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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d'aménagement du parc éolien Montérégie par Kruger Énergie Montérégie S.E.C.
  DT1

Séance tenue le 15 novembre 2010 en soirée à Saint-Rémi, 97 pages.

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  DT2

Séance tenue le 13 décembre 2010 en soirée à Saint-Rémi, 83 pages.

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  DT3

Séance tenue le 14 décembre 2010 en après-midi à Saint-Rémi, 56 pages.

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  DQ1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Santé Canada concernant sa position sur l’implantation d’un parc éolien dans une région habitée, 22 novembre 2010, 1 page.

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 DQ1.1

SANTÉ CANADA. Réponses aux questions du document DQ1, 30 novembre 2010, 2 pages.
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  DQ2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de Roussillon concernant d’autres opportunités pour la population de participer au processus décisionnel une fois l’audience terminée et une seconde question concernant la préservation des milieux boisés, 24 novembre 2010, 1 page.

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 DQ2.1

MRC DE ROUSSILLON. Réponse à la question du document DQ2, 29 novembre 2010, 2 pages.
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  DQ3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC Les Jardins-de-Napierville concernant d’autres opportunités pour la population de participer au processus décisionnel une fois l’audience terminée et une seconde question concernant la préservation des milieux boisés, 24 novembre 2010, 1 page.

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 DQ3.1

MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE. Réponse aux questions du document DQ3, 24 novembre 2010, 1 page.
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  DQ4

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les politiques, plans ou programmes concernant le maintien ou la création de boisés en milieu agricole, quant à la protection du territoire et des activités agricoles au Québec, et quant aux suites que le Ministère a données aux recommandations sur le rapport « Protection du territoire agricole et développement régional - Une nouvelle dynamique mobilisatrice pour nos communautés », 24 novembre 2010, 2 pages.

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 DQ4.1

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux questions du document DQ4 et Entente-cadre, novembre 2010, 2 pages et annexe. (1 139 Ko)
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 DQ4.2

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Prime-Vert. Programme en vertu de l’article 2 de la Loi (L.R.Q., c. M-14), publication no 9-0013, avril 2009, 41 pages. (1 074 Ko)
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 DQ4.3

QUÉBEC. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, document complémentaire révisé, décembre 2001, 43 pages et annexes.
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 DQ4.4

QUÉBEC. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, addenda au document révisé, février 2005, 61 pages.
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  DQ5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux concernant la nécessité d’un suivi de la santé et le bien-être des résidants et travailleurs qui se trouveraient à proximité ou dans un parc éolien projeté et également sur les valeurs utilisées dans la note d’instruction 98-01 révisée du MDDEP, 24 novembre 2010, 1 page.

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 DQ5.1

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Réponses aux questions du document DQ5, 26 novembre 2010, 2 pages.
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  DQ6

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la nuisance sonore et également sur l’évolution des superficies humides en Montérégie dans les dernières décennies, 24 novembre 2010, 2 pages.

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 DQ6.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question 2 du document DQ6 concernant l’évolution des milieux humides en Montérégie dans les dernières décennies, 30 novembre 2010, 2 pages.
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 DQ6.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question 1 du document DQ6 concernant le climat sonore, 30 novembre 2010, 1 page et annexe.
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  DQ7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 1 à 6 adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 24 novembre 2010, 2 pages.

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 DQ7.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions 1, 2, 4, 5 et 6 du document DQ7, 26 novembre 2010, 7 pages et lettres de transmission. (2 369 Ko)
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DQ7.1.1 GÉOMONT. Portrait des pertes de superficies en Montérégie entre 2004 et 2009, mars 2010, annexe en réponse à la question 2, point 2, 37 pages. (2 369 Ko) (Seule la version électronique est disponible.)
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DQ7.1.2 CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Région 16. Montérégie. Plan régional de conservation des milieux humides et de leurs terres hautes adjacentes, mars 2006, annexe en réponse à la question 2, point 1, 8 pages.
(Seule la version électronique est disponible)
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DQ7.1.3 GÉOMONT. Cartographie de base des milieux humides de la Montérégie. Rapport synthèse, avril 2008, annexe en réponse à la question 2 point 2, 28 pages. (1 429 Ko) (Seule la version électronique est disponible.)
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DQ7.1.4 Martin JEAN, Guy LÉTOURNEAU et Caroline SAVAGE, d’ENVIRONNEMENT CANADA. Plan Saint-Laurent pour un développement durable, «État du Saint-Laurent. Les milieux humides et les plantes exotiques en eau douce», 2e Édition, 2005, annexe en réponse à la question 2, point 3, 8 pages (1 864 Ko). (Seule la version électronique est disponible.)
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DQ7.1.5 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Présentation sur le développement de l’énergie éolienne sur le territoire québécois, réponse à la question 3 du document DQ7, 7 diapositives.
(Seule la version électronique est disponible.)
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DQ7.1.6 NATURE-ACTION QUÉBEC. Planification d’un réseau naturel entre les cinq Montérégiennes de la rive sud de Montréal, mars 2010, 41 pages.
(2 974 Ko) (Seule la version électronique est disponible.)
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DQ7.1.7 NATURE-ACTION QUÉBEC. Carte des corridors, 2010. (4 657 Ko)
(Seule la version électronique est disponible)
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DQ7.1.8 NATURE-ACTION QUÉBEC. FONDATION DU MONT-SAINT-BRUNO. Protection et mise en valeur du corridor forestier du Mont-Saint-Bruno. Synthèse des connaissances biologiques. Corridor forestier du Mont-Saint-Bruno - Phase de consolidation, mars 2010, 60 pages. (1 997 Ko)
(Seule la version électronique est disponible)
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  DQ8

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 1 à 15 adressées au promoteur, 24 novembre 2010, 3 pages.

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 DQ8.1

KRUGER ÉNERGIE. Réponses partielles aux questions 2, 5, 6, 7, 8, 9, et 10 du document DQ8, 26 novembre 2010, 6 pages.
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 DQ8.2

KRUGER ÉNERGIE. Réponses aux questions 1, 3, 4 et 15 du document DQ8, décembre 2010, non paginé.
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  DQ9

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Mercier concernant les budgets des années 2009, 2010 et 2011 et sur le Plan d’aménagement d’ensemble (PAE), 24 novembre 2010, 2 pages.

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 DQ9.1

VILLE DE MERCIER. Réponses aux questions du document DQ9, 26 novembre 2010, 3 pages et annexe.
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  DQ10

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Saint-Constant concernant les budgets des années 2009, 2010 et 2011 et sur le Plan d’aménagement d’ensemble (PAE), 24 novembre 2010, 2 pages.

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 DQ10.1

VILLE DE SAINT-CONSTANT. Réponses aux questions du document DQ10, 2 décembre 2010, 2 pages et annexes.
(Les annexes sont disponibles en version imprimée uniquement au secrétariat de la commission.)
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  DQ11

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Saint-Isidore concernant les budgets des années 2009, 2010 et 2011 et sur le Plan d’aménagement d’ensemble (PAE), 24 novembre 2010, 2 pages.

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 DQ11.1

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ISIDORE. Réponses aux questions du document DQ11, 3 décembre 2010, 1 page.
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  DQ12

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la municipalité de Saint-Michel concernant les budgets des années 2009, 2010 et 2011, 24 novembre 2010, 1 page.

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 DQ12.1

MUNICIPALITÉ DE SAINT-MICHEL. Réponses à la question du document DQ12, 24 novembre 2010, 4 pages.
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  DQ13

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la municipalité de Saint-Rémi concernant les budgets des années 2009, 2010 et 2011, 24 novembre 2010, 1 page.

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 DQ13.1

VILLE DE SAINT-RÉMI. Réponse à la question du document DQ13, 25 novembre 2010, 2 pages et courriel de transmission. (1 531 Ko)
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  DQ14

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au secteur Énergie du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 8 décembre 2010, 1 page et annexe.

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 DQ14.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question 1 du document DQ14, 9 décembre 2010, 1 page et annexe.
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 DQ14.2

HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question 2 du document DQ14, décembre 2010, 1 page.
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  DQ15

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur, 21 décembre 2010, 1 page et annexe.

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 DQ15.1

KRUGER ÉNERGIE. Réponses partielles aux questions DQ15, 5 janvier 2011, 2 pages et annexe.
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DQ15.1.1

KRUGER ÉNERGIE – Parc éolien Montérégie – Demandes à la CPTAQ- Expertise agricole- Volume 1, rapport principal, novembre 2010, sur dvd. (Version imprimée disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

 

 

DQ15.1.2

KRUGER ÉNERGIE – Parc éolien Montérégie – Demandes à la CPTAQ- Expertise agricole- Volume 2, fiches techniques agricoles et plans parcellaires, novembre 2010, sur dvd. (Version imprimée disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

 

 

DQ15.1.3

KRUGER ÉNERGIE – Parc éolien Montérégie – Demandes à la CPTAQ- Expertise agricole- Volume 1, Addenda 1, décembre 2010, sur dvd.
(Version imprimée disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

 

 

DQ15.1.4

KRUGER ÉNERGIE – Parc éolien Montérégie – Demandes à la CPTAQ- Expertise agricole- Volume 2 addenda 1, fiches techniques agricoles et plans parcellaires, décembre  2010, sur dvd. (Version imprimée disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

 

 DQ15.2

KRUGER ÉNERGIE. Réponse à la question 2 du document DQ15, 13 janvier 2011, 1 page et annexe.
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  DQ16

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 21 décembre 2010, 1 page et annexe.

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 DQ16.1

Entente de collaboration concernant le financement des travaux reliés aux suivis télémétriques des oiseaux de proie lors de l’implantation de parcs éoliens au Québec entre la Ministre des Ressources naturelles et de la Faune et Kruger Énergie Montérégie. S.E C., 9 juin 2010, 4 pages. (1 497 Ko)
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DQ16.1.1 Avenant. Entente de collaboration concernant le financement des travaux reliés aux suivis télémétriques des oiseaux de proie lors de l’implantation de parcs éoliens au Québec entre la Ministre des Ressources naturelles et de la Faune et Kruger Énergie Montérégie. S.E.C., 9 juin 2010, 2 pages.
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DQ16.1.2 Entente de collaboration concernant le financement des travaux reliés aux suivis télémétriques des oiseaux de proie lors de l’implantation de parcs éoliens au Québec entre la Ministre des Ressources naturelles et de la Faune et Kruger Énergie Montérégie. S.E C., 20 juillet 2009, 4 pages.
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 DQ16.2

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Impacts des éoliennes sur les chauves-souris. Revue de littérature, septembre 2006, 18 pages.
(1 163 Ko)
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 DQ16.3

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.  Réponses à la question no 1 du document DQ16, 5 janvier 2011, 2 pages.
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 DQ16.4

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE Complément d’information sur les résultats de l’évaluation des pertes de milieux humides, 11 janvier 2011, 2 pages.
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  DQ17

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de dépôt de documents à Environnement Canada, 21 décembre 2010, 2 pages.

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 DQ17.1

ENVIRONNEMENT CANADA. SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE Les éoliennes et les oiseaux. Document d’orientation sur les évaluations environnementales, avril 2007, 52 pages.
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 DQ17.2

ENVIRONNEMENT CANADA. SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE Protocole recommandés pour la surveillance des impacts des éoliennes sur les oiseaux, avril 2007, 41 pages.
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 DQ17.3

ENVIRONNEMENT CANADA. SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE. Les éoliennes et les oiseaux. Revue de la documentation pour les évaluations environnementales, version provisoire du 2 avril 2007, 95 pages.
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  DQ18

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur les rapports de suivi déposés au ministère par les promoteurs de projets éoliens, 7 janvier 2011, 4 pages.

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 DQ18.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses partielles aux questions du document DQ18, 13 janvier 2011, 9 pages.
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 DQ18.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question 1 du document DQ18, 25 janvier 2011, 4 pages.
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 DQ18.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions 3d, 3f et 4b, 4c et 6d du document DQ18, 17 février 2011, 1 page et annexe.
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  DQ19

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Précisions demandées sur les réponses obtenues le 13 janvier 2011 (DQ18.1) du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 14 janvier 2011, 3 pages.

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 DQ19.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses partielles au document DQ18 aux questions : 2d, 5b, 5c, 5d, 6b et 6c et au document DQ19 aux questions 2a et 2d, 20 janvier 2011, 8 pages.
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 DQ19.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse aux questions 3a et 4a du document DQ19 et à la question du document DQ21, 7 février 2011, 3 pages.
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  DQ20

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la présence de faucons pèlerins, 28 janvier 2011, 1 page.

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 DQ20.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Suivi télémétrique des faucons pèlerins et implication en vue de l’implantation du parc éolien en Montérégie. Rapport d’étape 2010, janvier 2011, 12 pages et annexes.
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 DQ20.2

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Rencontre MRNF et Kruger inc. Suivi télémétrique des couples de faucon pèlerin nichant à proximité du parc éolien Montérégie. 27 janvier 2011, 18 diapositives.
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 DQ20.3

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Précision sur les réponses aux questions du document DQ20, 1er mars 2011, 1 page et annexe.
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  DQ21

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant Environnement Canada, 31 janvier 2011, 1 page.

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 DQ21.1

Voir le document DQ19.2.
  DQ22

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant les suivis de faucons pèlerins, 16 février 2011, 1 page.

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 DQ22.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.  Réponses aux questions du document DQ22 et courriel de transmission, 23 février 2011, 2 pages et annexe.
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  DM1

DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE MONTÉRÉGIE. Mémoire, 9 décembre 2010, 15 pages.

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  DM2

Roger PINSONNEAULT. Mémoire,  8 décembre 2010, 3 pages.

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  DM3

Jean-Marc DUBUC. Mémoire, décembre 2010, 2 pages et annexe.

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  DM4

Jacques MERCIER. Mémoire, décembre 2010, 6 pages.

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  DM5

VILLE DE SAINT-RÉMI. Mémoire, décembre 2010, 8 pages. (1 169 Ko)

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  DM6

FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC ET CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE CHATEAUGUAY. Mémoire, 17 novembre 2010, 9 pages.

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  DM7

COMEXA INC., FERME MATHIEU DUBUC INC. ET FERME DOM INC. Mémoire, 9 décembre 2010, 4 pages.

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  DM8

François CORRIVEAU. Mémoire, décembre 2010, 8 pages.

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  DM9

FÉDÉRATION DE L’UPA DE SAINT-JEAN-VALLEYFIELD. Mémoire, décembre 2010, 28 pages.

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 DM9.1

FÉDÉRATION DE L’UPA DE SAINT-JEAN-VALLEYFIELD Politique d’intervention en matière d’aménagement du territoire de la zone agricole, version février 2010,
47 pages.

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  DM10

ÉQUITERRE. Mémoire, 9 décembre 2010, 22 pages.

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  DM11

TECHNOCENTRE ÉOLIEN. Mémoire, décembre 2010, 32 pages.

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 DM11.1

Présentation du mémoire, 13 décembre 2010, 11 pages.
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  DM12

Joël BÉDARD, Simon-Philippe BRETON et Louis-Étienne BOUDREAULT. Mémoire, 9 décembre 2010, 19 pages.

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  DM14

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE ROYAL ROUSSILLON. Mémoire, 12 décembre 2010, 6 pages.

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  DM15

ASSOCIATION CANADIENNE DE L’ÉNERGIE ÉOLIENNE. Mémoire, décembre 2010, 8 pages et annexes. (1 179 Ko)

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 DM15.1

Jean-Claude THIBODEAU. Étude des retombées économiques de la filière éolienne sur le Québec et en Gaspésie, 2005-2025, octobre 2010, 24 pages.
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 DM15.2

David COLBY, Robert DOBIE et al. Le son des éoliennes et les répercussions sur la santé. Examen d’un comité d’experts, juin 2010, pagination diverse.
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  DM16

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE. Mémoire, 8 décembre 2010, 19 pages.

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  DM17

ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC. Mémoire, 9 décembre 2010, 20 pages.

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  DM18

Patrick BERTRAND, Robert DUBUC  et Dominique DUBUC. Mémoire, décembre 2010, 3 pages.

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