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  DA1 VILLE DE GATINEAU. Croissance urbaine et potentiel de développement résidentiel. Révision du schéma d’aménagement et de développement, mai 2011, 20 pages et annexes. (5 312 Ko)
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  DA2 VILLE DE GATINEAU. La démographie : tendances passées, perspectives et défis, mai 2011, 22 pages et annexe. (1 969 Ko)
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  DA3 VILLE DE GATINEAU, CCEDD. Revoir la réglementation sur le bruit : rapport d’étape, 12 pages, 12 mai 2011.
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  DA4 VILLE DE GATINEAU. Estimation des coûts des études environnementales, 16 mars 2007, 2 pages.
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  DA5 VILLE DE GATINEAU. Faits saillants. Population, logements et emplois, village urbain Du Plateau, mai 2011, 4 pages.
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  DA6 VILLE DE GATINEAU. Compilation administrative concernant le bruit sur le territoire de la ville de Gatineau. Règlement numéro 44-2003, 17 mai 2011, 6 pages
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  DA7 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre adressée à la Ville de Gatineau concernant la demande de financement pour les études environnementales, 31 octobre 2007, 1 page.
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  DA8 CIMA+. Étude d’opportunité – Élargissement de 2 à 4 voies du chemin Pink, secteur de la Montagne Nord à des Grives, 31 mars 2004, 46 pages et annexes. (4 553 Ko)
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  DA9 CIMA+. Présentation de l’étude d’impact sur l’environnement, 16 mai 2011, 18 pages.
(1 832 Ko)
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  DA10 VILLE DE GATINEAU. Évolution des coûts de construction du chemin Pink – phase 1 – 2004 à 2013, 18 mai 2011, 1 page.
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  DA11 VILLE DE GATINEAU. Sommaire des accidents sur le chemin Pink entre Vanier et de la Montagne (2008 – 2010), 19 mai 2011, 1 page.
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  DA12 VILLE DE GATINEAU. Comptage directionnel-intersection, heures de pointe du réseau, véhicules lourds, entre le 6 juin 2007 et le 3 février 2010, 7 pages
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  DA13 VILLE DE GATINEAU. Comptage directionnel-intersection, heures de pointe du réseau, véhicules tous genres, entre le 6 juin 2007 et le 3 février 2010, 7 pages.
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  DA14 VILLE DE GATINEAU. Affections sélectives, cartes, 6 mai 2011, 4 pages.
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  DA15 VILLE DE GATINEAU. Charte d’épandage, 18 mai 2011, 1 page.
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  DA16 VILLE DE GATINEAU. Division des coûts par phase, 24 mai 2011, 5 pages.
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  DA17 CIMA+. Précisions concernant le 6 % d’accroissement du bruit, nombre de résidences touchées, période de référence, 27 juin 2011, 3 pages.
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  DA18 VILLE DE GATINEAU. Précisions concernant l’historique de la vitesse, 6 juillet 2011, 2 pages.
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  DB1 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE L’OUTAOUAIS ET CONSORTIUM ROCHE GENIVAR. Étude de faisabilité des voies réservées en site propre pour le transport collectif rapide dans la partie ouest de la ville de Gatineau, mars 2011, 10 pages.
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  DB2 QUÉBEC. Décret no 1126-2007 concernant les routes dont la gestion incombe au ministre des Transports, 12 décembre 2007, 12 pages.
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  DB3 QUÉBEC. Décret no 325-96 concernant les routes dont la gestion incombe au ministre des Transports, 13 mars 1996, 22 pages.
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  DB4 QUÉBEC. Décret no 743-2004 concernant les routes dont la gestion incombe au ministre des Transports, 4 août 2004, 10 pages.
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  DB5 GOUVERNEMENT DU CANADA, GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE. Entente générale sur l’amélioration du réseau routier dans le secteur québécois de la région de la Capitale nationale, 7 janvier 1972, 7 pages.
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  DB6 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE. Entente complémentaire de l’entente générale sur l’amélioration du réseau routier dans le secteur québécois de la région de la Capitale nationale, 1972, 4 pages.
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  DB7 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE. Entente générale sur l’amélioration du réseau routier dans le secteur québécois de la région de la Capitale nationale, 1972, 6 pages et annexes.
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  DB8 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Résumé des actions entreprises par le ministère afin de diminuer les gaz à effet de serre (GES) émis au Québec par les automobilistes, 25 mai 2011, 4 pages.
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  DB9 VILLE DE GATINEAU. Extraits du schéma d’aménagement relatif au Règlement no 700 entré en vigueur le 5 janvier 2000.
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  DB9.1 VILLE DE GATINEAU. Cartes, 2005, 2009 et 2010, 4 pages. (4670 Ko)
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  DB10 VILLE DE GATINEAU. Extraits du plan d’urbanisme relatif au Règlement no 500 entré en vigueur le 2 août 2005. (1080 Ko)
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  DB10.1 VILLE DE GATINEAU. Cartes, 2005 et 2011, 3 pages. (2930 Ko)
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  DB11 QUÉBEC. Gazette officielle du Québec, 20 octobre 1984, no 42, 2 pages. (1670 Ko)
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