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  DA1 KRUGER ÉNERGIE. Présentation du projet à la séance du 15 novembre 2010, 15 pages.
(4 486 Ko)
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  DA2 KRUGER ÉNERGIE. Les références aux études sur l’évolution de la valeur marchande des propriétés à la suite de l’implantation d’un parc éolien, 18 novembre 2010, 3 pages et lettre de transmission.
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  DA3 KRUGER ÉNERGIE. Tableau illustrant le nombre de résidences situées à une distance de moins de 2 km de chaque éolienne, 18 novembre 2010, 3 pages et lettre de transmission.
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  DA4 KRUGER ÉNERGIE. Liste des dix éoliennes les plus rapprochées de l’incinérateur de Mercier avec les distances applicables, 18 novembre 2010, 1 page et lettre de transmission.
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  DA5 KRUGER ÉNERGIE. Information concernant la composition, le rôle et le fonctionnement du comité de suivi, 22 novembre 2010, 5 pages.
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  DA6 KRUGER ÉNERGIE. Tableau mentionnant le type de cultures dans les champs où seront implantées les 44 éoliennes ainsi qu’aux 9 emplacements de réserve, 22 novembre 2010, 1 page.
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  DA7 KRUGER ÉNERGIE. Informations complémentaires, 13 décembre 2010, 4 pages et annexes.
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  DB1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instruction 98-01 sur le bruit (note révisée en date du 9 juin 2006), 23 pages.
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  DB2 CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC. Parc éolien de L’Anse-à-Valleau. Suivi d’exploitation – 2008 Sommaire, document déposé par le MDDEP, mai 2009, 6 pages.
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  DB3 CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (BDS) INC. Parc éolien de Baie-des-Sables. Suivi d’exploitation – 2008 Sommaire, document déposé par le MDDEP, mai 2009, 6 pages.
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  DB4 CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Parc éolien de Baie-des-Sables. Résumé des rapports de suivi d’exploitation 2007, document déposé par le MDDEP, août 2008, 7 pages.
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  DB5 INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE. Éolienne et santé publique. Synthèse des connaissances, septembre 2009, 84 pages. (1 067 Ko)
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  DB6 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Tableau sur l’évolution des superficies ayant un zonage agricole en Montérégie, mars 2010, 6 pages.
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  DB7 MRC DE ROUSSILLON. Tableau des règlements en vigueur des municipalités en lien avec l’encadrement des éoliennes commerciales, novembre 2010, 3 pages.
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  DB8 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. L’énergie pour construire le Québec de demain. La Stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 118  pages. (14 377 Ko)
(Seule la version électronique est disponible.)
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  DB9 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Courriel de M. Junior A. Tremblay concernant la mortalité des chauves-souris, 16 novembre 2010, 1 page.
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   DB9.1 Junior A. TREMBLAY. Compte-rendu de la conférence tenue du 19 au 21 octobre 2010 concernant les interactions faune et énergie éolienne, 5 pages.
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   DB9.2 WIND WILDLIFE RESEARCH MEETING VIII. Presentation and Poster Abstracts, p. 1-3.
www.nationalwind.org/assets/research_meetings/Research_Meeting_VIII_Abstracts.pdf
  DB10 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponses aux questions de la commission du 15 novembre 2010, 17 novembre 2010, 1 page.
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   DB10.1 AGENCE FRANÇAISE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL.  AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’INDUSTRIE DE L’ÉNERGIE. Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes. État des lieux de la filière éolienne. Propositions pour la mise en œuvre de la procédure d’implantation, mars 2008, 115 pages. (5 340 Ko)
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  DB11 RENEWABLE ENERGY POLICY PROJECT. The Effect of Wind Development on Local Property Values. Analytical Report, May 2003, 77 pages. (1 350 Ko) (Seule la version électronique est disponible.) www.repp.org/articles/static/1/binaries/wind_online_final.pdf
  DB12 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information concernant l’incinérateur de déchets dangereux situé sur le territoire de la ville de Mercier, 2 pages et annexes.
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  DB13 MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE. Courriel indiquant les règlements en vigueur à la MRC et dans la municipalité de Saint-Michel concernant les éoliennes, 6 décembre 2010, 1 page.
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  DB14 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Complément d’information, 9 décembre 2010, 2 pages.
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   DB14.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Effets sur l’air ambiant des émissions de l’incinérateur Clean Harbors et de l’Unité de traitement des eaux souterraines (UTES) à Mercier : Évaluation par modélisation de la dispersion atmosphérique, septembre 2010, 42 pages. (2323 Ko)
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  DD1 UNITÉ DE RECHERCHE SUR LE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ET LA FILIÈRE ÉOLIENNE. UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Développement territorial et filière éolienne – Des installations éoliennes socialement acceptables : élaboration d’un modèle d’évaluation de projets dans une perspective de développement territorial durable. Rapport final, mai 2009, 215 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DD2 Jennifer L. HINMAN. Wind Farm Proximity and Property Values: a Pooled Hedonic Regression Analysis of Property Values in Central Illinois, mai 2010, 143 pages.
(La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal)
  DD3

APPRAISAL GROUP ONE. Wind Turbine Impact Study, 2009, 73 pages.
(La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal)

  DD4 George STERZINGER, Fredric BECK et Damian KOSTIUK. Renewable Energy Policy Project. The Effect of Wind Development on Local Property Values. Analytical report, maI 2003, 76 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal)
  DD5 Ben HOEN, Ryan WISER, Peter CAPPERS, Mark THAYER et Gautan SETHI. The Impact of Wind Power Projects on Résidential Property Values in United-States: A Multi-Site Hedonic Analysis, décembre 2009, 146 pages.
(La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal)
  DD6 Ben HOEN, Ryan WISER, Peter CAPPERS. Wind Energy Facilities and Residential Properties. The Effect of Proximity and View on Sales Prices, avril 2010, 33 pages.
(La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal)
  DD7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à TransAlta - Parc Le Nordais concernant les rapports de suivi détaillés réalisés à la suite de la mise en service du parc éolien pour les années d'exploitation visées au décret du gouvernement, 10 janvier 2011, 2 pages.
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   DD7.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision de la commission de ne pas rendre publics les rapports de suivi, 24 février 2011, 1 page.
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  DD8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à Northland Power inc. concernant les rapports de suivi détaillés réalisés à la suite de la mise en service du parc éolien pour les années d'exploitation visées au décret du gouvernement, 10 janvier 2011, 2 pages.
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   DD8.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision de la commission de ne pas rendre publics les rapports de suivi, 24 février 2011, 1 page.
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  DD9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à NextEra Energy Canada concernant les rapports de suivi détaillés réalisés à la suite de la mise en service du parc éolien pour les années d'exploitation visées au décret du gouvernement, 10 janvier 2011, 2 pages.
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   DD9.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision de la commission de ne pas rendre publics les rapports de suivi, 24 février 2011, 1 page.
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  DD10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à Cartier Énergie Éolienne concernant les rapports de suivi détaillés réalisés à la suite de la mise en service du parc éolien pour les années d'exploitation visées au décret du gouvernement, 10 janvier 2011, 2 pages.
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   DD10.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision de la commission de ne pas rendre publics les rapports de suivi, 24 février 2011, 1 page.
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