Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DT-DQ-DM)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
 
 
Retour  la liste des cotes
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien à Carleton-sur-Mer.
  DT1
Séance tenue le 17 octobre 2006 en soirée à Carleton-sur-Mer, 139 pages.
Visionner
  DT2
Séance tenue le 18 octobre 2006 en après-midi à Carleton-sur-Mer, 103 pages.
Visionner
  DT3
Séance tenue le 18 octobre 2006 en soirée à Carleton-sur-Mer, 85 pages.
Visionner
  DT4
Séance tenue le 14 novembre 2006 en soirée à Carleton-sur-Mer, 102 pages.
Visionner
 
Retour au haut
  DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Cartier énergie éolienne inc. concernant la modification de la disposition des éoliennes autour du lac Sansfaçon, 2 novembre 2006, 2 pages.
Visionner
 
  DQ1.1
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponses aux questions 1 à 5, 7 à 11 du document DQ1 concernant la modification de la disposition des éoliennes autour du lac Sansfaçon. Le compte rendu demandé au point 13 est déposé par le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs sous la cote DB22), 10 novembre 2006, 8 pages et annexes. (1002 Ko)
Annexes 1 2 (4228 Ko) 3 (2236 Ko) 4 (1521 Ko) 5 6 (7953 Ko) 7 (3294 Ko) 8 (3652 Ko) 9 (1486 Ko)
Visionner
 
  DQ1.1.1
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Annexe K : carte de visibilité des éoliennes (configuration modifiée) et montage photographique ; Annexe L : carte de visibilité des éoliennes balisées (configuration modifiée) et montage photographique, 20 novembre 2006, 2 cartes.
Annexe K L
 
  DQ1.2
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponses aux questions 6 et 12 du document DQ1, 21 novembre 2006, 4 pages.
Visionner
  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Cartier énergie éolienne inc. concernant l’imprécision dans l’évaluation des vents et du facteur d’utilisation ; la notion de vents extrêmes ; l’effet de battement d’ombre ; la ligne aérienne proposée, 10 novembre 2006, 3 pages.
Visionner
 
  DQ2.1
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponses aux questions du document DQ2, 11 décembre 2006, 5 pages.
Visionner
  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC d’Avignon concernant le Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éolienne sur le territoire de la MRC d’Avignon, 10 novembre 2006, 1 page.
Visionner
 
  DQ3.1
MRC D’AVIGNON. Réponse à la question du document DQ3, 15 novembre 2006, 1 page.
Visionner
  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Carleton-sur-Mer concernant le Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éolienne sur le territoire de la MRC d’Avignon, 10 novembre 2006, 2 pages.
Visionner
 
  DQ4.1
VILLE DE CARLETON-SUR-MER. Réponses aux questions du document DQ4, 27 novembre 2006, 3 pages.
Visionner
  DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions et demandes concernant le dépôt du mémoire de l’organisme, (document DM9), 21 novembre 2006, 2 pages.
Visionner
 
  DQ5.1
TOURISME BAIE-DES-CHALEURS. Réponses aux questions du document DQ5, décembre 2006, 1 page.
Visionner
  DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Cartier énergie éolienne inc. concernant la simulation visuelle des balises lumineuses et le raccordement du parc éolien, 8 décembre 2006, 2 pages.
Visionner
 
  DQ6.1
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponse à la question 2 du document DQ6 concernant la simulation visuelle des balises lumineuses, 12 janvier 2007, 2 pages et annexes.
Montage 1 (1031 Ko) 6 (3514 Ko) 7 8 (1125 Ko) 12 (1184 Ko)
Visionner
 
  DQ6.2
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponse à la question 1 du document DQ6 concernant le poste de raccordement, 22 janvier 2007, 2 pages.
Visionner
 
  DQ6.2.1
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Précisions relatives à la question portant sur la localisation du poste de raccordement, 26 janvier 2007, 1 page.
Visionner
 
  DQ6.3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Précisions concernant la question 2b du document DQ6 adressées à Cartier énergie éolienne inc., 25 janvier 2007, 1 page.
Visionner
 
  DQ6.3.1
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponse à la question du document DQ6.3, 26 janvier 2007, 1 page.
Visionner
 
  DQ6.4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Précisions concernant la réponse DQ6.2, 29 janvier 2007, 1 page.
Visionner
 
  DQ6.4.1
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponses aux questions  du document DQ6.4, 8 février 2007, 1 page.
Visionner
  DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la MRC de Bonaventure concernant une nouvelle publiée dans l’Écho de la Baie sur la prise de position de la MRC envers le projet, 11 décembre 2006, 1 page.
Visionner
 
  DQ7.1
MRC DE BONAVENTURE. Réponse à notre demande du document DQ7, 15 janvier 2007, 1 page.
Visionner
  DQ8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Complément d’information  adressé à la Ville de Carleton-sur-Mer concernant l’importance du tourisme à Carleton-sur-Mer, 11 décembre 2006, 1 page.
Visionner
 
  DQ8.1
VILLE DE CARLETON-SUR-MER. Réponses aux questions du document DQ8, 11 décembre 2006, 4 pages.
Visionner
  DQ9
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Cartier énergie éolienne inc. concernant les coûts de permis de construction illustrés dans le tableau 5.16 et les dépenses relatives à la période d’exploitation illustrées dans le tableau 5.18, 11 décembre 2006, 2 pages.
Visionner
 
  DQ9.1
CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponses aux questions du document DQ9, 19 décembre 2006, 2 pages.
Visionner
 
  DM1
HÔTEL LE FRANCIS. Mémoire, 17 octobre 2006, 1 page.
Visionner
  DM2
Monique Lévesque. Mémoire, 7 novembre 2006, 5 pages.
Visionner
  DM3
GROUPE DE PROPRIÉTAIRES DE CHALETS AU LAC SANSFAÇON. Mémoire, 8 novembre 2006, 3 pages.
Visionner
  DM4
Claude LUCIER. Mémoire, 14 novembre 2006, 4 pages.
Visionner
  
DM4.1
Claude LUCIER. Information concernant la participation communautaire aux  projets éoliens, 11 décembre 2006, 1 page et annexe.
Visionner
  DM5
REGROUPEMENT DE COMMERÇANTS DE CARLETON. Mémoire, 14 novembre 2006, 10 pages.
Visionner
  DM6
CLUB DES ORNITHOLOGUES DE LA GASPÉSIE. Mémoire, novembre 2006, 3 pages.
Visionner
  DM7
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE NEW RICHMOND. Mémoire, 9 novembre 2006, 2 pages.
Visionner
  DM8
Robert EICHENBERGER. Mémoire, novembre 2006, 8 pages.
Visionner
  DM9
TOURISME BAIE-DES-CHALEURS. Mémoire, 14 novembre 2006, 4 pages.
Visionner
  DM10
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE . Mémoire, novembre 2006, 10 pages.
Visionner
  DM11
VILLE DE CARLETON-SUR-MER. Mémoire, 14 novembre 2006, 5 pages.
Visionner
  DM12
ENVIRONNEMENT VERT PLUS. Mémoire, 9 novembre 2006, 6 pages.
Visionner
  DM13
TECHNOCENTRE ÉOLIEN GASPÉSIE–LES-ÎLES. Mémoire, novembre 2006, 9 pages.
Visionner
  DM14
ASSOCIATION DES BÂTISSEURS DE VENT. Mémoire, 9 novembre 2006, 14 pages et annexes.
Annexes A B (2787 Ko)
Visionner
  DM15
GROUPE DE CITOYENS GASPÉSIENS CONCERNÉS. Mémoire, novembre 2006, 15 pages.
Visionner
  
DM15.1
Marc-André BERNARD. Complément d’information concernant les éoliennes, 15 novembre 2006, 1 page.
Visionner
  DM16
Luc POTVIN. Mémoire, novembre 2006, 5 pages.
Visionner
  DM17
CORPORATION DE GESTION INTÉGRÉE DE LA RESSOURCE ÉOLIENNE INC. Mémoire, 14 novembre 2006, 5 pages et annexes.
Annexes 1 2 3
Visionner
  DM18
Reine DEGARIE. Mémoire, 14 novembre 2006, 3 pages.
Visionner
  DM19
Michel GOUDREAU. Mémoire, 14 novembre 2006, 5 pages.
Visionner
  DM20
CORPORATION DE GESTION ET DE MISE EN VALEUR DU MONT SAINT-JOSPEH INC. Mémoire, 14 novembre 2006, 2 pages et annexe.
Visionner
  DM21
MI’GMAWEI MAWIOMI SECRETARIAT. Lettre d’introduction au mémoire DM21.1, 8 décembre 2006, 1 page.
Visionner
  
DM21.1
MI’GMAWEI MAWIOMI SECRETARIAT. Version anglaise du mémoire, 8 décembre 2006, p. 1 à 15.
Visionner
  
DM21.2
MI’GMAWEI MAWIOMI SECRETARIAT. Version française du mémoire, 8 décembre 2006, p. 16 à 29.
Visionner
     
     
 
Retour  la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle