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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Fédération de l’UPA de la Beauce sur une clause de réciprocité à l’égard de l’article 1.3 qui porte sur la cession des droits, 24 septembre 2010, 1 page.
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DQ1.1

FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE. Réponse à la question DQ1, 27 septembre 2010, 1 page.

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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur le processus d’entérinement de l’entente, 1er octobre 2010, 1 page.
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DQ2.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question DQ2, 8 octobre 2010, 1 page.

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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Fédération de l’UPA de la Beauce concernant la liste des acériculteurs permissionnaires membres de l’Association provinciale des acériculteurs en terres publiques,6 octobre 2010, 1 page.
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DQ3.1

FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE. Réponse à la question DQ3, 8 octobre 2010, 2 pages.

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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur les modifications apportées au réseau des chemins d’accès du projet de parc éolien à Saint-Robert-Bellarmin, 10 novembre 2010, 2 pages.
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DQ4.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question DQ4, 15 novembre 2010, 2 pages.

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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur les actions prises par le MDDEP suite à l’avis qu’il a déposé et celui du MRNF, 16 novembre 2010, 1 page.
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DQ5.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question DQ5, 16 novembre 2010, 2 pages.

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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien à Saint-Robert-Bellarmin
  DT1 Séance tenue le 20 septembre 2010 en soirée à Saint-Georges, 70 pages.
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  DT2 Séance tenue le 22 septembre 2010 en avant-midi à Québec, 33 pages.
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  DT3 Séance tenue le 23 septembre 2010 en soirée à Saint-Georges, 152 pages.
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  DT4 Séance tenue le 14 octobre 2010 en après-midi à Saint-Georges, 123 pages.
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  DT5

Séance tenue le 8 novembre 2010 en après-midi à Saint-Georges, 128 pages.

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  DT6 Séance tenue le 17 novembre 2010 en après-midi à Saint-Georges, 87 pages.
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