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DA1 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Projet de parc éolien communautaire Pierre-De Saurel, présentation du projet, 20 mai 2014, 34 pages. (2 441 Ko)
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DA2 DESSAU. Parc éolien Pierre-De-Saurel : Inventaire de l’herpétofaune, février 2014, 16  pages.
(2 053 Ko)
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DA3 PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Résumé du statut juridique du promoteur du projet,
1 page.
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DA4 DESSAU. Construction du Parc éolien Pierre-De Saurel dans la MRC de Pierre-De Saurel, Documents complémentaires à l’étude d’impact, mai 2014, 4 pages et annexes.
(5 652 Ko)
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DA5 GL GARRAD HASSAN CANADA INC. Résumé technique – Analyse énergétique du parc éolien Pierre-De Saurel, 2013, 7 pages.
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DA6 GPCO INC. Évaluation de la production énergétique du parc éolien – Layout 2, 16 avril 2010,
4 pages.
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DA7 GPCO INC. Évaluation de la production énergétique du parc éolien – Layout 2, 8 février 2011, 5 pages.
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DA8 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Évolution historique du projet, 8 pages.
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DA9 HATCH. Assistance pour projet éolien – Révision de la production énergétique estimée, 7 septembre 2012, 4 pages.
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DA10 HATCH. Assistance pour projet éolien – Information additionnelle, 24 octobre 2012, 5 pages.
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DA11 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Coûts du projet (M$), juin 2013, 1 page.
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  DA11.1 PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Ventilation des coûts du projet, 1 page.
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DA12 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Frais d’opération d’une année typique au cours des 10 premières années, 1 page.
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DA13 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Pro Forma d’une année type (M$), juin 2013, 1 page.
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DA14 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Volet financier, 5 pages.
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DA15 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Précisions sur la formule de Société en commandite, 6 pages.
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DA16 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Informations territoriales, 3 pages.
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DA17 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Fonds régional de développement, 3 pages.
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DA18 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Informations sur le paysage, 3 pages.
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DA19 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Informations sur le vent, 3 pages.
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DA20 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Informations sur le bruit, 5 pages.
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DA21 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Comité de suivi, 4 pages.
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DA22 MRC DE PIERRE-DE SAUREL. Règlement fixant la participation des municipalités de la MRC de Pierre-De Saurel au projet de parc éolien communautaire ainsi que les conditions relatives à l’exercice du droit de retrait des délibérations portant sur ce projet ou à la cessation de ce projet, 13 février 2013, 6 pages. (3 400 Ko)
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DA23 Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C. Droit de retrait par une municipalité, 6 pages.
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DA24 TECHNOCENTRE ÉOLIEN. Résultats préliminaires du sondage portant sur l’appréciation du climat sonore aux abords des parcs éolien, 6 juin 2011, 6 pages. (2 118 Ko)
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DA25 MÉDECIN HYGIÉNISTE EN CHEF (MHC). Répercussions possibles des éoliennes sur la santé, mai 2010, 14 pages.
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DA26 INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Éoliennes et santé publique, mars 2013, 112 pages et annexes. (2 400 Ko)
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DA27 DESSAU INC. Proposition de modification de l’emplacement des éoliennes PS-06 et PS-07 tel que proposé par ferme Genlouis inc., 23 mai 2014, 1 plan.
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  DA27.1 FERME GENLOUIS INC. Lettre à Parc éolien Pierre-De Saurel S.E.C  sur l’amendement fait à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le déplacement des éoliennes PS-06 et PS-07, 2 juin 2014, 1 page.
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DA28 DESSAU INC. Proposition de modification de l’emplacement des éoliennes PS-02 et PS-03 par municipalité de Yamaska, 27 mai 2014, 1 plan.
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DA29 PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Réponse à l’interrogation du BAPE concernant les chemins à sens unique ou pas, 1 page.
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DA30 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Extrait du document Approvisionnement en électricité – Besoins québécois. Document d’appel d’offres A/O 2009-02, Annexe 9 – Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, Annexe A1 Octroi d’option, 11 pages.
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DA31 PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Références citées lors de l’audience publique – 21 mai 2014, après-midi, Oiseaux migrateurs (oies et bernaches), 1 page.
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DA32 PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Réponses à la commission sur les mandats octroyés par Parc éolien sur l’inventaire des poissons au ponceau du chemin Salvas et sur l’amendement à la demande déposée à la CPTAQ, 6 juin 2014, 3 pages.
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DA33 DESSEAU. Équipements et infrastructures du parc éolien – Chemins d’exploitation et traversée de cours d’eau, carte 2, 1 plan.
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DA34 DESSEAU. Équipements et infrastructures du parc éolien – Réseau collecteur, carte 3, 1 plan.
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DA35 PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Correspondance sur l’engagement pris sur la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, 26 juin 2014, 1 page.
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DA36 PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Rectificatifs aux mémoires déposés au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 30 juin 2014, 22 pages.
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DB1 HYDRO-QUÉBEC DITRIBUTION. Approvisionnement en électricité – Besoins québécois. Document d’appel d’offres A/O 2009-02, 30 avril 2009, 52 pages et annexes. (2 114 Ko)
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DB2 GROUPE AFFAIRES CORPORATIVES ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL D’HYDRO-QUÉBEC. Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, 20 juillet 2007, 35 pages et annexes.
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DB3

GROUPE AFFAIRES CORPORATIVES ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL D’HYDRO-QUÉBEC. Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, 31 octobre 2013, 35 pages et annexes.

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  DB3.1

HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Résumé des modifications apportées à la version 2013 du Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier comparativement à celles de 2007, 13 mai 2014, 2 pages.

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DB4

PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. ET HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Contrat d’approvisionnement en électricité entre Parc éolien Pierre-De Saurel et Hydro-Québec Distribution, 17 mai 2011, 62 pages et annexes. (13 957 Ko)

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DB5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Information sur la participation du Conseil de Bande d’Odanak au processus du Bureau d’audiences publiques sur l’Environnement, 9 mai 2014, 1 page.

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DB6

MRC DE PIERRE-DE SAUREL. Règlement de contrôle intérimaire – Règlement numéro 130-02, 14 juillet 2010, 50 pages et annexes. (9 405 Ko)

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DB7 MRC DE PIERRE-DE SAUREL ET ÉCO COLLECTIVITÉ PIERRE-DE SAUREL. Plan stratégique et dynamique, 7 pages.
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DB8 MRC DE PIERRE-DE SAUREL. Plan de conservation et de mise en valeur des boisés de la municipalité régionale de comté de Pierre-De Saurel, 31 mars 2009, 40 pages. (2 767 Ko)
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DB9 MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROBERT. Extrait du Règlement de zonage numéro 356‑2011, Chapitre 12, pages 12-1 à 12-14.
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DB10 MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROBERT. Annexe B du Règlement de zonage numéro 356‑2011 : Plan de zonage, 1 plan.
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DB11 MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROBERT. Annexe « A » du Règlement de zonage numéro 356‑2011 : Grilles des usages et des normes – Zone A-327, 1 page.
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DB12 MUNICIPALITÉ DE YAMASKA. Extrait du Règlement de zonage, avril 2007, pages 188, 189 et 198. (Version électronique du document complet est disponible.)
(1 909 Ko)
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DB13 MUNICIPALITÉ DE YAMASKA. Extrait du Règlement de zonage : Les grilles des usages et normes - Zones A, 35 pages.
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DB14 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Extraits des Orientations préliminaires et projets du gouvernement en matière d’aménagement du territoire, 1984, 8 pages. (1 399 Ko)
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DB15 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Demande d’information sur l’état des travaux de l’Étude de Santé Canada sur le bruit des éoliennes et la santé, 21 mai 2014, 1 page.
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DB16 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponses aux questions de la séance du 20 mai 2014 sur la possibilité d’une municipalité locale de se retirer des délibérations portant sur l’exercice d’une fonction d’une MRC et une fiche intitulée Développement durable de l’énergie éolienne - Projection d’ombre ou effet stroboscopique, 21 mai 2014, 2 pages.
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DB17 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Note et référence au document Stratégie énergétique 2006-2015 : L’Énergie pour construire le Québec de demain, 3 pages.
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DB18 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponses aux questions des séances du 21 mai dernier sur le règlement d’emprunt et les critères utilisés lors de l’analyse d’une demande, 26 mai 2014, 2 pages.
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DB19 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Information complémentaire à la séance du 21 mai 2014, 27 mai 2014, 2 pages et annexe.
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DB20

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 56 pages.

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DB21

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, novembre 2013, 20 pages.

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DB22

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Principaux changements apportés au protocole 2008 de suivi des mortalités, tableau recensant les différences entre le protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères 2008 et celui de 2013, 3 pages.

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DB23 DERICO, HURTUBISE ET ASSOCIÉS. Lettre adressée à SNC Lavalin concernant les critères affectant soit négativement ou positivement la valeur d’une propriété, plus particulièrement en regard du projet d’éoliennes au Lac Malfait, 13 juin 2006, 6 pages.
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DB24 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Liste de références et sources disponibles sur l’énergie éolienne et les orientations gouvernementales en matière d’aménagement, 2 juin 2014, 3 pages.
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DB25 KRUGER ÉNERGIE. Sommaire des résultats des suivis post-construction 2013 – Parc éolien Montérégie, juillet 2014, 9 pages.
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DC1 FERNAND GIGNAC. Questions complémentaires transmises à la commission, mai 2014, 3 pages.
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DC2 Yanick CAISSE. Question transmise à la commission sur les crédits carbones générés par le parc éolien Pierre-De Saurel, 3 juin 2014, 1 page.
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