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  DA1
3CI ÉNERGIE ÉOLIENNE. Présentation au Conseil de ville de Murdochville sur les retombées économiques du projet, 14 février 2005, 19 transparents. (1546 Ko)
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  DA2
3CI ÉNERGIE ÉOLIENNE. Présentation à la séance du 24 mai en soirée sur l’aménagement d’un parc éolien à Murdochville, 13 avril 2005, 96 transparents. (2937 Ko)
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  DA3
3CI ÉNERGIE ÉOLIENNE. Aménagement d’un parc éolien à Murdochville – Présentation de la version modifiée – Version préliminaire, 3 juin 2005, 9 pages et carte.
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  DA4
3CI ÉNERGIE ÉOLIENNE. Inventaire printanier–Rapaces diurnes–Projet de parc éolien de Murdochville–Rapport préparé par SNC-Lavalin, mai 2005, 10 pages.
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  DB1
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Lettre adressée au ministre Thomas J. Mulcair concernant l’impact du projet d’un parc éolien à Murdochville sur les services de radiodiffusion fournis à la population de la région par la Société, 6 mai 2005, 5 pages.
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  DB2
VILLE DE MURDOCHVILLE. Stratégie de développement et plan d’action, 15 pages.
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  DB3
COMITÉ CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LA RADIODIFFUSION – SOUS-COMITÉ 18 D’INDUSTRIE CANADA. Présentation à la séance du 25 mai 2005 en soirée concernant les impacts des parcs éoliens sur les services de radiocommunication, 20 pages.
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  DB4
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE. Présentation à la séance du 25 mai 2005 en soirée, 15 transparents. (3706 Ko)
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  DB5
TECHNOCENTRE ÉOLIEN GASPÉSIE–LES ÎLES. Étude de marketing réalisée par Richard Guay Marketing auprès des touristes de la Gaspésie afin de connaître leurs attitudes face à l’installation d’éoliennes, 14 septembre 2004, 37 pages.
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  DB6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Présentation à la séance du 24 mai en soirée – L’éolien, un vecteur de développement économique important pour la région désignée et le Québec, 23 transparents.
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  DB7
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Réponse à une question posée à la séance du 25 mai 2005 concernant les populations desservies par les émetteurs et liens hertziens, 1 page.
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  DB8 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR FAUNE. Présentation à la séance du 25 mai en après-midi au sujet des espèces menacées ou vulnérables au Québec, 10 pages.
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  DB9
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Résolutions et correspondance relatives à l’impact de la réalisation d’un projet de parc d’éoliennes à l’intérieur des limites de la réserve faunique des Chic-Chocs, 2004, pagination diverse.
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  DB10
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Bail-modèle concernant l’installation d’éoliennes, non paginé.
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  DB11
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Entente concernant le développement du parc éolien de Murdochville, 20 janvier 2005, 6 pages et annexes.
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  DB12
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Règlement de contrôle intérimaire de remplacement relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de La Haute-Gaspésie, no 2004-204, 7 février 2005, 7 pages.
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  DB13
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Résolution de la modification du règlement de contrôle intérimaire de remplacement relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de La Haute-Gaspésie, no 2004-204, 29 novembre 2004, 7 pages.
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  DB14
RÉSERVE FAUNIQUE DES CHIC-CHOCS. Réponse à une question posée à la séance du 24 mai 2005 en soirée concernant le nombre d’orignaux abattus dans la réserve faunique des Chic-Chocs, 21 octobre 2004, 1 page.
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  DB15
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Guide de référence pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagère, octobre 2004, 18 pages.
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  DB16
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan régional de développement du territoire public, volet éolien, 2004, 68 pages.
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  DB17
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR ÉNERGIE. Développement de l’éolienne sur les terres du domaine de l’État, région de la Gaspésie et MRC de Matane, 29 janvier 2004, 8 pages.
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  DB18
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE. Réponses à des questions posées aux séances des 19 et 25 mai en soirée et précisions apportées aux présentations à ces mêmes séances, 2 juin 2005, 3 pages.
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  DB18.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT ÉLECTRIQUE – SECTEUR ÉNERGIE. L’éolien, une énergie redécouverte, brochure déposée en complément au document DB18, 2002, 12 pages.
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  DB19
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation à la séance du 24 mai en soirée concernant le climat sonore, 6 pages.
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  DB20
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Schéma d’aménagement du territoire, juillet 1989, 116 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
  DB21
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Premier projet de Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de La Haute-Gaspésie, février 2004, 258 pages et annexes. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
  DB22
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Échanges avec le ministère des Services gouvernementaux concernant l’interférence potentielle entre les liaisons micro-ondes et la présence et le fonctionnement des éoliennes, du 26 avril au 12 mai 2005, pagination diverse.
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  DB23
MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD – RÉGION DU QUÉBEC. Extrait du Guide des collectivités indiennes et inuites du Québec 2003, mars 2003, p. 79 à 85. (2709 Ko)
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  DB24
SECRÉTARIAT MI’GMAWEI MAWIOMI. Extrait du rapport annuel 2003-2004, 17 pages. (4845 Ko)
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  DB25
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR TERRITOIRE. Réponse à une question concernant les revenus de location de terres publiques, 1 page.
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  DB26
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE. Évaluation de la capacité d’intégration du réseau intégré d’Hydro-Québec au regard de l’ajout de parcs de production d’électricité à partir d’énergie éolienne, juin 2005, 52 pages et annexes.
(La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission et la version électronique, à l’adresse Internet www.mrnf.gouv.qc.ca/energie/energie/energie-sources-vent-inventaire.jsp)
  DB27
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE. Inventaire du potentiel éolien exploitable du Québec, juin 2005, 60 pages et cartes.
(La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission et la version électronique, à l’adresse Internet www.mrnf.gouv.qc.ca/energie/energie/energie-sources-vent-inventaire.jsp)
  DB28
TOURISME QUÉBEC. Vers un tourisme durable – Politique touristique du Québec, 2005, 36 pages. (1329 Ko)
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  DB29
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux demandes faites par la commission lors de la séance publique du 24 mai 2005 , 13 juillet 2005, 4 pages et pièces jointes. (8954 Ko)
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  DB30
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Entente concernant le développement de la 2 e phase du projet du parc éolien au mont Copper , 15 décembre 2002, 4 pages.
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  DB30.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plans représentant les territoires couverts par l’entente , 1 page. (1255 Ko)
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  DB30.2
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre adressée à Énergie éolienne du mont Copper inc. concernant la location d’emplacements , 26 juillet 2004, 2 pages.
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  DB31
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Entente concernant le développement du projet du parc éolien au mont Miller , 15 décembre 2002, 4 pages et annexe. (1927 Ko)
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  DB31.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plans représentant les territoires couverts par l’entente , 1 page. (1135 Ko)
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  DB31.2
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre adressée à Énergie éolienne du mont Miller, société en commandite, concernant la location d’emplacements , 27 septembre 2004, 2 pages.
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  DB32
COMITÉ CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LA RADIODIFFUSION-SOUS-COMITÉ 18 D'INDUSTRIE CANADA. Technical Information on the Assessment of the Potential Impact of Wind Turbines on Radiocommunication Systems-Version préliminaire, 13 septembre 2004, révisé le 22 juillet 2005, 12 pages.
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  DB33
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de La Haute-Gaspésie, no 2004-201, 12 octobre 2004, 2 pages.
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  DB34
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de La Haute-Gaspésie, no 2004-199, 14 juin 2004, 7 pages.
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  DB35
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Créneau récréotouristique « La stratégie », 2 mars 2005, 44 pages.

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  DB36
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Le potentiel technico-économique d’économies d’énergie par marché, original, 5 novembre 2002, 12 pages.

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  DB37
TECHNOSIM. Potentiel technico-économique d’économies d’énergie au marché résidentiel, mise à jour 2004, 16 août 2004, 32 pages.

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  DB38
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Informations concernant les modalités de délivrance des certificats d’autorisation, 16 août 2005, 1 page.
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  DB39
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs commentant la recevabilité de l’ addenda à l’étude d’impact , 16 août 2005, 5 pages.
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  DC1
FRANKLIN GERTLER, ATTORNEYS. Lettre adressée à la commission l’autorisant à lire la demande d’audience publique du Listuguj Mi’gmaq Government et lui formulant des questions à poser à Murdochville à la séance du 24 mai en soirée, 24 mai 2005, 3 pages.
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  DC2
SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Statistiques de fréquentation pour les activités offertes dans la réserve faunique des Chic-Chocs, 1 page.
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  DC2.1
Document DC2 indiquant l’année d’exploitation.
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  DC3
SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Cartes de la réserve faunique des Chic-Chocs. (Copie imprimée disponible au secrétariat de la commission.)
 
  DC3.1
Carte générale et chasse au gros gibier .
 
  DC3.2
Portrait forestier , 1 carte. (2171 Ko)
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  DC3.3
Zones visibles à partir des chalets , 1 carte. (1663 Ko)
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  DC3.4
Réseau routier , 1 carte.
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  DC4
John BURCOMBE. Lettre adressée au ministre des Finances du Canada et au ministre des Ressources naturelles du Canada concernant les frais liés aux énergies renouvelables et aux économies d’énergie au Canada, 13 juillet 2005, 3 pages.
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  DC5
John BURCOMBE. Lettre adressée au ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs concernant le fractionnement des projets éoliens et leur évaluation environnementale globale, 22 juillet 2005, 2 pages.
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