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PR1 PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C. Avis de projet, 18 juin 2014, 6 pages et annexe. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2014, 22 pages. Visionner
PR3

PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, Volume 1 : Rapport principal, 19 août 2014, pagination diverse. Visionner
  PR3.2 Volume 2 : Documents cartographiques, 19 août 2014, non paginé. Visionner
       
  PR3.3 Volume 3 :Études de référence, 19 août 2014, 37 pages et annexes Visionner
       
  PR3.4 Volume 6 : Résumé de l’étude, 25 mai 2015, 48 pages et annexe. (21 264 Ko)) Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 29 octobre 2014, 13 pages. Visionner
  PR5.1 PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, 16 décembre 2014, 31 pages et annexes. (15 079 Ko) Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 10 février 2015, 13 pages. Visionner
  PR5.2.1 PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, 8 avril 2015, 53 pages et annexes. (21 377 Ko) Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 21 mai 2014 au 26 mai 2015, pagination diverse.
1. Centre de services partagés du Québec
  Direction des services d’infrastructure de radiocommunication, 14 mai 2015, 1 page.
  Direction des services d’infrastructure de radiocommunication, 9 janvier 2015, 1 page.
2. Environnement Canada
  Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 21 janvier 2015, 3 pages.
  Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 2 octobre 2014, 4 pages.
  Évaluations environnementales et immersion en mer, 6 mai 2015, 1 page.
3. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 19 mai 2015, 1 page.
  Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 9 janvier 2015, 1 page.
  Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 30 septembre 2014, 2 pages.
4. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
  Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 3 février 2015, 1page.
5. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction du Bas-Saint-Laurent, 24 septembre 2014, 1 page.
  Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 19 janvier 2015, 1 page.
6. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 26 mai 2015, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 3 février 2015, 3 pages.
  Direction générale de la santé publique, 3 octobre 2014, 5 pages.
7. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 mai 2015, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 20 janvier 2015, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 22 septembre 2014, 1 page.
8. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 7 mai 2015, 1 page.
  Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 19 janvier 2015, 1 page.
  Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 2 octobre 2014, 2 pages
9. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la planification et de la coordination, 20 mai 2015, 1 page.
10. Ministère des Ressources naturelles
  Direction de la planification et de la coordination, 19 mai 2015, 3 pages.
  Direction de la planification et de la coordination, 22 janvier 2015, 4 pages.
  Direction de la planification et de la coordination, 7 octobre 2014, 5 pages.
  Direction générale des mandats stratégiques, 15 mai 2015, 1 page.
  Direction générale des mandats stratégiques, 28 janvier 2015, 1 page.
  Direction générale des mandats stratégiques, 9 octobre 2014, 8 pages.
11. Ministère des Transports
  Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles de la Madeleine, 4 mai 2015, 1 page.
  Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles de la Madeleine, 14 janvier 2015, 1 page.
  Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles de la Madeleine, 15 septembre 2014, 1 page.
12. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 8 mai 2015, 1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 14 janvier 2015, 1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 24 septembre 2014, 1 page.
13. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’écologie et de la conservation, 15 septembre 2014, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 25 mai 2015, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 22 mai 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 13 mai 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 14 janvier 2015, 3 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 14 janvier 2015, 3 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 13 janvier 2015, 3 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 30 décembre 2014, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 22 décembre 2014, 3 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 22 décembre 2014, 3 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 mai 2015, 5 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 23 janvier 2015, 6 pages.
  Direction générale de l’écologie et de la conservation, 15 janvier 2015, 1 page.
  Direction générale de l’écologie et de la conservation, 21 mai 2014, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 20 mai 2015, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 5 février 2015, 1 page.
14. Ministère du Tourisme
  Direction de la planification et de la coordination, 7 mai 2015, 1 page.
  Direction de la planification et de la coordination, 14 janvier 2015, 1 page.
  Direction de la planification et de la coordination, 6 octobre 2014, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 mai 2015, 3 pages. Visionner
PR8 PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 11 juin 2015, 28 mai 2015, 1 page.
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CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du responsable de la commission, 31 août 2015, 1 page.
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CR3 Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, juillet 2015, pagination diverse (8 199 Ko).
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CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 28 septembre 2015, 19 août 2015, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation 2 pages.
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CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 11 juin 2015, 3 pages.
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CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du responsable de la commission, 1 page.
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CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
  CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 16 septembre 2015, 2 pages.
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  CM5.2 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 6 octobre 2015, 2 pages.
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  CM5.3 Communiqué de presse annonçant le changement du lieu et de la date de la deuxième partie de l’audience publique, 20 octobre 2015, 2 pages.
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CM7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 23 février 2016, 2 pages.
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 juillet 2015, 6 pages.
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