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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien communautaire Pierre-De Saurel.
DT1 Séance tenue le 20 mai 2014 en soirée à Yamaska, 134 pages.
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  DT1.1 Errata au volume 1 page 55.
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DT2 Séance tenue le 21 mai 2014 en après-midi à Yamaska, 109 pages.
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DT3 Séance tenue le 21 mai 2014 en soirée à Yamaska, 114 pages.
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DT4 Séance tenue le 17 juin 2014 en soirée à Yamaska, 75 pages.
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DT5 Séance tenue le 18 juin 2014 en après-midi à Yamaska, 53 pages.
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DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 28 mai 2014, 1 page et annexe.
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  DQ1.1 PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL. Réponses aux questions du document DQ1, 4 juin 2014, 7 pages.
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  DQ1.2

LVM. Construction de douze éoliennes Parc éolien Pierre-De Saurel, Yamaska, Saint-Robert et Saint-Aimé (Québec) Rapport d’étude géotechnique, février 2014, 45 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission et à l’UQAM.) (56 446 Ko)

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DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 28 mai 2014, 1 page et annexe.
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  DQ2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUE. Réponses aux questions DQ2, 2 pages.
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DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Transports sur le réseau routier national (routes 132 et 235) et la capacité portante, 28 mai 2014, 1 page.
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  DQ3.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question DQ3, 2 juin 2014, 1 page.
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DQ4

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Environnement Canada sur la fréquentation et les comportements aviaires aux environs d’un parc éolien ou face à la présence d’éoliennes, 3 juin 2014, 1 page.

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  DQ4.1

ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question DQ4, 19 juin 2014, 2 pages.

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DQ5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 19 juin 2014, 2 pages.

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  DQ5.1

PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL. Réponses aux questions du document DQ5, 30 juin 2014, 4 pages.

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DQ6

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques le Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans le cadre de projet d’implantation d’éoliennes au Québec et les mesures qui pourraient être appliquées pour compenser les mortalités appréhendées de la faune ailée, 19 juin 2014, 1 page.

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  DQ6.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions DQ6, 26 juin 2014, 3 pages.
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DM1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROBERT. Mémoire, 2 juin 2014, 3 pages.
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DM2 Pierre COUTURE. Mémoire, juin 2014, 3 pages.
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DM3 Robert DUPONT. Mémoire, 3 juin 2014, 1 page.
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DM4 Yvon BIBEAU. Mémoire, 6 juin 2014, 4 pages.
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DM5 MUNICIPALITÉ DE SAINT-AIMÉ. Mémoire, 2 juin 2014, 3 pages.
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  DM5.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-AIMÉ. Annexe au mémoire, 1 plan.
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DM6 TECHNOCENTRE EN ÉCOLOGIE INDUSTRIELLE. Mémoire, 10 juin 2014, 15 pages et annexe.
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DM7 MUNICIPALITÉ DE YAMASKA. Mémoire, 12 juin 2014, 3 pages.
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DM8 Yanick CAISSE. Mémoire, juin 2014, 14 pages.
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DM9 Robert DUMONT. Mémoire, 17 juin 2014, 4 pages.
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DM10 Maurice SÉGUIN. Mémoire, 5 juin 2014, 9 pages et annexe.
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DM11 Michel PICHER. Mémoire, 10 juin 2014, 3 pages.
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DM12 Gilles Jr. LEMIEUX. Mémoire, 10 juin 2014, 12 pages.
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DM13 Liette PARENT-LEDUC. Mémoire, juin 2014, 6 pages.
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  DM13.1 Liette PARENT-LEDUC. Annexe au mémoire, juin 2014, 2 pages.
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DM14 Fernand GIGNAC. Mémoire, 17 juin 2014, 19 pages et annexes.
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  DM14.1 Fernand GIGNAC. Annexes au mémoire, 19 juin 2014, pagination diverse.
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DM15 FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA MONTÉRÉGIE. Mémoire, 17 juin 2014, 24 pages.
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DM16 David FORCIER. Mémoire, 17 juin 2014, 21 pages.
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  DM16.1 David FORCIER. Support informatique de la présentation du mémoire, 17 juin 2014.
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    DM16.1.1 David FORCIER. Addenda au document DM16.1, juin 2014, 1 page.
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  DM16.2 David FORCIER. Addenda au mémoire, 17 juin 2014, 3 pages.
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DM17 Henri TOUSIGNANT. Mémoire, 12 juin 2014, 3 pages.
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DM18 MRC DE PIERRE-DE SAUREL. Mémoire, 17 juin 2014, 5 pages et annexes.
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  DM18.1 MRC DE PIERRE-DE SAUREL. Addenda au mémoire, 2 juillet 2014, 19 pages et annexe.
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DM19 Martine CHAMPAGNE. Mémoire, 12 juin 2014, 4 pages et annexes.
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DM20 Jan HEINRICH. Mémoire, juin 2014, 4 pages.
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  DM20.1 COALITION OPPOSÉE À LA TARIFICATION ET À LA PRIVATISATION DES SERVICES PUBLICS. Hydro-Québec : détournement de mission, septembre 2013, 20 pages.
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DM21 Jacques LÉVESQUE. Mémoire, juin 2014, 8 pages.
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  DM21.1

Jacques LÉVESQUE. Addenda au mémoire, 25 juin 2014, 2 pages.

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  DM21.2 Jacques LÉVESQUE. Errata au mémoire, 10 septembre 2014, 2 pages.
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DM22 Claude CHARRON. Mémoire, 10 juin 2014, 15 pages.
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DM23 Gilles BELLEROSE. Mémoire, 17 juin 2014, 8 pages.
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DM24 Rosaire LEMAY. Mémoire, 17 juin 2014, 3 pages.
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