Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DT)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
DT1 Rencontre tenue avec les requérants le 15 janvier 2014 en après-midi à Saint‑Ferréol‑les‑Neiges, 68 pages.
Visionner
DT2 Compte rendu de la rencontre tenue à Québec avec le représentant du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 16 janvier 2014, 1 page.
Visionner
DT3

Rencontre tenue avec le promoteur le 16 janvier 2014 en avant-midi à Québec, 37 pages.

Visionner
DT4

Compte-rendu de la séance de médiation du 23 janvier 2014 tenue à Saint‑Ferréol‑les‑Neiges, 3 pages.

Visionner
DT5

Compte-rendu de la séance de médiation du 29 janvier 2014 tenue à Saint‑Ferréol‑les‑Neiges, 3 pages.

Visionner
DT6

Compte-rendu de la séance de médiation du 13 février 2014 tenue à Saint‑Ferréol‑les‑Neiges, 2 pages.

Visionner
DT7

Compte-rendu de la séance de médiation du 19 février 2014 tenue à Saint‑Ferréol‑les‑Neiges, 2 pages.

Visionner
DT8

Compte-rendu de la séance de médiation du 10 mars 2014 tenue à Québec, 3 pages.

Visionner
Retour au haut
 
 

© Droits de propriété intellectuelle