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PR1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis de projet, septembre 2009, pagination diverse. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2010, 22 pages. Visionner
PR3

ÉOLIENNES BELLE-RIVIÈRE S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact sur l’environnement, rapport final, volume 1, juillet 2013, 233 pages et annexes. Visionner
  PR3.2 Étude d’impact sur l’environnement, rapport final, volume 2, juillet 2013, section 1 à 8. Visionner
  PR3.3 Résumé, volume 6, avril 2014, 29 pages et annexes. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT , DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 2 novembre 2013, 17 pages et annexe. Visionner
  PR5.1 ÉOLIENNES BELLE-RIVIÈRE S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, volume 3, décembre 2013, 76 pages. Visionner
  PR5.1.1 ÉOLIENNES BELLE-RIVIÈRE S.E.C. Réponses aux questions 24, 36 et 94 du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, volume 4, février 2014, 47 pages et annexes. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Deuxième série de questions et commentaires au promoteur, 10 mars 2014, 7 pages. Visionner
  PR5.2.1 ÉOLIENNES BELLE-RIVIÈRE S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, volume 5, mars 2014, 18 pages et annexes. Visionner
  PR5.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Série complémentaire de questions et commentaires, 2 mai 2014, 2 pages. Visionner
  PR5.3.1 WSP CANADA INC. Complément au volume 5, réponses aux questions QC 00, QC 69 et QC 94, mai 2014, 1 page et annexe. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 23 septembre 2013 au 5 mai 2014, pagination diverse.
1. Agence de la santé et des services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean
  Direction de santé publique, 29 avril 2014,1 page.
  Direction de santé publique, 18 février 2014, 1 page.
  Direction de santé publique, 17 février 2014, page.
   
2. Centre des Services partagés du Québec
  Direction des services des infrastructures de radiocommunication, 3 octobre 2013,
1 page.
   
3. Environnement Canada
  Direction des activités de protection de l’environnement, 25 avril 2014, 1 page.
  Direction des activités de protection de l’environnement, 10 octobre 2013, 5 pages.
   
4. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 23 septembre 2013,1 page.
   
5. Ministère de la Santé et des Service sociaux
  Direction générale de la santé publique, 20 février 2014, 1 page.
  Direction générale de la santé publique, 15 octobre 2013, 1 page.
   
6. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 11 octobre 2013, 2 pages
  Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 février 2014, 1 page.
   
7. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction de la protection de la santé publique, 30 avril 2014, 2 pages.
   
8. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie au Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 30 septembre 2013, 1 page.
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 avril 2014, 1 page.
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 février 2014, 2 pages.
   
9. Ministère des Finances et de l’Économie
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 15 octobre 2013, 1 page.
   
10. Ministère des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 11 octobre 2013, 2 pages.
   
11. Ministère des Ressources naturelles
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination,
26 février 2014, 1 page.
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination,
15 octobre 2013, 1 page.
  Direction du développement des énergies renouvelables.
  Direction des affaires régionales, 7 octobre 2013, 6 pages.
   
12. Ministère des Transports
  Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean–Chibougamau, 13 février 2014, 2 pages.
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean-Chibougamau, 8 octobre 2013,
2 pages.
  Environnement et aménagement du territoire, 23 avril 2014, 1 page.
   
13. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 mars 2014, 1 page.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 mars 2014, 3 pages
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 16 octobre 2013, 1 page.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 octobre 2013, 9 pages.
  Direction du patrimoine écologique, 13 mars 2014, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique, 28 février 2014, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, service de l’expertise en biodiversité- volet espèces exotiques envahissantes, 5 mai 2014, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, service de l’expertise en biodiversité- volet espèces floristiques ou vulnérables, 14 février 2014, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, service de l’expertise en biodiversité -volets milieux humides, 24 octobre 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, service de l’expertise en biodiversité- volet espèces floristiques ou vulnérables,-, 24 octobre 2013, 3 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, service de l’expertise en biodiversité- volet espèces exotiques envahissantes, 22 octobre 2013, 2 pages.
  Direction générale du développement et des opérations régionales, secteur Faune, 19 février 2014, 1 page.
  Direction générale du développement et des opérations régionales, secteur Faune, 17 février 2014, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise au Saguenay–Lac-Saint-Jean,
24 avril 2014, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise au Saguenay–Lac-Saint-Jean,
20 février 2014, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise au Saguenay–Lac-Saint-Jean, secteur industriel, 20 février 2014, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
11 octobre 2013, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, secteurs industriel et municipal, 11 octobre 2013, 2 pages.
   
14. Secrétariat aux affaires autochtones
  Direction des négociations et de la consultation, 11 octobre 2013, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 7 mai 2014, 4 pages. Visionner
PR8 ÉOLIENNES BELLE-RIVIÈRE S.E.C. Liste des lots touchés, 22 mai 2014, 3 pages. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 27 mai 2014, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 27 mai 2014 au 11 juillet 2014, 1 page.
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CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 27 mai 2014, 3 pages.
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 22 juillet 2014, 5 pages.
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