Accueil / Mandats / / la documentation (PR-CR-CM-AV)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
PR1 ÉNERGIE ÉOLIENNE RONCEVAUX S.E.C. Avis de projet, 20 mai 2014, 5 pages et annexe. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2014, 22 pages. Visionner
PR3

ÉNERGIE ÉOLIENNE RONCEVAUX S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact sur l’environnement, Volume 1 : Rapport principal, 29 juillet 2014, pagination diverse. Visionner
  PR3.2 Volume 2 : Documents cartographiques, 29 juillet 2014, non paginé. (39 302 Ko) Visionner
       
  PR3.3 Volume 5 : Résumé de l’étude, 20 février 2015, 32 pages et annexe. (21 663 Ko) Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 24 novembre 2014, 17 pages et annexes. Visionner
  PR5.1 ÉNERGIE ÉOLIENNE RONCEVAUX S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – Volume 3, 1re série, 5 décembre 2014, 30 pages et annexes. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 23 janvier 2015, 6 pages. Visionner
  PR5.2.1
ÉNERGIE ÉOLIENNE RONCEVAUX S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – Volume 4, 2e série, 4 février 2015, 28 pages et annexes.
Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 15 janvier 2014 au 6 mars 2015, pagination diverse.
1. Centre de services partagés du Québec
  Direction des services d’infrastructure de radiocommunication, 22 janvier 2015, 1 page.
2. Environnement Canada
  Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 14 janvier 2015, 1 page.
  Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 15 septembre 2014, 4 pages.
3. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 17 décembre 2014, 1 page.
  Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 5 septembre 2014, 2 pages.
4. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
  Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 10 septembre 2014, 1 page.
5. Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
  Direction générale des mandats stratégiques, 6 mars 2015, 1 page.
6. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 3 septembre 2014, 2 pages.
  Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 janvier 2014, 1 page.
7. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 16 janvier 2015, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 12 septembre 2014, 3 pages.
8. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 18 décembre 2014, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 2 septembre 2014, 1 page.
9. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 29 septembre 2014, 1 page.
  Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 août 2014, 1 page.
10. Ministère des Ressources naturelles
  Direction de la planification et de la coordination, 3 mars 2015, 3 pages.
  Direction de la planification et de la coordination, 21 janvier 2015, 3 pages.
  Direction de la planification et de la coordination, 1er octobre 2014, 14 pages.
  Direction générale des mandats stratégiques, 15 janvier 2015, 4 pages.
  Direction générale des mandats stratégiques, 29 septembre 2014, 8 pages.
11. Ministère des Transports
  Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 5 janvier 2015, 1 page.
  Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 25 août 2014, 1 page.
12. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 9 janvier 2015, 1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 28 août 2014, 1 page.
13. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’expertise en biodiversité, 4 mars 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 27 février 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 20 janvier 2014, 3 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 22 décembre 2014, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 22 décembre 2014, 3 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 décembre 2014, 3 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 septembre 2014, 7 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas‑Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 9 janvier 2015, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas‑Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 9 septembre 2014, 2 pages.
14. Ministère du Tourisme
  Direction de la planification et de la coordination, 21 août 2014, 1 page.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 mars 2015, 3 pages.. Visionner
PR8 ÉNERGIE ÉOLIENNE RONCEVAUX S.E.C. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
Retour au haut
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 24 mars 2015, 12 mars 2015, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 24 mars au 8 mai 2015,1 page.
Visionner
CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 24 mars 2015, 2 pages.
Visionner
Retour au haut
AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 8 mai 2015, 5 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle