Accueil / Mandats / / la documentation déposée
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
 
 
Retour  la liste des cotes
  PR1 LA SOCIÉTÉ CANADIENNE DE SEL LIMITÉE. Avis de projet, juin 2004, 5 pages. Visionner
  PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2004, 25 pages. (1340 Ko) Visionner
  PR3

LA SOCIÉTÉ CANADIENNE DE SEL LIMITÉE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1

Étude d’impact, mai 2006, 166 pages et annexes. (1494 Ko)

Figures
1.1 1.2 1.3 2.1 2.1b 2.1c 2.2 2.3 2.4 2.5 2.7 2.8 2.9 2.10 2.11 2.12 3.1 3.2 3.3

Annexes
1 2 3 4
Annexe 4 figures 1 2 3 4 5 6 7 8 9
Annexe 5 partie 1 2 (6145 Ko) 3 4 5 6 7 8 9 (5525 Ko) 10 11 12 13 14

Visionner
  PR3.2 Résumé, mars 2007, 34 pages. Visionner
  PR4 LA SOCIÉTÉ CANADIENNE DE SEL LIMITÉE. Amendement à l’étude d’impact sur l’environnement, 3 octobre 2006, 2 pages. Visionner
  PR5
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 26 janvier 2007, 7 pages et annexes.
Visionner
  PR5.1
LA SOCIÉTÉ CANADIENNE DE SEL LIMITÉE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, février 2007, 17 pages et annexe.
Annexe 1 (4027 Ko)
Visionner
  PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 15 juin 2006 au 28 février 2007, pagination diverse. (2513 Ko)

  1. Environnement Canada
    Division des activités de protection de l’environnement, 28 février 2007, 2 pages.
  2. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
    Direction de l’innovation et des technologies, 23 février 2007, 3 pages.
  3. Ministère de la Sécurité publique
    Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 février 2007, 1 page.
    Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 4 juillet 2006, 1 page.
    Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 3 juillet 2006, 1 page.
  4. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    Direction de l’aménagement de la faune, de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 23 février 2007, 3 pages.
    Direction de l’aménagement de la faune de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 18 juillet 2006, 5 pages.
  5. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 février 2007, 1 page.
    Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 juin 2006, 2 pages.
    Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 13 février 2007, 1 page.
    Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 juin 2006, 2 pages.
  6. Pêches et Océans Canada
    Océans et Habitat, Région du Québec, 26 février 2007, 2 pages.
    Océans et Habitat, Région du Québec, 21 juillet 2006, 2 pages.
Visionner
  PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 1 er mars 2007, 3 pages. Visionner
  PR8 Ne s’applique pas.  
Retour au haut
  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 3 avril 2007, 15 mars 2007, 1 page.
Visionner
 
  AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 3 avril au 18 mai 2007, 3 pages
Visionner
 
Retour au haut
  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, avril 2007, 1 page.
Visionner
  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 3 avril 2007, 2 pages.
Visionner
    
 
 
Retour  la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle