Accueil / Mandats / /La documentation déposée (DA-DB-DC)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Retour  la liste des cotes
  DA1 VENTERRE NRG. Modification de la configuration du projet, volume 6, avril 2010, 17 pages et annexes. (13 267 Ko)
Visionner
   DA1.1 Errata de la page 3 du document DA1.
Visionner
   DA1.2 Configuration initiale, carte.
Visionner
   DA1.3 Configuration révisée, carte.
Visionner
  DA2 VENTERRE NRG. Présentation multimédia du projet à la séance du 23 mars en soirée, 37 transparents. (1 291 ko)
Visionner
  DA3 Contrat d’approvisionnement en électricité entre Venterre NRG inc. et Hydro-Québec Distribution, 27 juin 2008, 65 pages et annexes. (L'imprimé est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.) (23 106 Ko)
Visionner
  DA4 VENTERRE NRG. Corrections apportées à l’échéancier en français aux documents PR3.3, annexe B et PR5.1, annexe 8, 30 mars 2010, 1 page et tableau.
Visionner
  DA5 VENTERRE NRG. Contrat type signé par les propriétaires de lots privés participant au projet du parc éolien de New Richmond, 30 mars 2010, 1 page et annexe.
Visionner
  DA6

VENTERRE NRG. Réponses à l’avis du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (voir DB5.5), 15 avril 2010, 3 simulations visuelles.

Vue à partir de Saint-Jules

Vue à partir de New Richmond
Vue à partir de Saint-Alphonse-de-Caplan

  DA7 VENTERRE NRG. Réponses aux questions de la commission posées lors de la première partie de l’audience concernant le système de chauffage des éoliennes et les suivis environnementaux post-construction, 29 avril 2010, 1 page.
Visionner
  DA8 VENTERRE NRG. Modifications additionnelles et réponses aux questions et commentaires sur le volume 6 (voir DA1), volume 7, juin 2010, 11 pages et annexes.
Visionner
   DA8.1 Erratum au document DA8, 5 juillet 2010, 1 page.
Visionner
Retour au haut
  DB1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Présentation multimédia sur le développement de l’énergie éolienne sur le territoire québécois, 23 mars 2010, 7 transparents.
Visionner
   DB1.1

Correction apportée à la page 3 du document DB1, 23 mars 2010, 7 transparents.

Visionner
  DB2 MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE. Règlement relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la municipalité de Saint-Alphonse no 217-2004, adopté le 7 juin 2004, 8 pages.
Visionner
  DB3 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Intégration de la production éolienne au réseau de transportLigne à 230 kV du parc éolien de New Richmond, septembre 2009, 4 pages. (1 779 Ko)
Visionner
  DB4 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. L’énergie pour construire le Québec de demain La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 2006, 119 pages. (13 564 Ko)
Visionner
  DB5 MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet provenant de différents ministères, du 31 mars au 26 avril 2010. (voir le document DA1)
   DB5.1 Ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation, 7 avril 2010, 2 pages.
Visionner
   DB5.2 Environnement Canada. 1er avril 2010, 1 page.
Visionner
   DB5.3 Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire, 31 mars 2010, 1 page.
Visionner
   DB5.4 Ministère de la Santé et des Services sociaux, 8 avril 2010, 1 page.
Visionner
   DB5.5 Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie—Îles-de-la-Madeleine, 12 avril 2010, 2 pages.
Visionner
   DB5.6 Ministère des Transports, Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie‑Îles-de-la-Madeleine, 6 avril 2010, 1 page.
Visionner
   DB5.7 Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 avril 2010, 3 pages.
Visionner
   DB5.8 Ministère du Tourisme, 8 avril 2010, 1 page.
Visionner
   DB5.9 Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – Direction de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 16 avril 2010, 1 page.
Visionner
   DB5.10 Ministère de la Sécurité civile – Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 16 avril 2010, 1 page.
Visionner
   DB5.11 Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de l’environnement et de la coordination, 22 avril 2010, 1 page et annexe.
Visionner
   DB5.12 Secrétariat aux Affaires autochtones – Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 7 avril 2010, 1 page.
Visionner
   DB5.13 Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 avril 2010, 2 pages.
Visionner
   DB5.14

Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 avril 2010, 2 pages.

Visionner
Retour au haut
  DC1 Documents déposés en appui à la présentation verbale de monsieur Gervais Therrien lors de la séance du 27 avril 2010, pagination diverse.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle