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DA1

RIO TINTO. Programme décennal de dragage d’entretien aux installations portuaires d’IOC à Sept-Îles – 5e reconduction (2015-2024) – Étude d’impact sur l’environnement, présentation du 17 mars 2015 en soirée, 26 pages.

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DA1.1

RIO TINTO. Programme décennal de dragage d’entretien aux installations portuaires d’IOC à Sept-Îles – 5e reconduction (2015-2024) – Dynamique hydro-sédimentaire, présentation du 17 mars 2015 en soirée, 12 pages.

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DA1.2

COMPAGNIE MINIÈRE IOC. Présentation du 17 mars 2015 en soirée d’un document résumant le document préparé par Environnement Canada et le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (DB8), 3 pages.

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DA2

GENIVAR. Caractérisation des sédiments aux installations portuaires de la compagnie minière IOC, Sept-Îles, mars 2012, 17 pages et annexes. (11 697 ko)

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DA3 GENIVAR. Rapport d’interprétation –  Caractérisation physique et chimique de la rive du Saint-Laurent, Sept-Îles, août 2011, 29 pages et annexes. (11 656 ko)
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DA4

GENIVAR. Étude hydrosédimentologique dans le secteur du bassin des remorqueurs et du quai no 2 de la Compagnie minière Iron Ore (IOC), 52 pages et annexes. (10535 ko)

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DA5

WSP CANADA INC. Courriel concernant la référence demandée par les analystes concernant « MRNF 2011 – Base de données des habitats fauniques (HAFA). Structure physique des données. Version 6, été 2011. », 20 mars 2015, 1 page.

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DA6

WSP CANADA INC. Tableau résumant les différents dragages réalisés aux quais nos 1 et 2, de même qu’au bassin des Remorqueurs, tel qu’il a été présenté le 18 mars 2015, 1 page.

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DA7

WSP CANADA INC. Améliorations des opérations de manutention apportées à aux quais 1 et 2 de la Compagnie minière IOC, 23 mars 2015.

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DA8

WSP CANADA INC. Documents en regard des équipements de dragage utilisés pour le dragage d’entretien aux quais 1 et 2 de la Compagnie minière IOC, 23 mars 2015.

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DA9

WSP CANADA INC. Complément d’information concernant une étude sur le démantèlement du quai des Remorqueurs, 23 mars 2015.

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DA10

WSP CANADA INC. Réponse du promoteur à un questionnement de la commission lors de l’audience publique concernant la gestion des sédiments contaminés et disposés en milieu terrestre, 27 mars 2015, pagination diverse.

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DB1

GENIVAR. Réfection et prolongement du quai Mgr‑Blanche – Port de Sept-Îles, secteur Ville – Examen environnemental préalable, mars 2009, 194 pages et annexes.

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DB2

GENIVAR. Dragage d’entretien au quai Mgr-Blanche, Sept-Îles – Échantillonnage des sédiments – Rapport de terrain, juillet 2006, 9 pages et annexe.

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DB3

CJB ENVIRONNEMENT INC. Loi canadienne sur l’évaluation environnementale – Examen préalable – Dragage d’entretien devant le quai de Pointe-aux-Basques, dans la baie des Sept Îles, décembre 1998, 39 pages et annexes.

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DB4

GENIVAR. Aménagement d’un habitat à poisson dans la baie de Sept-Îles – Étude de faisabilité, juin 2000, 22 pages et annexes.

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DB5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES ET ENVIRONNEMENT CANADA. Recommandations pour la gestion des matières en suspens (MES) lors des activités de dragage – Document de travail, 2014, 61 pages et annexes.

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DB6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés – Nouvelle politique, 1998, 124 pages.

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DB7

ENVIRONNEMENT CANADA ET MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Guide pour l’élaboration de programmes de surveillance et de suivi environnemental pour les projets de dragage et de gestion des sédiments, janvier 2015, 24 pages et annexes.

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DB8

ENVIRONNEMENT CANADA ET MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Critères pour l’évaluation de la qualité des sédiments au Québec et cadres d’application : prévention, dragage et restauration, 2008, 30 pages et annexes.

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DB9

VILLE DE SEPT-ÎLES. Érosion des berges – Études techniques et d’opportunité, rapport technique réalisé par Consultants ROPARS inc., juin 2007, 55 pages et annexe.

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DB10

CONSORTIUM OURANOS, CENTRE EAU, TERRE, ENVIRONNEMENT, DÉPARTEMENT DE GÉNIE CIVIL DE L’UNIVERSITÉ LAVAl. Conception et planification des interventions de renouvellement des infrastructures de drainage urbain dans un contexte d’adaptation aux changements climatiques, juin 2008, 158 pages et annexes.

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DB11

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponses aux questions posées à la séance du 18 mars 2015 en après-midi, 3 pages.

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DB12

ADMINISTRATION PORTUAIRE DE SEPT-ÎLES. Correspondance et documents entre le Port de Sept-Îles et Environnement Canada concernant la caractérisation au quai Mgr‑Blanche en 2009, 18 mars 2015, pagination diverse. (11 961 ko)

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DB13

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions posées à la séance du 18 mars en soirée, 24 mars 2015.

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DB13.1

TRANSPORTS CANADA. Complément d’information concernant le Comité sur la gestion intégrée du dragage et des sédiments (CGIDS) du Plan d’action Saint‑Laurent, 24 mars 2015.
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DB14

VILLE DE SEPT-ÎLES. Plan d’ensemble du réseau fluvial, 20 mars 2012.

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DB15

VILLE DE SEPT-ÎLES. Orthophotoplans.

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DB16

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions posées par la commission lors de la séance du 18 mars 2015, 31 mars 2015, 8 pages et annexe.

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DB16.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Évaluation des risques écotoxicologiques pour la faune aviaire benthivore et piscivore au site minier East Sullivan, 2014, 36 pages et annexes.

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DB17

ADMINISTRATION PORTUAIRE DE SEPT-ÎLES. Précisions apportées concernant le cassage des glaces dans la baie de Sept-Îles, 20 avril 2015, 2 pages et photos.

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DB18

INSTITUT NORDIQUE DE RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT ET EN SANTÉ AU TRAVAIL. Observatoire de veille environnementale de la baie de Sept-Îles – Phase 1, 2013, 201 pages. (Seule la version électronique de ce document est disponible.) (11 051 ko)

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  DB18.1 VILLE DE SEPT-ÎLES et autres. Présentation du rapport de la phase l de l’Observatoire de veille environnementale de la baie de Sept-Îles, 1er mai 2015, 3 pages.
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DB19

PORT DE SEPT-ÎLES. Complément d’information et résultats de l’étude réalisée en 2014 portant sur la concentration en fer mesurée dans les zones à l’étude, 29 mai 2015, 5 pages et annexes.

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