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  DA1 GENIVAR. Description et inventaire du milieu biologique récepteur, végétation (addenda), novembre 2010, 5 pages et annexes. (4 041 Ko)
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  DA2 GENIVAR. Description et inventaire du milieu biologique récepteur, milieux aquatiques (annexe photographique), 12 pages. (6 268 Ko)
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  DA3 GENIVAR. Description et inventaire du milieu biologique récepteur, septembre 2010, 46 pages et annexes. (2 577 Ko)
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  DA4 ROCHE. Étude d’avant-projet réalisée pour l’Administration portuaire du Saguenay et Promotion Saguenay, février 2009, 29 pages et annexes.
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  DA5 François BOIVIN. Plan d’utilisation des sols, novembre 2000, 65 pages.
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   DA5.1 François BOIVIN. Pages 60 et 62 manquant au document DA5.
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  DA6 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY ET PROMOTION SAGUENAY. Présentation du projet, 23 mai 2012, 13 pages.
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  DA7

ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Rapports annuels 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011, 50 pages. (La copie imprimée est disponible au secrétariat du BAPE et à l’UQAM.) (11197 Ko)

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  DA8 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Agencement préliminaire de la gare portuaire intermodale, 1 page.
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  DA9 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Diapositive ayant servi à expliquer les types de tourbes se retrouvant dans une tourbière, 1 page.
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  DA10 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Graphique montrant l’historique du trafic maritime annuel total 1988-2016 du Port de Saguenay/Port-Alfred, 1 page.
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  DA11 CAIN LAMARRE CASGRAIN WELLS. Correspondance, 13 juin 2012, 2 pages.
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  DA12 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Formulaire pour la présentation d’une demande à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ), juin 2012, pagination diverse. (2329 Ko)
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   DA12.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Demande d’autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ), juin 2012, 88 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
(54 947 Ko)
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  DA13 CAIN LAMARRE CASGRAIN WELLS. Demande de divulgation d’un plan de mesures d’urgence, 28 mai 2012, 2 pages et annexes.
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  DA14 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Courriel en réponse au DC7, 20 juin 2012, 1 page.
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  DB1 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Programme de rétablissement du béluga (Delphinapterus leucas), population de l’estuaire du Saint-Laurent au Canada, 2012, 95 pages.
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  DB2 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Programme de rétablissement du rorqual bleu (Balaenoptera musculus), population de l’Atlantique Nord-Ouest du Canada, décembre 2009, 63 pages.
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  DB3 PARC MARIN DU SAGUENAY-SAINT-LAURENT. Plan directeur, février 2010, 84 pages.
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  DB4 VILLE DE SAGUENAY. Schéma d’aménagement, pagination diverse.
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   DB4.1 VILLE DE SAGUENAY. Courriel incluant les liens Internet pour accéder aux documents déposés en DB4, 4 juin 2012, 1 page.
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  DB5 MINISTÈRE DU PATRIMOINE CANADIEN, PARCS CANADA ET RISCAN. Analyse de risques en urgences environnementales, mars 2000, pagination diverse. (47176 Ko)
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  DB6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question d’un citoyen, 25 mai 2012, 2 pages.
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  DB7 VILLE DE SAGUENAY. Règlement relatif au bruit sur le territoire de la Ville de Saguenay, 3 décembre 2007, 5 pages.
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  DC1 AECOM. Réponses aux questions d’un citoyen, 18 mai 2012, 4 pages et annexes.
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  DC2 Allyre GAGNON. Lettre de rectification, 31 mai 2012, 1 page.
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  DC3 Danielle MACKIN. Questions à la commission, 24 mai 2012, 3 pages.
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  DC4 Gérard GUAY. Questions à la commission, 28 mai 2012, 2 pages.
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  DC5 Allyre GAGNON. Questions à la commission, 28 mai 2012, 3 pages.
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  DC6 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE. Question à la commission, 7 juin 2012, 1 page.
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  DC7 Allyre GAGNON. Lettre à la commission, 19 juin 2012, 2 pages et annexe.
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  DC8 Allyre GAGNON. Lettre à la commission, 21 juin 2012, 3 pages et annexes.
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  DC9 Pierre SIMARD et Roselyne GAGNÉ. Lettre à la commission, 11 juin 2012, 1 page.
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  DD1 OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA. Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire, août 2011, 80 pages. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
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  DD2 COMMISSION SUR L’AVENIR DE L’AGRICULTURE ET DE L’AGROALIMENTAIRE QUÉBÉCOIS. Agriculture et agroalimentaire : assurer et bâtir l’avenir – Rapport de la Commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois, 31 janvier 2008, 272 pages.
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  DD3 HERBIER LOUIS-MARIE, UNIVERSITÉ LAVAL. Documents floristiques, no 3 – Plantes des milieux naturels et perturbés de la tourbière La Savanne de Bagotville, Saguenay, 2000, 42 pages.
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  DD4

QUÉBEC. Décret 806-2012 « Concernant l’aide financière maximale de 10 M$ à l’Administration portuaire du Saguenay pour le projet de construction d’une desserte ferroviaire reliant le terminal maritime de Grande-Anse au réseau ferroviaire québécois », Gazette officielle du Québec, partie 2, 25 juillet 2012, p. 4019.

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  DD5 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION – Saguenay-Lac-Saint-Jean. Statistiques agricoles 2012 de la région Saguenay-Lac-Saint-Jean, mai 2011, 18 pages.
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  DD6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lignes directrices relatives à la gestion du bois traité, octobre 2011, 26 pages.
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