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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de desserte ferroviaire au terminal maritime de Grande-Anse par l’Administration portuaire du Saguenay et Promotion Saguenay inc.
  DT1 Séance tenue le 23 mai en soirée à Saguenay (La Baie), 136 pages.
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  DT2 Séance tenue le 18 juin en soirée à Saguenay (La Baie), 58 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de desserte ferroviaire au terminal maritime de Grande-Anse par l’Administration portuaire du Saguenay et Promotion Saguenay inc.
  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 31 mai 2012, 2 pages.
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  DQ1.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses au document DQ1, 6 juin 2012, 2 pages.
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 31 mai 2012, 3 pages.
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  DQ2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions 7 à 10 du document DQ2, 6 juin 2012, 5 pages.
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  DQ2.1.1 UNITED STATES ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Reregistration Eligibility Decision for Creosote, 25 septembre 2008, 91 pages.
[En lien: http//www.epa.gov/oppsrrd1/REDs/creosote_red.pdf]
(La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
  DQ2.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions 1 à 6 du document DQ2, 12 juin 2012, 5 pages.
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  DQ2.3 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Errata – Bois traité dans les infrastructures portuaires – Revue de littérature et pratiques exemplaires, 18 août 2011, pagination diverse.
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  DQ2.4 SANTÉ CANADA. Agents de préservation du bois de qualité industrielle : créosote, pentachlorophénol, arséniate de cuivre chromaté et arséniate de cuivre et de zinc ammoniacal, 22 juin 2011, 38 pages.
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  DQ2.5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Utilisation du bois traité en milieu aquatique – Revue de littérature sur les impacts, analyse et recommandations, janvier 2012,17 pages.
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  DQ2.6 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Utilisation du bois traité dans les infrastructures portuaires, mai 2011, 164 pages.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur,
1er juin 2012, 8 pages.
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  DQ3.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Réponses aux questions du DQ3,
7 juin 2012, 13 pages.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de Saguenay, 1er juin 2012, 1 page.
(Le règlement sur le bruit est déposé sous la cote DB7.)
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Rio Tinto Alcan, 6 juin 2012, 2 pages.
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  DQ5.1 RIO TINTO ALCAN. Réponses aux questions du DQ5, 13 juin 2012, 3 pages.
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 27 juin 2012, 3 pages.
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  DQ6.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ6, 6 juillet 2012, 10 pages.
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  DQ6.1.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instruction 98-01 sur le bruit (note révisée en date du 9 juin 2006), 22 pages.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 27 juin 2012, 2 pages.
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  DQ7.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ7, 5 juillet 2012, 3 pages.
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  DQ7.1.1

BÉDARD, Yves, et autres. « Conception et suivi des passages à petite faune sous la route 175 dans la réserve des Laurentides », Le Naturaliste canadien, vol. 136, no 2, printemps 2012, p. 66-71. Résumé. (L’article complet est disponible au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)

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  DQ7.1.2

BÉDARD, Yves, et autres. « Impacts de clôtures métalliques et de passages fauniques sur la sécurité routière et le déplacement des orignaux le long de la route 175 au Québec », Le Naturaliste canadien, vol. 136, no 2, printemps 2012, p. 8-15. Résumé. (L’article complet est disponible au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)

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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 27 juin 2012, 3 pages.
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  DQ8.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Réponses aux questions du document DQ8, 11 juillet 2012, 12 pages et annexes.
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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Corporation des pilotes du Bas-Saint-Laurent, 28 juin 2012, 2 pages.
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  DQ9.1 CORPORATION DES PILOTES DU BAS-SAINT-LAURENT. Réponses aux questions du document DQ9, 5 juillet 2012, 3 pages.
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  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Rio Tinto Alcan, 28 juin 2012, 2 pages.
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  DQ10.1 RIO TINTO ALCAN. Réponses aux questions du DQ10, 29 juin 2012, 4 pages.
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  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Saguenay, 28 juin 2012, 2 pages.
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  DQ11.1 VILLE DE SAGUENAY. Réponses aux questions du document DQ11, 6 juillet 2012, 3 pages.
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  DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Transports, 27 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ12.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions DQ12, 3 août 2012, 2 pages.
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  DQ12.1.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Études d’intersections, 38 pages.
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  DQ12.1.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des accidents du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2011, 12 pages.
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  DQ12.1.3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte de localisation des RTSS, 1 carte.
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  DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 27 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ13.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ13, 31 juillet 2012, 3 pages.
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  DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Rio Tinto Alcan, 27 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ14.1 RIO TINTO ALCAN. Réponses aux questions du document DQ14, 8 août 2012, 3 pages.
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  DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 27 juillet 2012, 3 pages.
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  DQ15.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ15, 17 août 2012, 9 pages et annexe.
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  DQ15.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions 3 et 4 du document DQ15, 20 août 2012, 2 pages.
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  DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 27 juillet 2012, 4 pages.
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  DQ16.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Réponses aux questions 1, 2, 4, 5, 9 et 10 du document DQ16, 15 août 2012, 4 pages.
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  DQ16.2 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Réponses aux questions 6, 7 et 8 du document DQ16, 17 août 2012, 3 pages.
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  DQ16.3 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Réponse à la question 3 du document DQ16, 30 août 2012, 6 pages.
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  DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 10 août 2012, 2 pages.
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  DQ17.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Réponses aux questions du document DQ17, 15 août 2012, 3 pages et annexes.
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  DQ17.2 GENIVAR. Réponse à la question 1d du document DQ17 – Inventaire du Hibou des marais 2012, août 2012, 7 pages.
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  DQ17.3 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Réponse au document DQ17 – Informations cartographiques, 1 carte.
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  DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 29 août 2012, 2 pages.
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  DQ18.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Réponses aux questions du document DQ18, 31 août 2012, 5 pages.
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  DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 29 août 2012, 1 page.
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  DQ19.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ19, 30 août 2012, 3 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de desserte ferroviaire au terminal maritime de Grande-Anse par l’Administration portuaire du Saguenay et Promotion Saguenay inc.
  DM1 GROUPE PROMMEL. Mémoire, 5 juin 2012, 1 page.
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  DM2 Danielle MACKIN. Mémoire, 18 juin 2012, 61 pages.
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  DM3 PEKUAKAMIULNUATSH TAKUHIKAN. Mémoire, 17 juin 2012, 6 pages et annexe.
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  DM4 CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA VILLE DE SAGUENAY. Mémoire, juin 2012, 3 pages.
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  DM5 CORPORATION DES PILOTES DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, 11 juin 2012, 4 pages.
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  DM6 SOCIÉTÉ DE LA VALLÉE DE L’ALUMINIUM. Mémoire, 12 juin 2012, 5 pages.
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  DM7 Allyre GAGNON. Mémoire, 12 juin 2012, 5 pages.
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  DM8 VILLE DE CHAPAIS. Mémoire, 14 juin 2012, 3 pages.
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  DM9 TERMINAUX PORTUAIRES DU QUÉBEC. Mémoire, 14 juin 2012, 2 pages.
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  DM10 ASSOCIATION DES ENTREPRISES DU PARC INDUSTRIEL DU HAUT-SAGUENAY INC.
Mémoire, 14 juin 2012, 5 pages
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  DM11 EURÊKO ! Mémoire, juin 2012, 12 pages et annexe.
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  DM11.1 COMITÉ ZIP SAGUENAY. Plan de protection des frayères à éperlan arc-en-ciel de la rivière Saguenay, 59 pages et annexes. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
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  DM12 CHAMBRE DE COMMERCE DU SAGUENAY. Mémoire, 14 juin 2012, 8 pages.
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  DM13 VILLE DE SAGUENAY. Mémoire, 14 juin 2012, 5 pages.
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  DM14 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, juin 2012, 9 pages et annexes.
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  DM15 Gérard GUAY. Mémoire, 18 juin 2012, 78 pages.
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  DM16 SOCIÉTÉ DES FABRICANTS RÉGIONAUX. Mémoire, 14 juin 2012, 4 pages.
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