Accueil / Mandats / / la documentation (PR-CR-CM-AV)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
PR1 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE SOREL-TRACY. Avis de projet, octobre 2014, 6 pages et figures. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2014, pagination diverse. Visionner
PR3

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE SOREL-TRACY. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, décembre 2014, 75 pages et annexes. Visionner
  PR3.2 Résumé, octobre 2015, 15 pages et annexe. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 2 avril 2015, 13 pages. Visionner
  PR5.1 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE SOREL-TRACY. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, 18 juin 2015, 42 pages et annexes. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 11 août 2015, 4 pages. Visionner
  PR5.2.1 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE SOREL-TRACY. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, septembre 2015, 6 pages et annexes. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 30 janvier au 16 octobre 2015, pagination diverse.
1. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction de la Montérégie, 16 octobre 2015, 1 page.
  Direction de la Montérégie, 4 août 2015, 3 pages.
  Direction de la Montérégie, 25 février 2015, 2 pages.
2. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 26 février 2015, 2 pages.
3. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 24 mars 2015, 1 page.
4. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Montérégie, 23 juillet 2015, 1 page.
  Direction régionale de la Montérégie, 23 février 2015, 3 pages.
5. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la gestion de la faune de l’Estrie, de Montréal, de la Montérégie et de Laval, 30 janvier 2015, 6 pages.
  Direction de la planification et de la coordination, 14 octobre 2015, 1 page.
6. Ministère des Ressources naturelles
  Direction de la planification et de la coordination, 30 juillet 2015, 1 page.
7. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des Initiatives économiques, 23 février 2015, 1 page.
8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 5 octobre 2015, 2 pages.
  Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 5 octobre 2015, 2 pages.
  Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 24 juillet 2015, 4 pages.
  Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 11 mars 2015, 12 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 28 juillet 2015, 2 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 31 mars 2015, 4 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 4 août 2015, 4 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 5 mars 2015, 6 pages.
9. Pêches et Océans Canada
  Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 20 juillet 2015, 2 pages.
  Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 14 mai 2015, 2 pages.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 novembre 2015, 3 pages. Visionner
PR8 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE SOREL-TRACY. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
Retour au haut
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 8 décembre 2015, 25 novembre 2015, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 8 décembre 2015 au 22 janvier 2016, 2 pages.
Visionner
CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 8 décembre 2015, 2 pages.
Visionner
Retour au haut
AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 22 janvier 2016, 4 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle