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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien Mont Sainte-Marguerite à Saint-Sylvestre, Saint-Séverin et Sacré-Cœur-de-Jésus.
DT1 Séance tenue le 20 octobre 2015 en soirée, à Saint-Sylvestre, 109 pages.
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DT2 Séance tenue le 21 octobre 2015 en après-midi à Saint-Sylvestre, 97 pages.
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  DT2.1 Erratum aux lignes 2657 et 2665 de la page 69 du document DT2, séance du 21 octobre 2015 en après-midi à Saint-Sylvestre, 2 novembre 2015, 2 pages.
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DT3 Séance tenue le 21 octobre 2015 en soirée, à Saint-Sylvestre, 97 pages.
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  DT3.1 Erratum au document DT3, séance du 21 octobre 2015 en soirée à Saint-Sylvestre, 10 pages.
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DT4 Séance tenue le 17 novembre 2015 en soirée à Saint-Sylvestre, 50 pages.
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DT5 Séance tenue le 18 novembre 2015 en après-midi à Saint-Sylvestre, 57 pages.
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DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc., 29 octobre 2015, 4 pages.
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  DQ1.1 ARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Réponses aux questions 1 et 3 à 12 du document DQ1, 2 novembre 2015, lettre de transmission et 10 pages.
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  DQ1.2 PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Réponse à la question 2 du document DQ1, 6 novembre 2015, 1 page.
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DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 29 octobre, 2 pages.
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  DQ2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ2, 2 novembre 2015, 8 pages.
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DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ3.1 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ3, 30 octobre 2015, 2 pages.
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  DQ3.2 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Précisions sur les réponses 2 et 3 du document DQ3.1, 10 novembre 2015, 3 pages.
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DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Environnement Canada, 29 octobre 2015, 2 pages.
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  DQ4.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ4, 5 novembre 2015, 8 pages.
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DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Tourisme, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ5.1 MINISTÈRE DU TOURISME. Réponses aux questions du document DQ5, 30 octobre 2015, courriel de transmission et 2 pages.
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DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de la Sécurité publique, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ6.1 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponse à la question du document DQ6, 30 octobre 2015, 1 page.
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DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question et document demandés à la MRC de Lotbinière, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ7.1 MRC DE LOTBINIÈRE. Réponses à la question du document DQ7, 2 novembre 2015, courriel de transmission, 1 page et annexe.
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DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Sacré-Cœur-de-Jésus, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ8.1 MUNICIPALITÉ DE SACRÉ-COEUR-DE-JÉSUS. Réponses aux questions du document DQ8, 3 novembre 2015, 1 page.
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DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Saint-Sylvestre, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ9.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE. Réponses aux questions du document DQ9, 30 octobre 2015, courriel de transmission, 1 page et annexe.
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DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Saint-Sévérin, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ10.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉVERIN. Réponses aux questions du document DQ10, 2 novembre 2015, 1 page.
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DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ11.1 MINISTÈRE DE L'ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ11, 3 novembre 2015, 1 page.
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DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Hydro-Québec, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ12.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ12, 2 novembre 2015, 1 page.
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DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Documents demandés à la MRC des Appalaches, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ13.1 MRC DES APPALACHES. Réponse à la question du document DQ13, 30 octobre 2015, 2 pages.
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DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Documents demandés à la Municipalité de Saint-Frédéric, 29 octobre 2015, 1 page.
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  DQ14.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-FRÉDÉRIC. Réponse à la question du document DQ14, 1er juin 2015, 2 pages.
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DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc., 3 novembre 2015, 1 page.
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  DQ15.1 PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Réponse à la question du document DQ15, 4 novembre 2015, 2 pages.
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DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc., 4 novembre 2015, 1 page.
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  DQ16.1 PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. La réponse à la question du document DQ16 se retrouve sous la cote DQ15.1.
DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc., 9 novembre 2015, 1 page.
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  DQ17.1 PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Réponses aux questions du document DQ17, 11 novembre 2015, 2 pages.
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DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 19 novembre 2015, 1 page.
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  DQ18.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ18, 20 novembre 2015, 2 pages et annexe.
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DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Hydro-Québec, 19 novembre 2015, 1 page.
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  DQ19.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du DQ19, 1 page.
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DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux, 19 novembre 2015, 1 page.
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  DQ20.1 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ20, 20 novembre 2015, 2 pages.
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DQ21 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 20 novembre 2015, 3 pages.
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  DQ21.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ21, 23 novembre 2015, 8 pages.
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DQ22 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc., 3 décembre 2015, 1 page.
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  DQ22.1 PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Réponse à la question du document DQ22, 4 décembre 2015, 1 page.
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DQ23 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la municipalité de Saint-Sylvestre, 10 décembre 2015, 1 page.
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  DQ23.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE. Réponse à la question du document DQ23, 11 décembre 2015, 1 page.
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DQ24 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc., 11 décembre 2015, 1 page.
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  DQ24.1 PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Réponse à la question du document DQ24, 15 décembre 2015, 1 page.
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DQ25 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 17 décembre 2015, 1 page.
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  DQ25.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, Réponses aux questions du document DQ25, 8 janvier 2015, 3 pages.
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DQ26 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 17 décembre 2015, 1 page.
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  DQ26.1 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ26, 6 janvier 2016, 1 page.
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DQ27 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 17 décembre 2015, 1 page.
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  DQ27.1 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ27, 17 décembre 2015, 2 pages.
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  DQ27.1.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protection des espèces menacées ou vulnérables en forêt publique – Les salamandres de ruisseaux : la salamandre pourpre (Gyrinophilus porphyriticus), la salamandre sombre des montagnes (Desmognathus ochrophaeus) et la salamandre sombre du Nord (Desmognathus fuscus), septembre 2008, 37 pages. Déposé par le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DQ27.1.2 Courriel de suivi d’une rencontre entre le promoteur et le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs au sujet des inventaires de l’habitat du poisson et des salamandres, 16 juillet 2015, 1 page.
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DM1 Gilles PARENT. Mémoire, 3 novembre 2015, 1 page.
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DM2 Claude GAGNÉ. Mémoire, 1er novembre 2015, 1 page.
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DM3 BOREA CONSTRUCTION. Mémoire, 2 novembre 2015, 2 pages.
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DM4 Diane RODRIGUE. Mémoire, 2 novembre 2015, 1 page.
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DM5 Adrien LESSARD. Mémoire, 2 novembre 2015, 1 page.
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DM6 Claude HUPPÉ. Mémoire, 2 novembre 2015, 1 page.
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DM7 Patrick PARÉ. Mémoire, 1er novembre 2015, 1 page.
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DM8 Michelle VERREAULT. Mémoire, 2 novembre 2015, 1 page.
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DM9 ÉRABLIÈRE NORMAND PARÉ. Mémoire, 1er novembre 2015, 1 page.
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DM10 Martin LAFLAMME. Mémoire, 3 novembre 2015, 1 page.
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DM11 Sylvie LAFLAMME. Mémoire, 3 novembre 2015, 1 page.
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DM12 André VACHON. Mémoire, 3 novembre 2015, 1 page.
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DM13 DOMAINE DU RADAR. Mémoire, 2 novembre 2015, 3 pages.
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DM14 ASSOCIATION CANADIENNE DE L’ÉNERGIE ÉOLIENNE. Mémoire, novembre 2015, 7 pages.
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DM15 Bertrand GAGNÉ. Mémoire, 2 novembre 2015, 1 page.
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DM16 Germain LABRECQUE. Mémoire, 3 novembre 2015, 1 page.
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DM17 Colette GAGNÉ. Mémoire, 3 novembre 2015, 1 page.
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DM18 Sylvie GAGNÉ. Mémoire, 3 novembre 2015, 1 page.
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DM19 Léo FERLAND. Mémoire, novembre 2015, 4 pages et annexe.
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  DM19.1 Léo FERLAND. Mémoire révisé, novembre 2015, 4 pages et annexe.
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DM20 FESTIVAL DU FILM DE SAINT-SÉVÉRIN EN BEAUCE. Mémoire, 2 novembre 2015, 1 page.
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DM21 Micheline GRENIER et Ghislain GAGNÉ. Mémoire, novembre 2015, 2 pages.
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DM22 HAMEL CONSTRUCTION INC. Mémoire, 9 novembre 2015, 2 pages.
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DM23 ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE POUR L'ORGANISATION DES RÉSIDENTS PROPRIÉTAIRES (ACORP). Mémoire, 12 novembre 2015, 57 pages.
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DM24 Jean-Claude GRONDIN. Mémoire, 9 novembre 2015, 1 page.
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DM25 Paulette BOLDUC. Mémoire, 9 novembre 2015, 13 pages.
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DM26 LES SOUDURES BEAURIVAGE INC. Mémoire, 10 novembre 2015, 3 pages.
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DM27 Mario LEHOUX. Mémoire, 10 novembre 2015, 3 pages.
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DM28 MARMEN INC. Mémoire, 13 novembre 2015, 4 pages.
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DM29 CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT ROBERT-CLICHE. Mémoire, 10 novembre 2015, lettre de transmission et annexe.
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DM30 Claude CHARRON. Mémoire, novembre 2015, 9 pages.
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DM31 Isabelle LAMONDE. Mémoire, 22 octobre 2015, 1 page.
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DM32 Steve GAGNON. Mémoire, 26 octobre 2015, 1 page.
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DM33 CONSTRUCTION ÉNERGIE RENOUVELABLE S.E.N.C. Mémoire, 11 novembre 2015, 3 pages.
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DM34 REPRÉSENTANT DE PROPRIÉTAIRES DE TERRAINS. Mémoire, 11 novembre 2015, 3 pages.
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DM35 Yves GALARNEAU. Mémoire, 17 novembre 2015, 5 pages.
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DM36 Claude BOILY. Mémoire, 10 novembre 2015, 1 page.
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DM37 MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉVÉRIN. Mémoire, 5 pages et annexe.
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DM38 Michel VACHON et Claude CHARRON. Mémoire, 17 novembre 2015, 18 pages.
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DM39 CORPORATION D.É.F.I. SAINT-SYLVESTRE. Mémoire, 12 novembre 2015, 4 pages.
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DM40 MRC ROBERT-CLICHE. Mémoire, 12 novembre 2015, lettre de transmission et 4 pages.
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DM41 FORAGE FRONTENAC (1995) INC. Mémoire, 12 novembre 2015, 1 page.
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DM42 MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS. Mémoire, 12 novembre 2015, 10 pages.
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DM43 Louis SYLVAIN. Mémoire, 12 novembre 2015, 1 page.
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DM44 CLUB DES MONTAGNARDS DE SAINT-SYLVESTRE. Mémoire, 12 novembre 2015, 1 page.
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DM45 Daniel LÉTOURNEAU. Mémoire, 12 novembre 2015, 1 page.
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DM46 CHEZ MÉO. Mémoire, 1 page.
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DM47 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE. Mémoire, 9 novembre 2015, 24 pages.
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  DM47.1 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE. Complément d’information, 23 novembre 2015, 2 pages.
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  DM47.2 SENERGIS. EnerView – Les éoliennes : c’est bon et c’est beau !, printemps 2008, 6 pages. – Déposé par l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable.
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  DM47.3 TECHNOCENTRE ÉOLIEN. Facteurs socioculturels et techniques influençant la perception du climat sonore, 12 juin 2013, 15 pages. – Déposé par l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable.
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  DM47.4 CIRANO ET INSTITUT DE L’ÉNERGIE TROTTIER. L’énergie et les changement climatiques – Perceptions québécoises, mai 2015, 50 pages. – Déposé par l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable.
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DM48 Pascal RABY. Mémoire, 12 novembre 2015, 5 pages et annexes.
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DM49 SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES FORESTIERS DE LA RÉGION DE QUÉBEC. Mémoire, novembre 2015, 2 pages.
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DM50 Alain LEBLOND. Mémoire, 12 novembre 2015, 1 page.
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DM51 TECHNOCENTRE ÉOLIEN. Mémoire, novembre 2015, 23 pages.
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DM52 MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE. Mémoire, novembre 2015, 13 pages.
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DM53 MRC DE LOTBINIÈRE. Mémoire, novembre 2015, 7 pages.
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DM54 BLACK & MCDONALD LIMITÉE. Mémoire, 11 novembre 2015, 2 pages.
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DM55 Christian NOËL. Mémoire, 12 novembre 2015, 30 pages.
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DM56 CLD DE LA MRC DE LOTBINIÈRE. Mémoire, 12 novembre 2015, 18 pages et annexe.
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DM57 Pierre LABBÉ. Mémoire, 13 novembre 2015, 12 pages.
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  DM57.1 Pierre LABBÉ. Complément au mémoire, 4 photos.
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  DM57.2 MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE. Avis de conformité, 14 août 2014, 1 page. – Document déposé en complément à la présentation verbale de la séance du 18 novembre 2015 en après-midi à Saint-Sylvestre par M. Pierre Labbé.
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DM58 FÉDÉRATION RÉGIONALE DE L’UPA DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 13 novembre 2015, 4 pages.
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DM59 Carole CROTEAU. Mémoire, 18 novembre 2015, 6 pages.
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DM60 GE ÉNERGIES RENOUVELABLES. Mémoire, 3 pages.
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DM61 SIEMENS CANADA LIMITÉE. Mémoire, 6 novembre 2015, 1 page.
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DM62 CENTRE INTÉGRÉ DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, novembre 2015, 11 pages.
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DM63 Annie LACROIX, Stéphane PARÉ, Gabrielle LEMIEUX, René MORIN, Sylvain GARANT et Catherine LEMIEUX-MORIN. Mémoire, 10 novembre 2015, 4 pages.
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DM64 Stéphane LACHANCE. Mémoire, 17 novembre 2015, 10 pages.
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DM65 FERME DÉSY. Mémoire, 12 novembre 2015, 2 pages.
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DM66 Pierre-Richard LAVALLÉE et Ginette FOUCAULT LAVALLÉE. Mémoire, 11 novembre 2015, 1 page.
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DM67 Gaétan BOLDUC et Marlène SIMONEAU. Mémoire, 10 novembre 2015, 2 pages.
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DM68 ÉQUITERRE. Mémoire, 13 novembre 2015, 14 pages.
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  DM68.1 ÉQUITERRE. Présentation PowerPoint, 18 novembre 2015, 12 pages.
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DM69 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 18 novembre 2015, 17 pages.
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DM70 Lionel BRETON. Mémoire, 19 novembre 2015, 1 page.
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DM71 Marc B. AUGUSTE. Complément au mémoire verbal de la séance du 17 novembre 2015 en soirée à Saint-Sylvestre, 18 novembre 2015, 1 page.
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DM72 VILLE DE NEW-RICHMOND. Mémoire, 26 novembre 2015, 2 pages.
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DM73 FABRICATION DELTA INC. Mémoire, 26 novembre 2015, 1 page.
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DM74 GROUPE FABDELTA INC. Mémoire, 26 novembre 2015, 1 page.
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