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PR1 MUNICIPALITÉ DE PIERREVILLE . Avis de projet, 14 janvier 2003, 10 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2003, 25 pages. (1318 Ko) Visionner
PR3

MUNICIPALITÉ DE PIERREVILLE . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

 
PR3.1 Étude d’impact , février 2004, 86 pages et annexes. Visionner
PR3.2 Résumé , octobre 2004 , 18 pages. Visionner
PR3.2.1

Vue en plan - bathymétrie , 29 novembre 2002, 1 carte.
(La version électronique de cette carte n’est pas disponible)

 
PR3.2.2

Plan de localisation des travaux , 29 novembre 2002, 1 carte.
(La version électronique de cette carte n’est pas disponible)

 
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, août 2004, 11 pages. Visionner
PR5.1

MUNICIPALITÉ DE PIERREVILLE . Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, octobre 2004, 32 pages et annexes.

Annexes 1 2 3 4 (8409 Ko) 5 6 (1108 Ko) 7

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PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 7 avril 2004 au 26 janvier 2005, pagination diverse.

  1. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 7 avril 2004, 1 page.
  2. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 13 avril 2004, 2 pages.
  3. Société de la faune et des parc du québecs, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 13 avril 2004, 4 pages.
  4. Ministère de la Culture et des Communications, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 16 avril 2004, 1 page.
  5. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la connaissance et de l’expertise hydrique, 16 avril 2004, 2 pages.
  6. Ministère de l’Environnement, Direction régionale Centre-du-Québec, 16 avril 2004, 3 pages.
  7. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 22 avril 2004, 1 page.
  8. Pêches et Océans Canada, Région du Québec, 26 avril 2004, 3 pages.
  9. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 23 juin 2004, 2 pages.
  10. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 29 juin 2004, 2 pages.
  11. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 29 juin 2004, 3 pages.
  12. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’eau, 8 juillet 2004, 4 pages.
  13. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 8 juillet 2004, 2 pages.
  14. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 12 juillet 2004, 4 pages.
  15. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 juillet 2004, 2 pages.
  16. Ministère de la Culture et des Communications, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 19 novembre 2004, 1 page.
  17. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 24 novembre 2004, 2 pages.
  18. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 24 novembre 2004, 2 pages.
  19. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 décembre 2004, 2 pages.
  20. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 10 décembre 2004, 2 pages.
  21. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 14 décembre 2004, 1 page.
  22. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 16 décembre 2004, 4 pages.
  23. Pêches et Océans Canada, Direction régionale des océans et de l’habitat, Direction de la gestion de l’habitat du poisson, 17 décembre 2004, 1 page.
  24. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 26 janvier 2005, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 6 mai 2005, 3 pages. Visionner
PR8 CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT DU BAS-SAINT-FRANÇOIS . Liste des lots touchés par le projet, s.d., 1 page. Visionner
PR8.1 CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT DU BAS-SAINT-FRANÇOIS. Correspondance diverse reçue relative au projet :  
PR8.1.1 Précisions supplémentaires concernant le projet , 8 mars 2005, 1 page. Visionner
PR8.1.2 Copie de la résolution 13-2005 adoptée par les membres de la Corporation , 4 mai 2005, 2 pages. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 25 mai 2005 , 1 page.
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  AV3

BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du25 mai au 9 juillet 2005, 3 pages.

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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, mai 2005, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 25 mai 2005, 2 pages.
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