Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA-DB-DC-DD)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
 
Certains documents ont été classés séparément pour les deux projets :
a) projet de parc éolien à L'Anse-à-Valleau
b) projet de parc éolien à Baie-des-Sables
Retour  la liste des cotes
  DA1b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Précisions sur les échanges entrepris avec la Société d’exploitation des ressources de La Métis, 17 mai 2005, 2 pages
Visionner
  DA2b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Liste des références consultées dans le cadre de l’étude de la faune avienne, 17 mai 2005, 4 pages.
Visionner
  DA3b

ENVIRONNEMENT CANADA préparé par ÉTUDES D'OISEAUX CANADA. Les éoliennes et les oiseaux. Document d’orientation pour les évaluations environnementales, décembre 2003, 93 pages et annexe.
[En ligne : http://www.canwea.ca/downloads/fr/PDFS/BirdStudiesDrafy_FR_May_04.pdf]

  DA4b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Disposition au sol des diverses composantes d’une éolienne, 4 transparents.
Visionner
  DA5b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Configuration du parcs éolien de Baie-des-Sables, 15 transparents. (1277 Ko)
Visionner
  DA6b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Parc éolien de Baie-des-Sables – Milieu sonore, 8 transparents.

Visionner
  DA7b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation à la séance du 16 mai 2005 à Baie-des-Sables, 30 transparents.
Visionner
  DA8b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Faune avienne – Baie-des-Sables, 41 transparents. (1876 Ko)
Visionner
  DA9b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Ententes avec les propriétaires fonciers, 8 transparents.

Visionner
  DA10b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Circulation – Phase de construction – Parc éolien de Baie-des-Sables, 8 transparents.
Visionner
  DA11b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Les paysages – Parc éolien de Baie-des-Sables, 20 transparents.
Photos (3911 Ko)
Visionner
  DA12b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Milieux humides du secteur de Baie-des-Sables, 6 mai 2005, 1 carte.

Visionner
  DA13b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Références des citations de la présentation du 16 mai 2005 par M me Marjolaine Castonguay, au sujet du taux de mortalité des oiseaux associé à la présence d’éoliennes, 19 mai 2005, 1 page.
Visionner
  DA14b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Références des citations de la présentation du 17 mai 2005 par M. Francis Pelletier, portant sur les niveaux sonores dans un parc éolien et sur l’analyse de l’impact des infrasons relativement à la présence d’éolienne, 19 mai 2005, 1 page.
Visionner
  DA15b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation à la séance du 17 mai 2005 à Baie-des-Sables relativement au démantèlement du parc, 4 transparents.
Visionner
  DA16a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation à la séance du 18 mai 2005 en soirée à l’Anse-à-Valleau, 29 transparents.
Visionner
  DA17a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Disposition au sol des diverses composantes d’une éolienne, présentation à la séance du 18 mai 2005 en soirée à Saint-Maurice-de-l'Échouerie, 5 transparents.
Visionner
  DA18a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Parc éolien de l’Anse-à-Valleau – Les paysages, 18 mai 2005, 25 transparents. (7394 Ko)
Visionner
  DA19a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Tableau du nombre de traverses de cours d’eau permanents ou intermittents, 19 mai 2005, 1 page.
Visionner
  DA20a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Configuration du parc éolien de l’Anse-à-Valleau, mai 2005, 15 transparents. (1349 Ko)
Visionner
  DA21a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Contexte régional et économique – L’Anse-à-Valleau, mai 2005, 6 transparents.
Visionner
  DA22a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation sur les chiroptères à la séance du 19 mai 2005 en après-midi à Saint-Maurice-de-l’Échouerie, 18 transparents.

Visionner
  DA23a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation sur la faune avienne à la séance du 19 mai 2005 en après-midi à Saint-Maurice-de-l’Échouerie, 38 transparents.

Visionner
  DA24a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation sur le territoire forestier à la séance du 19 mai 2005 en après-midi à Saint-Maurice-de-l’Échouerie, 22 transparents. (1047 Ko)

Visionner
  DA25a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Liste de documents déposés et réponse à une question posée à la séance du 19 mai en après-midi concernant le comportement des rapaces, 30 mai 2005, 2 pages.

Visionner
  DA26a
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Rapport sur la situation du Faucon pèlerin (Falco peregrinus) au Québec, 15 avril 1997, 76 pages.
Partie 1 (2325 Ko) 2 3 (1878 Ko) 4 (2621 Ko) 5 (1614 Ko)
  DA27a
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Plan d’action pour le rétablissement du Faucon pèlerin anatum (Falco peregrinus anatum) au Québec, février 2002, 28 pages. (2616 Ko)
Visionner
  DA28a
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Rapport sur la situation du Pygargue à tête blanche (Haliaeetus leucocephalus) au Québec, 17 mai 1996, 73 pages.
Partie 1 (2378 Ko) 2 (2293 Ko) 3 (1853 Ko) 4 (1627 Ko)
  DA29a

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Plan de rétablissement du Pygargue à tête blanche (Haliaeetus leucocephalus) au Québec, février 2002, 43 pages.
Partie 1 (2700 Ko) 2 (1554 Ko)

  DA30a
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Rapport sur la situation de l’Aigle royal (Aquila chrysaetos) au Québec, novembre 1999, 75 pages.
Partie 1 (2527 Ko) 2 3 (1421 Ko)
  DA31a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation à la séance du 19 mai 2005 en soirée à Saint-Maurice-de-l'Échouerie concernant le milieu sonore, non paginé. (1032 Ko)
Visionner
  DA32a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Plan d’ensemble du projet et tenure des terres, 25 mai 2005, 1 carte. (3220 Ko)
Visionner
  DA33b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponse à une question posée à la séance du 17 mai 2005 en soirée au sujet de la visibilité des éoliennes à partir du cinquième rang (résidence de M. et M me Morisset), 25 mai 2005, 1 page.
Visionner
  DA34b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Montages photographiques supplémentaires : camping Saint-Ulric et cinquième rang (résidence de M. et M me Morisset), mai 2005, non paginé. (1088 Ko)
Visionner
  DA35b
Jean-Yves PINTAL, Lettre adressée à Hélimax Énergie inc., au sujet de l'inventaire archéologique à la suite de la nouvelle configuration du parc d’éoliennes à Baie-des-Sables, 25 mai 2005, 1 page.
Visionner
  DA36b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Lettre concernant le dépôt du contrat complet d’approvisionnement en électricité avec Hydro-Québec pour le projet éolien de Baie-des-Sables, 27 mai 2005, 1 page.
Visionner
  DA37a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Lettre concernant le dépôt du contrat complet d’approvisionnement en électricité avec Hydro-Québec pour le projet éolien de L’Anse-à-Valleau, 27 mai 2005, 1 page.
Visionner
  DA38a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Précisions relativement au nombre de négociations en cours avec les propriétaires fonciers, 3 juin 2005, 1 page.
Visionner
  DA39b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Complément d’information relativement aux statistiques présentées dans l’étude d’impact portant sur l’analyse du milieu humain, 2 juin 2005, 1 page.
Visionner
  DA40b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Complément d’information relativement au coût de démantèlement du parc éolien, 2 juin 2005, 1 page.
Visionner
  DA41b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Paiements aux propriétaires fonciers, 2 pages.
Visionner
  DA42
GENERAL ELECTRIC. 1.5sle/1.5sl/1.5s/1.5se wind turbines, non paginé. (La copie papier est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
Visionner
  DA43a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Précisions quant à la conduite des travaux pendant la période de chasse à l’orignal, 13 juin 2005, 1 page.
Visionner
  DA44a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Suivi de la migration des oiseaux de proie sur le site d’implantation du parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Rapport préliminaire, 15 juin 2005, 15 pages.
Visionner
  DA45b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Suivi de la migration des oiseaux de proie sur le site d’implantation du parc éolien de Baie-des-Sables – Rapport préliminaire, 15 juin 2005, 21 pages.
Visionner
  DA46a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponse à une question posée à la séance du 18 mai 2005 en soirée, 5 juillet 2005, 1 page.
Visionner
  DA47a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Information concernant le milieu humide potentiel au sud du lac de Pointe-à-la-Renommée où des cédrières seraient présentes, 14 juillet 2005, 1 page.
Visionner
  DA48a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation du plan B du chemin donnant accès aux éoliennes, 27 juin 2005, 2 pages et carte.
Visionner
  DA49
GROUPE DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR L’ÉTUDE ET LA PROTECTION DES MAMMIFÈRES. État des connaissances sur l’impact des éoliennes sur les chauves-souris, synthèse réalisée pour un colloque organisé en avril 2004 à Bourges, p.94 à 96.
Visionner
  DA49.1
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Référence concernant le document DA49, 15 juillet 2005, 1 page.
Visionner
  DA50b
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Évaluation de l’habitat du poisson dans le parc éolien de Baie-des-Sables, 8 juillet 2005, 11 pages et annexe (1371 Ko) .
Visionner
  DA51a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Évaluation de l’habitat du poisson dans le parc éolien de L’Anse-à-Valleau, 8 juillet 2005, 11 pages et annexe.
Visionner
  DA52
GE WIND ENERGY GMBH. Technical description and specifications – Wind Turbine Generator System GE Wind Energy 1.5sle 60 Hz, 2004, 22 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
  DA53a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Précisions apportées à la suite d’une conversation téléphonique concernant le déplacement de l’éolienne 14 à L’Anse-à-Valleau, 9 août 2005, 1 page.
Visionner
   
  DA54a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Précisions sur les discussions du promoteur avec la nation micmaque de Gespeg, 15 juillet 2005, 1 page.
Visionner
   
  DA55a
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Lettres concernant l’entente intervenue avec le Sentier international des Appalaches, 10 janvier 2005 et 7 février 2005, 3 pages.
Visionner
  DA56
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Dépôt d’un document à la Société Radio-Canada en réponse aux questions et commentaires de celle-ci adressés dans les lettres du 6 mai et du 29 juillet 2005, 9 août 2005, 2 pages et annexes.
Cartes 1 2 3 4
Visionner
    
Retour au haut
  DB1a
RADIO-CANADA. Lettre adressée au ministre Thomas J. Mulcair concernant l’impact du projet d’un parc éolien à L’Anse-à-Valleau sur les services de radiodiffusion fournis à la population de la région par la Société, 6 mai 2005, 4 pages.
Visionner
  DB2b
RADIO-CANADA. Lettre adressée au ministre Thomas J. Mulcair concernant l’impact du projet d’un parc éolien à Baie-des-Sables sur les services de radiodiffusion fournis à la population de la région par la Société, 6 mai 2005, 4 pages.
Visionner
  DB3b

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation sur la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement - Québec méridional, 16 mai 2005, 3 pages.

Visionner
  DB4b
HYDRO-QUÉBEC. Présentation à la séance du 16 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables, 18 mai 2005, 6 pages.
Visionner
  DB5b
ENERGY EFFICIENCY AND CONSERVATION AUTHORITY, préparé parBEL ACOUSTIC CONSULTING. Low frequency noise and infrasound from wind turbine generators: a literature review , 30 juin 2004, 43 pages.
[En ligne : http:/www.windenergy.org.nz/documents/2004/040810-SoundLitReviewWTGs.pdf]

  DB6b
TOURISME QUÉBEC. Vers un tourisme durable – Politique touristique du Québec , 2005, 36 pages. (1329 Ko)
Visionner
  DB7a
HYDRO-QUÉBEC. Contrat d’approvisionnement en électricité – Énergie éolienne entre TransCanada AAV, S.E.C. et Innergex AAV, S.E.C., à titre de copropriétaires en indivision et Hydro-Québec Distribution, 25 février 2005, pagination diverse.
[En ligne : http://www.regie-energie.qc.ca/audiences/3569-05/Requete/HQD-01_Doc01-01_3569_29avr05.pdf]
  DB7b
HYDRO-QUÉBEC. Contrat d’approvisionnement en électricité – Énergie éolienne entre TransCanada BDS, S.E.C. et Innergex BDS, S.E.C., à titre de copropriétaires en indivision et Hydro-Québec Distribution , 25 février 2005, pagination diverse.
[En ligne : http://www.regie-energie.qc.ca/audiences/3569-05/Requete/HQD-01_Doc01-02_3569_29avr05.pdf]

  DB8b
MRC DE MATANE. Schéma d’aménagement révisé – Règlement de remplacement 198 , 9 mai 2001, pagination diverse. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
  DB9b
MRC DE MATANE. Annexes au schéma d’aménagement, document VI , 9 mai 2001, non paginé. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
  DB10b
MRC DE MATANE. Annexe 8 au schéma d’aménagement, les secteurs à risque d’inondation, plans. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
  DB10.1b
MRC DE MATANE. Cartes du schéma d’aménagement, 11 pages. (1970 Ko)
Visionner
  DB11b
MRC DE MATANE. Résumé des dispositions réglementaires concernant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Matane, Règlement de contrôle intérimaire numéro 220-2004 adopté le 31 mars 2004 et entré en vigueur le 14 juin 2004, 6 pages et annexes.
Visionner
  DB12b
MRC DE MATANE. Règlement no 215 relatif à la coupe abusive en milieu forestier privé , p. 536 à 548.
Visionner
  DB13b
MRC DE MATANE. Présentation à la séance du 17 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables – Résumé des dispositions réglementaires , 44 transparents.
Visionner
  DB13.1b
MRC DE MATANE. Règlement de contrôle intérimaire no 220-2004 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Matane, 8 pages.
Visionner
  DB14b

MRC DE MATANE. Type de peuplement forestier à Baie-des-Sables , 1 carte.

Visionner
  DB15a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE. Présentation à la séance du 17 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables – Projet des parcs éoliens à l’Anse-à-Valleau et à Baie-des-Sables, 15 transparents. (Ce document est disponible sous la cote DB15b.)
  DB15b MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE. Présentation à la séance du 17 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables – Projet des parcs éoliens à l’Anse-à-Valleau et à Baie-des-Sables, 15 transparents. (2908 Ko)
Visionner
  DB16b
RADIO-CANADA. Impacts des parcs éoliens sur les services de radiocommunication, présentation à la séance du 17 mai en soirée à Baie-des-Sables, 20 transparents.
Visionner
  DB17b
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Portrait agricole des municipalités de Métis-sur-Mer et de Baie-des-Sables, présentation à la séance du 17 mai 2005 à Baie-des-Sables, 19 transparents.
Visionner
  DB18a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FAUNE. Plan de rétablissement de l’Aigle royal (Aquila chrysaetos) au Québec, version préliminaire, mai 2005, 33 pages.
Visionner
  DB19a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FAUNE. Figures présentant les sites d’abattage d’orignaux, de cerfs de Virginie et d’ours noir, mai 2005, 3 figures.
Visionner
  DB20a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR TERRITOIRE. Plan régional de développement du territoire public, volet éolien, présentation à la séance du 19 mai 2005 en soirée, 68 pages.
Cartes 1 2 3
Visionner
  DB21a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR TERRITOIRE. Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public, guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères, 2005, 24 pages. (1647 Ko)
Visionner
  DB22a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FAUNE. Loi sur les espèces menacées ou vulnérables, (L.R.Q., c. E-12.01), présentation à la séance du 19 mai 2005 en après-midi à Saint-Maurice-de-l'Échouerie, 55 transparents.
Visionner
  DB23a
VILLE DE GASPÉ. Règlement no 670-97-02, 4 novembre 2004, 5 pages.
Visionner
  DB24b
RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Demande d’approbation du plan d’approvisionnement 2005-2014 du distributeur (R-3550–2004), novembre 2004, pagination diverse.
[En ligne (2 novembre 2004): www.regie-energie.qc.ca/audiences/3550-04/mainRequete3550.htm]
Visionner
  DB25a
QUÉBEC. Décret 28-2004 « Concernant un programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour l’implantation d’éoliennes », Gazette officielle du Québec, partie 2, 28 janvier 2004, p. 918 à 922.
Visionner
  DB26a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR TERRITOIRE. Modèle d’unbail projet, 10 pages.
Visionner
  DB27a
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Extrait du cahier de briefing – Bas-Saint-Laurent – Perspectives économiques, 17 mai 2005, p. 11 à 17.
Visionner
  DB28a
OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRÈS DE GASPÉ. La politique touristique de Gaspé, résolution 02-02-19, 4 février 2004, 21 pages.
Visionner
  DB29b
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Créneau récréotouristique « La stratégie » , 2 mars 2005, 44 pages. (1534 Ko)
Visionner
  DB30a
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Présentation à la séance du 19 mai 2005 en soirée à Saint-Maurice-de-l'Échouerie – L’éolien, un vecteur de développement économique important pour la région désignée et le Québec, 18 mai 2005, 18 transparents.
Visionner
  DB31a
QUÉBEC. Règlements sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État [F-4.1, r. 1.001.1], incluant la Gazette officielle du Québec du 11 mai 2005, 38 pages.
[En ligne (20 mai 2005) : www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca]
Visionner
  DB32a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FORÊT. Réponse à une question posée à la séance du 18 mai en soirée concernant la localisation de deux milieux humides dans la région de L’Anse-à-Valleau, 26 mai 2005, 1 page.
Visionner
  DB33a
ECOTEC CONSULTANTS ET ECONOMETRIK PLUS. Retombées économiques du développement de la filière éolienne dans la région désignée de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine et de la MRC de Matane, septembre 2004, 71 pages.
Partie 1 (3239 Ko) 2 (7568 Ko)
  DB34a

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan de protection et de mise en valeur de la forêt privée Gaspésie–Les Îles, pagination diverse. (Disponible en version électronique seulement)

Description du territoire (6410 Ko) Milieux fragiles (6473 Ko)
Ressources hydriques ( 3671 Ko) fauniques (4886 Ko) forestières (2926 Ko) récréotouristiques (3185 Ko)
Propriétaires forestiers Certification des pratiques Îles-de-la-Madeleine (3294 Ko)

MRC Avignon Bonaventure Côte-de-Gaspé Haute-Gaspésie Îles-de-la-Madeleine Rocher-Percé

  DB35a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE. Réponse à une question posée à la séance du 19 mai en après-midi à Saint-Maurice-de-l'Échouerie concernant le coût de production de l’énergie thermique, 30 mai 2005, 1 page. (Ce document est également disponible sous la cote DA39a.)
Visionner
  DB36a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance avec les trois communautés micmaques de la Gaspésie et le secrétariat du Conseil Mi’gmawei Mawiomi concernant la version préliminaire du Plan régional de développement du territoire public pour le développement de l’industrie éolienne pour la région de la Gaspésie et de la MRC de Matane, 3 février 2004, 8 pages.
Visionner
 
  DB36.1a
SECRÉTARIAT DU CONSEIL MI’GMAWEI MAWIOMI. Réponse au document DB36a, 26 mai 2005, 1 page.
Visionner
  DB37a
TECHNOCENTRE ÉOLIEN GASPÉSIE–LES-ÎLES. Étude de marketing auprès des touristes de la Gaspésie afin de connaître leurs attitudes face à l’installation d’éoliennes, 14 septembre 2004, 37 pages.
Visionner
  DB38a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Convention d’aménagement forestier, 23 mars 2005, non paginé. (1209 Ko)
Visionner
  DB39a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE. Réponse à une question posée à la séance du 19 mai en soirée concernant le coût de production de l’énergie thermique en ayant comme référence la centrale de cogénération de Bécancour, 30 mai 2005, 1 page.
Visionner
  DB40a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE. Réponses à des questions posées aux séances des 19 et 25 mai en soirée et précisions apportées aux présentations à ces mêmes séances, 2 juin 2005, 3 pages.
Visionner
 
  DB40.1a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE. L’éolien, une énergie redécouverte, brochure déposée en complément au document DB40a, 2002, 12 pages.
Visionner
  DB41
TOURISME QUÉBEC. Plan intégré d’intervention par produit, 12 pages.
Visionner
  DB42a
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Échanges avec le ministère des Services gouvernementaux concernant l’interférence potentielle entre les liaisons micro-ondes et la présence et le fonctionnement des éoliennes, du 26 avril au 12 mai 2005, pagination diverse.
Visionner
  DB43a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS – SECTEUR TERRITOIRE. . Lettre d’intention concernant l’attribution de droits fonciers pour l’implantation d’installations éoliennes – Projet 03-13, 17 mai 2004, 2 pages et annexes.
Visionner
  DB44a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS – SECTEUR TERRITOIRE. . Lettre d’intention concernant l’attribution de droits fonciers pour l’implantation d’installations éoliennes – Projet 03-17, 17 mai 2004, 2 pages et annexes.
Visionner
  DB45b
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une question soulevée à Baie-des-Sables le 16 mai en soirée concernant la disposition des composantes d’éoliennes à la suite d’un incendie, 28 juin 2005, pagination diverse.
Visionner
  DB46b
MRC DE MATANE. Réponse à une question concernant l’agrotourisme dans la région du  Bas-Saint-Laurent, 7 juillet 2005, 1 page.
Visionner
  DB47

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS – SECTEUR ÉNERGIE. . Évaluation de la capacité d’intégration du réseau intégré d’Hydro-Québec au regard de l’ajout de parcs de production d’électricité à partir d’énergie éolienne, juin 2005, 52 pages et annexes.
(Copie papier disponible au secrétariat de la commission et version électronique, à l’adresse Internet www.mrnf.gouv.qc.ca/energie/energie/energie-sources-vent-inventaire.jsp)

  DB48
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Inventaire du potentiel éolien exploitable du Québec, juin 2005, 60 pages et cartes.
(La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission et la version électronique, à l’adresse  Internet www.mrnf.gouv.qc.ca/energie/energie/energie-sources-vent-inventaire.jsp)
  DB49a
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Lettre adressée au ministère de l’Environnement apportant des précisions à la suite de la nouvelle configuration du parc, 8 juillet 2005, 4 pages et annexe.
Visionner
  DB50b
MRC DE MATANE. Cartes de la municipalité de Baie-des-Sables. (Les copies imprimées sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission)
 
  DB50.1b
Territoire disponible pour l’agriculture , 1 carte.
 
  DB50.2b
Territoire forestier et agricole , 1 carte.
 
  DB50.3b
Hydrographie , 1 carte.
  DB51
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Informations au sujet de la future politique de protection des milieux humides, 20 juillet 2005, 1 page
Visionner
  DB52
COMITÉ CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LA RADIODIFFUSION–SOUS-COMITÉ 18. Technical Information on the Assessment of the Potential Impact of Wind Turbines on Radiocommunication Systems–Version préliminaire, 13 septembre 2004, révisée le 22 juillet 2005, 12 pages.
Visionner
  DB53a
MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ. Schéma d’aménagement révisé, 5 avril 2004, 345 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DB54a
MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ. Réglementation d’urbanisme des territoires non organisés de la MRC, 8 septembre 2004, pagination diverse et carte. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DB55b
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs apportant des précisions à la suite de la nouvelle configuration du parc éolien de Baie-des-Sables, 29 juillet 2005, 4 pages et annexes.
Visionner
  DB56
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Le potentiel technico-économique d’économies d’énergie par marché, 5 novembre 2002, 12 pages.
Visionner
  DB57
TECHNOSIM. Potentiel technico-économique d’économies d’énergie au marché résidentiel, mise à jour 2004, 16 août 2004, 32 pages.
Visionner
  DB58
HYDRO-QUÉBEC. Description de la contribution de chaque contrat au bloc d’énergie fixé par règlement du gouvernement, au plan d’approvisionnement et à l’appel d’offres, 27 avril 2005, p. 15 à 19.
Visionner
  DB59
HYDRO-QUÉBEC. Information concernant l’identification de propriétaires de parcs éoliens , 17 août 2005, 1 page.
Visionner
  DB60
QUÉBEC. « Règlement sur le second bloc d’énergie éolienne (projet) », Gazette officielle du Québec , partie 2, 10 août 2005, p. 4427 et 4428.
Visionner
  DB61b
MRC DE LA MITIS. Règlement 201-2005 relatif à l’implantation des éoliennes sur le territoire de la MRC de La Mitis , 13 juin 2005, 10 pages et 2 cartes.
Visionner
  DB62
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS –SECTEUR ÉNERGIE. Développement de l’éolienne sur les terres du domaine de l’État, région de la Gaspésie et MRC de Matane, 29 janvier 2004, 8 pages.
Visionner
  DB63
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Lettre adressée au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement au sujet de l’implication du promoteur face à l’enjeu de l’interférence électromagnétique, 26 août 2005, 1 page.
Visionner
    
Retour au haut
 
DC1b
FRANKLIN GERTLER, ATTORNEYS. Lettre adressée à la commission l’autorisant à lire la demande d’audience publique de Listuguj Mi’gmaq Government et lui formulant des questions à poser à Baie-des-Sables à la séance du 16 mai en soirée, 16 mai 2005, 3 pages.
Visionner
DC2a
FRANKLIN GERTLER, ATTORNEYS. Lettre adressée à la commission l’autorisant à lire la demande d’audience publique de Listuguj Mi’gmaq Government à la séance du 18 mai en soirée à Saint-Maurice-de-l'Échouerie, 18 mai 2005, 3 pages.
Visionner
DC3a
FRANKLIN GERTLER, ATTORNEYS. Lettre adressée à la commission lui formulant des questions à poser à Saint-Maurice-de-l'Échouerieà la séance du 19 mai en après-midi, 19 mai 2005, 2 pages.
Visionner
DC4a
SENTIER INTERNATIONAL DES APPALACHES – QUÉBEC. Commentaires sur le projet d’un parc éolien à L’Anse-à-Valleau, 27 août 2005, non paginé.
Visionner
    
 
Retour au haut
DD1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée à Cartier énergie éolienne inc. demandant une copie intégrale des contrats d’approvisionnement en électricité intervenus avec Hydro-Québec, 7 juin 2005, 2 pages.
Visionner
DD1.1
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Lettre accompagnant les contrats demandés dans le document DD1, 7 juin 2005, 1 page.
Visionner
DD1.2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée à Cartier énergie éolienne inc. et accompagnant les contrats retournés, 5 juillet 2005, 1 page.
Visionner
    
 
Retour  la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle