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PR1 PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Avis de projet, 15 août 2011, 5 pages et annexe. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2011, 23 pages. Visionner
PR3

PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, volume 1, 14 décembre 2011, pagination diverse. (7547 ko) Visionner
  PR3.2 Documents cartographiques, volume 2, 14 décembre 2011, non paginé.  
   
Cartes
2.1 Relief et hydrographie
2.2 Milieux sensibles
2.3 Végétation
2.4 Faune
2.5 Milieu humain
2.6 Unités de paysage
3.1 Infrastructures du parc éolien
3.2 Paramètres de configuration
6.1 Infrastructures du projet, relief et hydrographie
6.2 Infrastructures du projet et milieux sensibles
6.3 Infrastructures du projet et végétation
6.4 Infrastructures du projet et faune
6.5 Infrastructures du projet et milieu humain
6.6 Modélisation du climat sonore
6.7 Unités de paysage et analyse de visibilité
Simulations visuelles
1.

Armagh – Route 281

2. Saint-Philémon – Intersection routes 281 et 216
3. Saint-Philémon – Route 216 – Camping Bellechasse
4. Saint-Philémon – Route 281 – Secteur sud
5. Saint-Philémon – Rang Saint-Isidore
6. Saint-Philémon – Refuge – Parc régional des Appalaches
7. Saint-Paul-de-Montminy – Appalaches Lodge-SPA-Villégiature
8.

Notre-Dame-du-Rosaire – Route 283

9. Saint-Magloire – Route 281
10. Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland – Route 279
 
  PR3.3 Études de référence et annexe, volume 3, 14 décembre 2011, 38 pages et annexes.  
   
2.1 Inventaire de la faune avienne (8220 Ko)
2.2 Inventaire de chauves-souris
2.3 Identification des systèmes de télécommunications – Étude d’impact sur les systèmes de télécommunications
2.4 Étude de potentiel archéologique
2.5 Description du climat sonore initial (5337 Ko)
Annexe au chapitre 4 : Panneaux explicatifs des présentations publiques
(5228 Ko)
 
  PR3.4 Résumé, volume 6, 19 octobre 2012, 36 pages et annexe. Visionner
   
Annexe A
Cartes
2.1 Relief et hydrographie
2.3 Végétation
2.5 Milieu humain
3.1 Infrastructures du parc éolien
3.2 Paramètres de configuration
6.3 Infrastructures du projet et végétation
6.5 Infrastructures du projet et milieu humain
6.6 Modélisation du climat sonore
Simulations visuelles
1. Armagh – Route 281
4. Saint-Philémon – Route 281 – Secteur sud
7.

Saint-Paul-de-Montminy – Appalaches Lodge-Spa-Villégiature

 
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 25 avril 2012, 30 pages. Visionner
  PR5.1 PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs –
1re série, volume 4, 8 mai 2012, 50 pages et annexes.
Visionner
       
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 9 août 2012, 21 pages et annexe. Visionner
  PR5.2.1 PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs –
2e série, volume 5, 23 août 2012, 23 pages et annexes.
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Annexe A Documents joints aux questions et commentaires transmis par le MDDEP
Annexe B Habitats potentiels pour les espèces d’oiseaux considérées comme préoccupantes régionalement par le MRNF de la région Chaudière-Appalaches dans la zone d’étude
Annexe C Inventaire de rapaces nocturnes réalisé en mai 2012
Annexe D Infrastructures du projet et mentions de la grive de Bicknell
Annexe E Recherche de nids de rapaces effectuée en 2012
Annexe F Habitats potentiels pour les espèces d’oiseaux en péril dans la zone d’étude
Annexe G Localisation des infrastructures du parc régional des Appalaches
Annexe H

Coordonnées géographiques des éoliennes du parc éolien de Saint-Philémon et du poste de sectionnement

Annexe I Spectre des fréquences d’émission sonores des éoliennes ENERCON E-82 3 MW
Annexe J Modélisation du climat sonore
 
  PR5.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et engagements du promoteur – 3e série, 4 octobre 2012, non paginé. Visionner
  PR5.3.1 PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Réponses aux questions et engagements du promoteur, 5 octobre 2012, 3 pages. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 3 février au 3 octobre 2012, pagination diverse.
1. Centre de services partagés du Québec
  Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 19 septembre 2012, 1 page.
  Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 1er juin 2012,
1 page.
2. Environnement Canada
  Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 19 septembre 2012, 2 pages.
  Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 8 juin 2012, 3 pages.
  Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 3 février 2012, 7 pages.
3. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Aménagement du territoire/Évaluation environnementale/Développement régional, 8 septembre 2012, 1 page.
  Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 4 juin 2012, 1 page.
  Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 23 avril 2012, 1 page.
4. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 6 septembre 2012, 1 page.
  Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 23 mai 2012, 1 page.
  Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 13 février 2012, 2 pages.
5. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction de la protection de la santé publique, 1er juin 2012, 1 page.
  Direction générale de la santé publique, 18 septembre 2012, 1 page.
  Direction générale de la santé publique, 22 février 2012, 3 pages.
  Direction générale de la santé publique, 1er juin 2012, 7 pages.
6. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 17 mai 2012, 1 page.
7. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 10 septembre 2012, 1 page.
  Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 22 mai 2012, 1 page.
8. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction de l’environnement et de la coordination, 3 octobre 2012, 4 pages.
  Direction de l’environnement et de la coordination, 27 juin 2012, 15 pages.
  Direction de l’environnement et de la coordination, 7 mars 2012, 11 pages.
9. Ministère des Transports
  Direction de la Chaudière-Appalaches, 10 septembre 2012, 1 page.
  Direction de la Chaudière-Appalaches, 24 mai 2012, 1 page.
  Direction de la Chaudière-Appalaches, 8 février 2012, 3 pages.
10. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 29 mai 2012,
1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la négociation, 26 septembre 2012, 1 page.
11. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 22 août 2012,
1 page.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 17 juillet 2012, 6 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 septembre 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 juin 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 mai 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 février 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 février 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 février 2012, 3 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 février 2012, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 5 juin 2012, 4 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 12 avril 2012, 9 pages.
12. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
  Direction de la Chaudière-Appalaches, 18 septembre 2012, 2 pages.
  Direction de la Chaudière-Appalaches, 29 mai 2012, 2 pages.
  Direction de la Chaudière-Appalaches, 1er mars 2012, 2 pages.
13. Ministère du Tourisme
  Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 6 juillet 2012, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 novembre 2012, 3 pages. Visionner
PR8 PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Liste des lots touchés, non daté, non paginé. Visionner
  PR8.1 Caractérisation des cours d’eau, 26 novembre 2012, 10 pages et annexes. Visionner
     
  PR8.2 Caractérisation des milieux humides, 11 décembre 2012, 5 pages. Visionner
  PR8.3 Configuration privilégiée – Éolienne 8, 8 janvier 2013, 2 pages et annexe. Visionner
  PR8.4 Complément de réponses aux questions – Séance d’information du BAPE du 19 décembre 2012, 8 janvier 2013, 3 pages. Visionner
  PR8.5 Complément de réponses aux questions – Séance d’information du BAPE du 19 décembre 2012, 8 janvier 2013, 2 pages. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du
6 décembre 2012, 22 novembre 2012, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 6 décembre 2012 au 21 janvier 2013, 1 page.
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CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 6 décembre 2012, 2 pages.
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 21 janvier 2013, 4 pages.
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