ13

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Environnement Canada concernant la faune, la flore et ses habitats ; les processus littoraux ; l’archéologie, 19 mai 2006, 2 pages.

 

  DQ13.1

ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ13, 31 mai 2006, 5 pages. (2182 Ko)
  DQ14

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la sécurité et la planification des mesures d’urgence ; la qualité de l’air ; la flore ; le climat sonore ; le gazoduc et autres questions générales, 19 mai 2006, 2 pages.

 

  D14.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ14, 7 juin 2006, 8 pages.
Annexes 1 2 (2338 Ko)
  DQ15

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Environnement Canada concernant les produits utilisés dans le cadre du projet et le suivi en vertu de la Loi canadienne de protection de l’environnement ; le projet touristique de la PNMV, 5 juin 2006, 2 pages.

 

  DQ15.1

ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ15 et aux questions posées en première partie d’audience publique concernant la production de gaz à effet de serre ; les effets du dynamitage ; l’authentification des gravures rupestres, 23 juin 2006, 5 pages et annexes disponibles en version électronique seulement.
Annexes 1 2
  DQ16

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les valeurs économiques associées aux produits de la pêche, 5 juin 2006, 2 pages.

  DQ17

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Parcs Canada concernant le Parc marin Saguenay–Saint-Laurent ; les bélugas, 5 juin 2006, 2 pages.

 

  DQ17.1

PARCS CANADA. Réponses aux questions du document DQ17, 13 juin 2006, 2 pages et annexe.
  DQ18

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Transports Canada concernant les mesures de sûreté ; les hélices, 5 juin 2006, 2 pages.

 

  DQ18.1

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ18, 15 juin 2006, 3 pages.
  DQ19

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant le bruit sous-marin ; les simulations numériques ; le plan d’urgence préliminaire ; la radiation thermique, 5 juin 2006, 2 pages.

 

  DQ19.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux questions du document DQ19, juin 2006, 11 pages.
  DQ20

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Ressources naturelles Canada concernant les incidences d’un terminal méthanier, 5 juin 2006, 2 pages.

  DQ21

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant l’effet possible de la production de matières en suspension ; l’habitat du poisson ; les accès aux ressources halieutiques, 5 juin 2006, 2 pages.

 

  DQ21.1

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponses aux questions du document DQ21, 16 juin 2006, 2 pages.
  DQ22

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au document DQ8.1 adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant l’éperlan ; l’habitat faunique, 5 juin 2006, 2 pages.

 

  DQ22.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ22, 6 juin 2006, 1 page et annexe.
  DQ23

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les mesures de sécurité, 8 juin 2006, 1 page.

 

  DQ23.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ23, 4 juillet 2006, 2 pages.
  DQ24

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant le système à circuit fermé pour la regazéification du LNG, 9 juin 2006, 1 page.

    DQ24.1 TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux questions du document DQ24, juin 2006, 1 page.
  DQ25

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant les paramètres de modélisation, 21 juin 2006, 1 page.

 

  DQ25.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux questions du document DQ25, juin 2006, 3 pages.

  DQ26 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant le plan de sûreté, 21 juin 2006, 1 page.
 

  DQ26.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux questions du document DQ26, juin 2006, 2 pages.

  DQ27

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de document ou d’un lien Internet adressée à Transports Canada concernant le code canadien des glaces, 22 juin 2006, 1 pages.

 

  DQ27.1

TRANSPORTS CANADA. Information relative au lien Internet pour le règlement concernant les classes de glaces [ www.tc.gc.ca/lois-reglements/
GENERALE/L/lppea/reglements/001/lppea001/lppea001.html] et celui en regard du décret sur les zones de contrôle de la sécurité de la navigation [www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lppea/reglements/010/lppea010/
lppea010.html].

  DQ28

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant le béluga, 27 juin 2006, 1 page.

 

  DQ28.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses à la question du document DQ28, juin 2006, 1 page.

 

  DQ28.2

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Complément d’information à la réponse du document DQ28.1, août 2006, 1 page.

  DQ29

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question et demande de document adressées à la municipalité de Cacouna concernant le parc industriel et le Règlement n o 265, 19 mai 2006, 1 page.

 

  DQ29.1

MUNICIPALITÉ DE CACOUNA. Extrait du Règlement no 265 concernant le plan d’urbanisme de la municipalité de Saint-Georges-de-Cacouna sur les chapitres se rapportant aux grandes orientations, aux grandes affectations du sol, densité d’occupation et aire d’intervention particulière et à la hiérarchie et tracé projeté des voies de circulation, adopté le 1 er mars 2005. 25 pages. La réponse à la question du document DQ29 est incluse dans le document DQ11.1.
  DQ30

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant l’aire de concentration d’oiseaux aquatiques, 28 juin 2006, 1 page.

 

  DQ30.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses à la question du document DQ30, 28 juin 2006, 1 page et annexe.

  DQ31

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Transports Canada concernant le processus TERMPOL, 28 juin 2006, 2 pages.

 

  DQ31.1

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ31, 17 juillet 2006, 4 pages et annexe.

 

  DQ31.1.1

TRANSPORTS CANADA. Précisions apportées au point 3 des réponses au document 31.1, 16 août 2006, 1 page.

  DQ32

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Environnement Canada concernant la qualité des sols et des eaux souterraines, 5 juin 2006, 1 page.

 

  DQ32.1

ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ32, 13 juillet 2006, 2 pages.

  DQ33

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant le pompage des eaux de ballast des méthaniers et la survie des larves et des juvéniles de l’Éperlan arc-en-ciel, 7 juillet 2006, 1 page.

 

  DQ33.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponse à la question du document DQ33, juillet 2006, 2 pages.

  DQ34

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant la construction de quais temporaires, 11 juillet 2006, 1 page.

 

  DQ34.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponse à la question du document DQ34, juillet 2006, 1 page.

  DQ35

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant les compensations pour les pertes et les perturbations d’habitats du poisson et la taille des méthaniers, 12 juillet 2006, 1 page.

 

  DQ35.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux questions du document DQ35, juillet 2006, 2 pages.

  DQ36

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Transports Canada concernant les sites fédéraux contaminés, 13 juillet 2006, 1 page.

 

  DQ36.1

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ36, 19 juillet 2006, 2 pages.

  DQ37

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au Club des ornithologues du Bas-Saint-Laurent concernant le dortoir de Bihoreaux gris, 14 juillet 2006, 1 page.

 

  DQ37.1

CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT. Réponse à la question du document DQ37, 17 juillet 2006, 1 page.

  DQ38

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée au promoteur pour obtenir une analyse comparative entre le gaz naturel livré par pipeline et le gaz naturel qui serait livré par méthanier, 19 juillet 2006, 1 page.

 

  DQ38.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponse à la demande du document DQ38, juillet 2006, 1 page et annexe.

  DQ39

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la municipalité de Cacouna concernant la redevance financière, 1er août 2006, 1 page.

 

  DQ39.1

MUNICIPALITÉ DE CACOUNA. Réponse à la question du document DQ39, 30 août 2006, 2 pages.

  DQ40

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant les modifications apportées au projet en août et septembre 2006, 7 septembre 2006, 3 pages.

 

  DQ40.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux questions 1, 2, 5, 7, 8 et 13 du document DQ40, septembre 2006, 6 pages.

 

  DQ40.2

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux questions 6, 9, 10, 11 et 12 du document DQ40, octobre 2006, 9 pages.

 

  DQ40.3

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponses aux questions 3 et 4 du document DQ40, octobre 2006, 9 pages.

 

  DQ40.3.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Complément d’information à la réponse sur la qualité de l’air , octobre 2006, 8 pages.

  DQ41

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant les modifications apportées au projet en août et septembre 2006, 7 septembre 2006, 2 pages.

 

  DQ41.1

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponses aux questions concernant la possibilité de remise en suspension des sédiments lors du dragage et les répercussions du bruit à l’égard du béluga lors de la construction des installations maritimes, 29 septembre 2006, 1 page.

 

  DQ41.2

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la question concernant la gestion des sédiments excavés pour la construction des installations maritimes, 4 octobre 2006, 1 page.

  DQ42

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Transports Canada concernant les modifications apportées au projet en août et septembre 2006, 7 septembre 2006, 2 pages.

 

  DQ42.1

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ42, 22 septembre 2006, 2 pages.

 

  DQ42.1.1

TRANSPORTS CANADA. Précisions apportées au document DQ42.1, 16 octobre 2006, 1 page.

  DQ43

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Environnement Canada concernant les modifications apportées au projet en août et septembre 2006, 7 septembre 2006, 1 page.

 

  DQ43.1

ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ43, 13 octobre 2006, 4 pages.

  DQ44

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les modifications apportées au projet en août et septembre 2006, 7 septembre 2006, 2 pages.

 

  DQ44.1

MINISTÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ44, 26 septembre 2006, 5 pages.

  DQ45

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant les modifications apportées au projet en août et septembre 2006, 7 septembre 2006, 1 page.

 

  DQ45.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ45, 18 septembre 2006, 1 page.

  DQ46

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant la valeur du bruit de crête, 27 septembre 2006, 1 page.

 

  DQ46.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponse à la question du document DQ46, octobre 2006, 1 page.

  DQ47

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Environnement Canada concernant l’accès à la grotte, 2 octobre 2006, 1 page.

 

  DQ47.1

ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ47, 13 octobre 2006, 1 page.

  DQ48

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Pêches et Océans Canada concernant le dragage, 11 octobre 2006, 1 page.

 

  DQ48.1

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la question du document DQ48, 18 octobre 2006, 1 page.

  DQ49

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à TransCanada concernant le dragage, 13 octobre 2006, 1 page.

 

  DQ49.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Réponse à la question du document DQ49 , octobre 2006, 2 pages et annexe.

 

  DQ49.1.1

TRANSCANADA PIPELINES LIMITED et PETRO-CANADA. Complément d’information à la réponse du document DQ49.1 , octobre 2006, 1 page et annexe (1338 Ko).

    
 
 
 
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