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PR1 SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Documentation relative à l’avis de projet. Visionner
PR1.1 Avis de projet, mars 2007, 24 pages et annexes. (2516 Ko)

Carte Prévisions de dragage 2007
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PR1.2 Avis de projet modifié incluant le quai Saint-Joseph-de-la-Rive, décembre 2007, 24 pages et annexes. (6432 Ko) Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Documentation relative à la directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement.  

PR2.1

Directive, avril 2007, 20 pages. Visionner
PR2.2

Nouvelle directive incluant le quai Saint-Joseph-de-la-Rive, janvier 2008, 20 pages.

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PR3

SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Étude d’impact, rapport final, juin 2008, 169 pages et annexes. (2904 Ko)

Annexe 1 Zones projetées pour le dragage de 2009 au quai de l’Île-aux-Coudres
Annexe 2 Résultats des analyses granulométriques et chimiques des sédiments du banc de sable de l’Isle-aux-Coudres
Annexe 3 Certificats d’analyse des laboratoires (5392 Ko)
Annexe 4 Rapport de modélisation numérique des conditions hydrosédimentologiques au quai de l’Isle-aux-Coudres (4903 Ko)
Annexe 5 Liste des oiseaux retrouvés dans le secteur de l’Isle-aux-Coudres selon la banque de l’Atlas des oiseaux nicheurs du Québec méridional

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PR3.2

Résumé, février 2009, 35 pages (5121 Ko)

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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 16 octobre 2008, 9 pages. Visionner
PR5.1 SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, décembre 2008, 29 pages et annexes. (3605 Ko) Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 août 2008 au 10 février 2009, pagination diverse. (9612 Ko)
  1. Agence canadienne d’évaluation environnementale
    – Région de Québec, 18 février 2009, 2 pages.
    – Région de Québec, 4 septembre 2008, 9 pages.
  2. Environnement Canada
    – Division des activités de protection de l’environnement – Montréal, 27 janvier 2009, 2 pages.
    – Division des activités de protection de l’environnement – Québec, 28 août 2008, 3 pages.
  3. Ministère de la Sécurité publique
    – Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 26 janvier 2009, 1 page.
    – Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 5 septembre 2008, 1 page.
  4. Ministère des Affaires municipales et des Régions
    – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 23 janvier 2009, 1 page.
    – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 5 septembre 2008, 1 page.
  5. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    – Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 29 septembre 2008, 4 pages.
    – Direction de l’expertise Énergie, Faune, Forêt, Mines et Territoire Capitale-Nationale – Chaudière-Appalaches, 28 janvier 2009, 1 page.
  6. Ministère des Transports
    – Direction de la Capitale-Nationale, 29 janvier 2009, 1 page.
    – Direction de la Capitale-Nationale, 28 août 2008, 2 pages.
  7. Ministère du Conseil exécutif
    – Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 10 octobre 2008, 1 page.
  8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    – Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 26 janvier 2009, 2 pages.
    – Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 26 août 2008, 2 pages.
    - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 2 septembre 2008, 1 page.
  9. Ministère du Tourisme
    – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 14 janvier 2009, 1 page.
    – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 4 août 2008, 1 page.
  10. Pêches et Océans Canada
    – Océans et Habitat et Espèces en péril – Région du Québec, 10 février 2009, 2 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 13 février 2009, 4 pages. Visionner
PR8 SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 1 page. Visionner
     
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 3 mars 2009, 19 février 2009, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation publiques qui se tiendra du 3 mars au 17 avril 2009, mars 2009, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 3 mars 2009, 2 pages.
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AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 3 mars au 17 avril 2009, 24 avril 2009, 6 pages.
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AV5.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Rapport d’analyse environnementale de la Direction des évaluations environnementales pour le dragage d’urgence de 2007, 25 mai 2007, 10 pages.
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AV5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Rapport d’analyse environnementale de la Direction des évaluations environnementales pour le dragage d’urgence de 2008, 13 mai 2008, 14 pages.
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AV6.1 MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Décret 403-2007 émis par le gouvernement du Québec concernant la soustraction du projet pour le dragage d’urgence requis en 2007, 6 juin 2007, 4 pages.
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AV6.2 MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Décret 545-2008 émis par le gouvernement du Québec concernant la soustraction du projet pour le dragage d’urgence requis en 2008, 28 mai 2008, 4 pages.
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