Accueil / Mandats / / la documentation déposée › › › (DT)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
DT1
Transcription de la rencontre préparatoire tenue avec le requérant le 21 juin 2016 en début de l’après-midi à Terrebonne, 59 pages.
Visionner
DT2
Transcription de la rencontre préparatoire tenue avec le promoteur le 21 juin 2016, en fin de l’après-midi à Terrebonne, 55 pages.
Visionner
DT3
Compte rendu de la rencontre d’information tenue avec le représentant du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques le 27 juin 2016, en matinée, à Québec, 2 pages.
Visionner
DT4
Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec le requérant, le promoteur et les tierces parties, le 7 juillet 2016, en matinée, à Terrebonne, 3 pages.
Visionner
DT5
Compte rendu de la conférence téléphonique tenue avec le promoteur et la commission le 28 juillet 2016, 2 pages.
Visionner
DT6
Compte rendu de la conférence téléphonique tenue avec le requérant et la commission le 10 août 2016, 2 pages.
Visionner
DT7
Compte rendu de la conférence téléphonique tenue avec le requérant et la commission le 31 août 2016, 2 pages.
Visionner
DT8 Compte rendu de la conférence téléphonique tenue avec le promoteur et la commission le 1er septembre 2016, 1 page.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle