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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien de Saint-Valentin.
  DT1 Séance tenue le 8 mars 2011 en soirée à Saint-Valentin, 136 pages.
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  DT2 Séance tenue le 9 mars 2011 en après-midi à Saint-Valentin, 135 pages.
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    DT2.1 Errata à la ligne 1068 de la transcription de la séance tenue le 9 mars en soirée à Saint-Valentin, 1 page
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  DT3 Séance tenue le 9 mars 2011 en soirée à Saint-Valentin, 34 pages.
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  DT4 Séance tenue le 10 mars 2011 en après-midi à Lacolle, 120 pages.
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  DT5 Séance tenue le 10 mars 2011 en soirée à Lacolle, 165 pages.
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  DT6 Séance tenue le 11 mars 2011 en matinée à Lacolle, 130 pages.
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  DT7 Séance tenue le 11 mars 2011 en après-midi à Lacolle, 107 pages.
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  DT8 Séance tenue le 4 avril 2011 en soirée à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 49 pages.
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  DT9 Séance tenue le 5 avril 2011 en après-midi à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 46 pages.
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  DT10 Séance tenue le 5 avril 2011 en soirée à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 69 pages.
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  DT11 Séance tenue le 6 avril 2011 en après-midi à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 62 pages.
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  DT12 Séance tenue le 6 avril 2011 en soirée à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 62 pages.
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  DT13 Séance tenue le 7 avril 2011 en après-midi à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 52 pages.
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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux sur le « syndrome éolien », 17 mars 2011, 2 pages.
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  DQ1.1 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Réponse à la question du document DQ1, 23 mars 2011, 3 pages.
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Avis demandé au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire sur des éventuelles pertes de valeur marchande des propriétés, 21 mars 2011, 2 pages.
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  DQ2.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la demande d’avis DQ2, 14 avril 2011, 2 pages et annexe.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées à VENTERRE NRG - TRANSALTA inc., 23 mars 2011, 9 pages.
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  DQ3.1 VENTERRE NRG - TRANSALTA. Réponses aux questions 2, 3, 4, 6, 9, 12, 14, 15 a) b) c), 17, 18, 20, 22, 23, 24, 27, 28, 29, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 49, 52, 53, 54, 56, 58, 59, 61, 27 mars 2011, 11 pages.
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    DQ3.1.1 Lettre aux résidents de Saint-Valentin en référence à la question 17, 14 novembre 2007, 1 page.
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  DQ3.2 VENTERRE NRG - TRANSALTA. Réponses aux questions 1a, b, 5, 7, 8, 10, 11, 13, 19, 21, 25, 26, 30, 31, 32, 34, 35, 38, 48, 50, 51, 55, 60, 61, 62, 63, 64, 29 mars 2011, 9 pages et annexes. (La simulation 3D est disponible au secrétariat de la commission seulement.)
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  DQ3.3 VENTERRE NRG - TRANSALTA. Réponses aux questions 16, 33, 36, 37, 57, 30 mars 2011, 4 pages et annexes.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées à Hydro-Québec., 23 mars 2011, 2 pages.
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  DQ4.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ4, 25 mars 2011,
2 pages et annexes.
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, 23 mars 2011, 1 page.
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  DQ5.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. La réponse du document DQ5 se trouve dans le document déposé DB83.
  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 23 mars 2011, 1 page.
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  DQ6.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ6, 25 mars 2011, 2 pages.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux,  23 mars 2011, 2 pages.
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  DQ7.1 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Réponses aux questions du document DQ7, 25 mars 2011, 3 pages.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère du Tourisme, Fonds de partenariat touristique, 23 mars 2011, 1 page.
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  DQ8.1 MINISTÈRE DU TOURISME. Réponse à la question du document DQ8, 25 mars 2011, 3 pages et cartes.
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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées au ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, 24 mars 2011, 2 pages.
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  DQ9.1 MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE. Réponses aux questions du document DQ9, 15 avril 2011, 3 pages.
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  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 24 mars 2011, 1 page.
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  DQ10.1 Voir les réponses aux questions du document DQ10 dans le document DB84.
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  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants et demande de document adressées à la MRC du Haut-Richelieu, 24 mars 2011, 2 pages.
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  DQ11.1 MRC LE HAUT-RICHELIEU. Réponses aux questions du document DQ11, 25 mars 2011, 2 pages.
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  DQ11.2 MRC LE HAUT-RICHELIEU. Règlement no 397 remplaçant le Règlement 388 visant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC du Haut-Richelieu, adopté le 11 mai 2005, 7 pages et annexes.
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  DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants adressées à la municipalité de Saint-Valentin concernant les besoins financiers, les frais d’assurances, l’activité d’information et le compte de taxes des propriétaires, 28 mars 2011, 2 pages.
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  DQ12.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Réponses aux questions du document DQ12, 29 mars 2011, 2 pages.
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  DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant adressées à Environnement Canada concernant les oiseaux migrateurs, 29 mars 2011, 2 pages.
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  DQ13.1 ENVIRONNEMENT CANADA ET SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ13, 1er avril 2011, 2 pages.
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  DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant adressées à VENTERRE NRG - TRANSALTA, 29 mars 2011, 2 pages.
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  DQ14.1 VENTERRE NRG - TRANSALTA. Première partie des réponses aux questions du document DQ14, 5 avril 2011, 4 pages et annexes.
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  DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants adressées à Hydro-Québec concernant les appels d’offres en éolien, 29 mars 2011, 2 pages.
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  DQ15.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ15, 31 mars 2011, 3 pages et annexe. (La copie imprimée de l’annexe est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
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  DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux concernant les effets des éoliennes sur la santé humaine, 29 mars 2011, 2 pages.
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  DQ16.1 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Réponses aux questions du document DQ16, 30 mars 2011, 2 pages.
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  DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants adressées à Transports Canada concernant une technologie radar permettant aux balises de positionnement d’éoliennes de demeurer éteintes aussi longtemps qu’aucun avion ne circule dans l’espace aérien, 29 mars 2011, 1 page.
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  DQ17.1 TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ17, 11 avril 2011, 1 page.
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  DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au promoteur VENTERRE NRG - TRANSALTA concernant le milieu biologique, le climat sonore, l’écosystème terrestre et le patrimoine, 29 mars 2011, 1 page et annexe.
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  DQ18.1

GL GARRAD HASSAN. Réponses aux questions 1 à 17, 10 pages et CD‑R concernant les fichiers suivants :

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Addenda CPTAQ
Saint-Cyprien
Saint-Paul
Saint-Valentin


Annexes   Fiches et cartographie
Annexes   Fiches et cartographie
Annexes   Fiches et cartographie

 
  DQ18.2

GL GARRAD HASSAN. Réponses aux questions 18 à 23, 3 pages et figures.

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  DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission  adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement  et des Parcs concernant l’écosystème terrestre, le climat sonore, l’eau souterraine et le paysage, 29 mars 2011, 1 page et annexe.
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  DQ19.1

Les réponses aux questions du document DQ19 se trouvent sous la cote DQ38.1.

  DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le milieu biologique, l’écosystème terrestre et le paysage, 29 mars 2011, 1 page et annexe.
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  DQ20.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ20, 1er avril 2011, 1 page et annexes.
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    DQ20.1.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tableau des tendances des populations au Québec et en Montérégie pour les espèces fauniques à l’état précaire présentes ou potentiellement présentes dans le domaine du parc éolien Saint-Valentin, 2011, 6 pages.
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    DQ20.1.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Guide de mitigation pour le maintien des populations de la rainette faux-grillon de l’ouest (Pseudacris triseriata) en Montérégie, mars 2011, 4 pages et tableau.
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    DQ20.1.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Méthode d’inventaire des sites de reproduction de la rainette faux-grillon de l’ouest (Pseudacris triseriata) en Montérégie, février 2007, 5 pages et annexes.
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    DQ20.1.4 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Suivi télémétrique des faucons pèlerins et implications en vue de l’implantation éventuelle du parc éolien Saint-Valentin, rapport préliminaire,  mars 2011, 11 pages et annexes.
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    DQ20.1.5 Entente entre le ministère des ressources naturelles et de la faune du Québec et Venterrre NRG inc., sur la collaboration concernant des travaux reliés aux suivis télémétriques des oiseaux de proie lors de l’implantation de parc éolien, juillet 2009, 4 pages et avenant de 2011.
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    DQ20.1.6 François SCHAFFER, ET AL. Le piguargue à tête blanche au Québec, un prompt rétablissement. « Le naturaliste canadien », volume 135 no 1, hiver 2011, p. 86 à 93.
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    DQ20.1.7 COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Mise à jour. Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur l’Hibou des marais au Canada, espèce préoccupante, 2008, 28 pages.
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    DQ20.1.8 COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Mise à jour. Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur la Grive de Bicknell au Canada, menacée, 2009, 46 pages.
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  DQ21 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) concernant les ressources disponibles pour une assistance psychosociale et les résultats détaillés des estimations du MSSS sur le bruit émergeant du parc éolien projeté ainsi que la méthode utilisée, 29 mars 2011, 1 page.
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  DQ21.1 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponses aux questions du document DQ21, 31 mars 2011, 2 pages.
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  DQ22 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à la MRC du Haut-Richelieu concernant les orientations ou les exigences au sujet de la préservation de milieux boisés, le règlement de différends entre municipalités voisines et les autres possibilités de consultations publiques après le mandat du BAPE, 29 mars 2001, 2 pages.
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  DQ22.1 MRC LE HAUT-RICHELIEU. Réponses aux questions du document DQ22, 31 mars 2011, 2 pages.
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  DQ23 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les politiques, plans ou programmes quant au maintien ou à la création de boisés en milieu agricole ainsi que les politiques et orientations quant à la protection du territoire et des activités agricoles au Québec, 29 mars 2011, 1 page.
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  DQ23.1 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux questions du document DQ23, avril 2011, 4 pages et annexe (Entente-cadre).
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    DQ23.1.1 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Prime-Vert. Programme en vertu de l’article 2 de la Loi (L.R.Q., c. M-14), publication no 9-0013, avril 2009, 41 pages. (Les copies papier sont disponibles au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
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    DQ23.1.2 QUÉBEC. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, document complémentaire révisé, décembre 2001, 43 pages et annexes. (Les copies papier sont disponibles au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
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    DQ23.1.3 QUÉBEC. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, addenda au document révisé, février 2005, 61 pages. (Les copies papier sont disponibles au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
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  DQ24 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à Santé Canada sur  les orientations concernant la prise en compte des effets du bruit des éoliennes sur la santé, 30 mars 2001, 1 page.
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  DQ24.1 SANTÉ CANADA. Réponse à la question du document DQ24, 5 avril 2011, 8 pages.
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  DQ25 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à Environnement Canada concernant la durée du suivi des mortalités pour les oiseaux et les chiroptères, la limite d’un taux de mortalité pour requérir du promoteur des mesures d’atténuation du promoteur et les études disponibles pour les oiseaux migrateurs ainsi sur des oiseaux à statut d’espèce menacée comme le Goglu des prés et le Petit Blongios, 30 mars 2011, 2 pages.
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  DQ25.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ25, 7 avril 2011, 4 pages.
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    DQ25.1.1 ERICKSON, ET AL. Avian Collisions with Wind Turbines : A Summary of Existing Studies and Comparisons to Other Sources of Avian Collision Mortality in the United States, National Wind Coordinating Committee (NWCC), août 2011, 62 pages. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
      DQ25.1.1.1 ERICKSON, ET AL. A Summary and Comparison of Bird Mortality from Anthropogenic Causes with an Emphasis on Collisions, USDA Forest Services Gen Tech Rep, 2005, pages 1029-1042. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
    DQ25.1.2 Chris PENDLEBURY. An Appraisal of « A review of goose collisions at operating wind farms and estimation of the goose avoidance rate » by Fernley, J. Lowter, S. and Whitfield, P., BTO Scotland, novembre 2006, 31 pages. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
    DQ25.1.3 COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur le Goglu des prés (Dolichonys oryzivorus) au Canada, menacée 2010, 44 pages.
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    DQ25.1.4 COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Mise à jour. Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur le Petit Blongios (Ixobrychus exilis) au Canada, menacée 2009, 42 pages.
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    DQ25.1.5 COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Mise à jour. Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur le Petit Blongios (Ixobrychus exilis) au Canada, menacée 2001, 11 pages et annexe.
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    DQ25.1.6 ENVIRONNEMENT CANADA. Habitat essentiel proposé du Petit BlongiosSite PB _132, 1 page.
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    DQ25.1.7 ENVIRONNEMENT CANADA. Carte de localisation de deux sites de Petit Blongios près du parc éolien de Saint-Valentin, 1 page.
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    DQ25.1.8 ENVIRONNEMENT CANADA. Recovery Strategy for the Least Bittern (Ixobrychus exilis) in Canada. Species at Risk Act., 2011, 39 pages. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DQ26 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur sur l’évaluation des impacts du projet sur le secteur touristique local, 1er avril 2011, 2 pages.
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  DQ26.1 GL GARRAD HASSAN. Réponses aux questions du document DQ26, 13 avril 2011, 4 pages.
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  DQ27 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la position du ministère en regard du mémoire DM154 et DM154.1, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ27.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ27, 27 avril 2011, 1 page et annexes. (2 698 Ko)
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  DQ28 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs  concernant la position du ministère en regard du mémoire DM154 et DM154.1, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ28.1 Les réponses aux questions du document DQ28 se trouvent sous la cote DQ38.1.
  DQ29 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant le camionnage, 14 avril 2011, 1 page et annexe.
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  DQ29.1 GL GARRAD HASSAN. Réponse à la question du document DQ29, 2 pages.
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    DQ29.1.1 GL GARRAD HASSAN. Nouvelle version de la réponse DQ29.1 pour corriger le texte au 3e paragraphe, 26 avril 2011, 1 page et annexe.
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  DQ30 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs  concernant les mesures d’atténuation, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ30.1 Les réponses aux questions du document DQ30 se trouvent sous la cote DQ38.1.
  DQ31 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les mesures d’atténuation, 14 avril 2011, 2 pages.
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  DQ31.1 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux questions du document DQ31, 3 pages.
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  DQ32 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la municipalité de Saint-Valentin concernant la démographie, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ32.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Réponse à la demande du document DQ32, 18 avril 2001, 1 page et annexe.
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  DQ33 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la municipalité de Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix concernant la démographie, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ33.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ÎLE-AUX-NOIX. Réponse à la demande du document DQ33, 2011, 1 page.
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  DQ34 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la municipalité de Saint-Bernard-de-Lacolle concernant la démographie, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ34.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-BERNARD-DE-LACOLLE. Réponse à la demande du document DQ34, 18 avril 2001, 1 page et annexe.
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  DQ35 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu concernant la démographie, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ35.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-BLAISE-SUR-RICHELIEU. Réponse à la demande du document DQ35, 18 avril 2001, 1 page et annexe.
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  DQ36 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville concernant la démographie, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ36.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Réponse à la demande du document DQ36, 25 avril 2011, 1 page.
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  DQ37 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant les niveaux sonores, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ37.1 GL GARRAD HASSAN. Réponse à la question du document DQ37, 2011, 2 pages.
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  DQ38 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les impacts sociaux et psychosociaux, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ38.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions des documents DQ19, DQ28, DQ30 et DQ38, 20 avril 2011, pagination diverse.
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  DQ39 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux concernant la situation psychosociale, 14 avril 2011, 1 page.
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  DQ39.1 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ39, 19 avril 2011, 2 pages.
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  DQ40 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant la contribution sonore des éoliennes, 25 avril 2011, 1 page.
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  DQ40.1 GL GARRAD HASSAN. Réponse à la question du document DQ40, 28 avril 2011, 1 page.
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  DQ41 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant l’eau souterraine et les impacts à l’égard de la construction d’éoliennes sur pieux, 12 mai 2011, 2 pages.
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  DQ41.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ41, 12 mai 2011, 1 page.
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   DQ42 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à Hydro-Québec concernant la puissance réelle en MW et le facteur d’utilisation de chacun des parcs en période de pointe, 12 mai 2011, 1 page.
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  DQ42.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ42, 2 pages.
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   DQ43 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions et demandes adressées au promoteur concernant le dépôt de document et la situation des éoliennes, 17 mai 2011, 2 pages.
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  DQ43.1 GL GARRAD HASSAN. Réponses aux questions du document DQ43 et compléments d’information additionnels aux réponses DQ18.2, question 21, DQ3.3, question 37 et DQ18.1, question 17, 19 mai 2011, 3 pages et annexes.
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   DQ44 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le dépôt du rapport préliminaire de suivi télémétrique du faucon, 17 mai 2011, 1 page.
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  DQ44.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la demande du document DQ44, mai 2011, 11 pages et annexes.
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   DQ45 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la MRC du Haut-Richelieu concernant les boisés et la réglementation, 17 mai 2011, 2 pages.
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  DQ45.1 MRC DU HAUT-RICHELIEU. Réponses aux questions du document DQ45, 19 mai 2011, 3 pages.
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   DQ46 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant l’état des populations de la Grande Oie des neiges et la Bernache du Canada au Québec, 19 mai 2011, 1 page.
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  DQ46.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ46, 20 mai 2011, 5 pages et annexes. (La copie imprimée des annexes est disponible à l’UQAM et au BAPE.) (3 909 Ko)
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   DQ47 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au Camping Grégoire concernant le nombre d’employés, 16 mai 2011, 1 page.
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  DQ47.1 CAMPING GRÉGOIRE. Réponse à la question du document DQ47, 17 mai 2011, 1 page.
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  DM1 Vincent GRÉGOIRE. Mémoire, 13 mars 2011, 4 pages.
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  DM2 Patricia DORANTES BRASSARD. Mémoire, 13 mars 2011, 4 pages.
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  DM3 Jean SIOUVILLE. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM4 Normand VILLENEUVE, Lorraine CHAMPAGNE et Carl VILLENEUVE. Mémoire, 14 mars 2011, 15 pages.
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  DM5 Nicole VAN HYFTE. Mémoire, 16 mars 2011, 2 pages.
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  DM6 Norbert VERSTRICHT. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM7 Diane ÉTHIER. Mémoire, 15 mars 2011, 9 pages.
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  DM8 Denis DESNOYERS. Mémoire, 19 mars 2011, 3 pages.
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  DM9 Michel SENECAL. Mémoire, 30 mars 2011, 6 pages.
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  DM10 Pierre COUTURE. Mémoire, 20 mars 2011, 18 pages et annexe.
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  DM11 Oscar BÉLANGER, Micheline BÉLANGER, Gisèle BÉLANGER, Mémoire, 13 mars 2011, 3 pages.
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  DM12 François BONNEAU. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM13 Carmyn GIRARD. Mémoire, janvier 2011, 5 pages.
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  DM14 Mariette BROUILLARD. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM15 Benoit LEMIEUX et Tarrah KHAN. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM16 Armour GRÉGOIRE. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM17 Jocelyne ST-PIERRE. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM18 Pierre COUSINEAU. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM19 Nicole BOULÉ. Mémoire. 21 mars 2011, 1 page.
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  DM20 Sylvie VIVIER et Yves THIBERT. Mémoire, 23 mars 2011, 1 page.
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  DM21 Robert BENJAMIN. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM22 André ÉTHIER. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM23 Pierre LAROCQUE. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM24 Alain GRÉGOIRE, Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM25 Andrée VILLECOURT. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM26 Germaine MORF et Heinrich MORF. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM27 Léo VAN VELZEN. Mémoire, avril 2001, 2 pages.
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  DM28 Marlies ROTH-GAUTHIER et Dr Robert C. GAUTHIER. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM29 Sonia PEETERS. Mémoire, 22 mars 2011, 3 pages.
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  DM30 Donald DEMERS, Ghislaine DEMERS, Stéphane DEMERS et Isabelle DEMERS. Mémoire, 5 pages.
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  DM31 Raymonde BLANCHETTE. Mémoire, 23 mars 2011, 36 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles à l’UQAM et au secrétariat de la commission.)
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    DM31.1 Présentation du mémoire le 5 avril en après-midi, 4 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles à l’UQAM et au secrétariat de la commission.)
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    DM31.2 Photographies d’oies blanches prises sur le territoire de Saint-Valentin. (Disponibles au secrétariat de la commission seulement.)
  DM32 Colette BOISVERT. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM33 Normand COUTU. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM34 Sandrine DUPREZ. Mémoire, avril 2011, 1 page.
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  DM35 Robert DUPUIS. Mémoire, 24 mars 2011, 2 pages.
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  DM36 Ghislaine ARNAUDIÈS. Mémoire, 2011, 11 pages.
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  DM37 Yves DUTEAU. Mémoire, 4 avril 2011, 7 pages et annexes.
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  DM38 Élodie Anne FLEURY. Mémoire, 24 mars 2011, 1 page.
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  DM39 Gaétan FORTIN. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM40 LE VENT TOURNE. Mémoire, 21 mars 2011, 7 pages.
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  DM41 Réjane HÉBERT-OLIVIER. Mémoire, 24 mars 2011, 2 pages
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  DM42 Luce DESMARAIS et Jacques LAROSE. Mémoire, 25 mars 2011, 1 page.
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  DM43 FERME A.M.Y. MARTIN INC. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM44 Jean-François BOUCHARD et Sylvie BEAULIEU. Mémoire, 5 pages.
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  DM45 Pierre GIGNAC. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM46 CAMPING GRÉGOIRE. Mémoire, 23 mars 2011, 10 pages.
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  DM47 Diane PAQUETTE. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM48 Guy LANGEVIN. Mémoire, 28 mars 2011, 3 pages.
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    DM48.1 Nouvelle version du mémoire le 5 avril 2011, 28 mars 2011, 3 pages.
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  DM49 Régent OLIVIER. Mémoire, 28 mars 2011, 2 pages.
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  DM50 Jean-Yves OLIVIER. Mémoire, 28 mars 2011, 2 pages.
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  DM51 Kim BENJAMIN TRAHAN. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM52 Anne AMMERLAAN. Mémoire, avril 2011, 3 pages.
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  DM53 Réal GUINDON. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM54 Monique GAMACHE. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM55 Roger GUINDON. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM56 Julienne FORTIN BEAUDIN. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM57 Nina PIERPONT. Mémoire, avril 2011, 57 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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    DM57.1 Calvin LUTHER MARTIN. Ajout au mémoire, 22 avril 2011, 1 page et annexe. (L’annexe est disponible en copie imprimée seulement.)
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  DM58 Yves HENRI. Mémoire, 4 avril 2011, 2 pages.
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  DM59 Robert DENEAULT. Mémoire, 22 mars 2011, 3 pages.
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  DM60 Johanne DENEAULT. Mémoire, 22 mars 2011, 3 pages.
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  DM61 Micheline MATHIEU-GAMACHE. Mémoire, 28 mars 2011, 1 page.
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  DM62 Véronique GRÉGOIRE. Mémoire, 2011, 3 pages et annexes.
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  DM63 Pierre RICHER. Mémoire, 28 mars 2011, 2 pages.
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  DM64 François DUVEAU. Mémoire, 25 mars 2011, 8 pages et annexes.
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  DM65 David VAN VLIET. Mémoire, 27 mars 2011, 2 pages.
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  DM66 CENTRE CRÉATIF L’ÉLAN. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM67 Michel ARSENEAU. Mémoire, 4 avril 2011, 5 pages.
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  DM68 Yvon FOURNIER. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM69 Astrid AMMERLAAN. Mémoire, 2011, 3 pages.
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    DM69.1 Présentation du mémoire le 4 avril 2011 en soirée. (La vidéo est disponible au secrétariat de la commission seulement).
  DM70 Nicole GIROUX. Mémoire, 28 mars 2011, 4 pages.
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  DM71 Serge GRÉGOIRE. Mémoire, 28 mars 2011, 5 pages.
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  DM72 Jean LANDRY. Mémoire, 22 mars 2011, 2 pages.
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  DM73 Anne PINSONNEAULT et René LAPIERRE. Mémoire, 25 mars 2011, 6 pages et photos.
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  DM74 Heinz KAECH et Olivier KAECH. Mémoire, 2011, 7 pages et annexes.
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  DM75 Cécile FORTIN-CHALIFOUX. Mémoire, 24 mars 2011, 3 pages et annexes.
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  DM76 André CHALIFOUX. Mémoire, 24 mars 2011, 3 pages et annexes.
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  DM77 Jacynthe DESNOYERS. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM78 Gilles POTVIN. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM79 Guy OUVRARD. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM80 Jocelyne ARRÉAL. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM81 Raymonde ROBERT CAYER. Mémoire 2011, 3 pages.
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  DM82 Alexandre VERNER. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM83 Sylvain VERNER. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM84 Alain ARRÉAL. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM85 Sylvie CAYER. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM86 José ARRÉAL. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM87 Hélène GRENIER. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM88 Nicole BERNATCHEZ. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM89 Werner VAN HYFTE. Mémoire, 20 mars 2011, 5 pages.
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  DM90 Jean Louis FLEURY. Mémoire, avril 2011, 14 pages.
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    DM90.1 Méthode d’évaluation des coûts relatifs au réseau de transport – Annexe 6 de l’appel d’offres A/O 2005-03, 18 pages.
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  DM91 Gérald LANGLOIS. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM92 FERME AMMERLAAN ENR. Mémoire, 2011
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  DM93 Michelle RICHER. Mémoire, mars 2011, 2 pages.
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  DM94 Marie-Josée BILLO. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM95 Huguette MAYER-BILLO. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM96 Michelle MC DERMOTT. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM97 Sylviane SOULAINE-COUTURE. Mémoire, 23 mars 2011, 5 pages.
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  DM98 Jocelyne PRIMEAU et Gérard VEILLEUX. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM99 Monique LAROSE et Germain LAROSE. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM100 Claude THERRIEN. Mémoire, 2011, 6 pages.
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  DM101 Pauline GRENON. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM102 Wim AMMERLAAN. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM103 Jean ONESTI. Mémoire, 24 mars 2011, 5 pages.
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  DM104 SYNDICAT DE BASE DE L’UPA DE LACOLLE. Mémoire, avril 2011, 7 pages et annexe.
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  DM105 SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DES XI (SHXI). Mémoire, 29 mars 2011, 7 pages et annexe.
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  DM106 Maurice BOISSY. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM107 Juliette RICHARD-FORTIN. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM108 Monique FORTIN. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM109 Philippe PERRIER. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM110 Isabelle DOIRON. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM111 Stéphane VIVIER. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM112 Maureen SCULLION DUTIL. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM113 Josiane POUSSARD. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM114 Jeannine PINARD. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM115 Lise TROTTIER. Mémoire, 2011, 11 pages.
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  DM116 COALITION DES MAIRES DE SEPT MUNICIPALITÉS. Mémoire, 2011, 7 pages.
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  DM117 Roxanne GAGNON-MALTAIS. Mémoire, 31 mars 2011, 7 pages.
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  DM118 Louis JOURNAULT. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM119 Jean VAN WIJK. Mémoire, 2011, 2 pages.
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    DM119.1 Annexes au mémoire.
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    DM119.2 Nouvelle version du mémoire.
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  DM120 Anita MORF. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM121 Allan WATTIE. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM122 Karll GILBERT. Mémoire, 29 mars 2011, 3 pages.
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  DM123 COMITÉ DES CITOYENS DE SAINT-BERNARD-DE-LACOLLE. Mémoire, 30 mars 2011, 4 pages.
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  DM124 Riaz LAKHANISKY. Mémoire, 28 mars 2011, 3 pages.
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  DM125 Claire DUTIL. Mémoire, 28 mars 2011, 3 pages.
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  DM126 Martin BOIVIN, Mémoire, 30 mars 2011, 3 pages.
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  DM127 Joane MC DERMOTT. Mémoire, 28 mars 2011, 23 pages et annexes.
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  DM128 Carlos ARRÉAL. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM129 Monique SÉGUIN. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM130 Marcelle SAINT-GERMAIN. Mémoire, 2011, 4 portes.
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  DM131 Gérard DUTIL. Mémoire, 2011, 6 pages.
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  DM132 MUNICIPALITÉ DE SAINT-BLAISE-SUR-RICHELIEU. Mémoire, avril 2011, 5 pages.
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  DM133 Christian DUBREUIL et Suzanne DUBREUIL. Mémoire, 2011, 6 pages.
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  DM134 Jean-François DOWD. Mémoire, 2011, 2 pages
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  DM135 Huguette HÉBERT. Mémoire, avril 2011, 6 pages.
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  DM136 Daniel REID. Mémoire, 31 mars 2011, 19 pages.
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  DM137 Jean-Marc BOUCHARD. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM138 MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Mémoire, 30 mars 2011, 20 pages et annexes. (Seule la copie imprimée des annexes est disponible au secrétariat de la commission.)
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  DM139 Mireille BONIN. Mémoire, 2011, 5 pages.
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    DM139.1 Présentation du mémoire le 6 avril en après-midi, 6 pages.
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    DM139.2

JOHANNE FOURNIER. Article « Parc éolien aux Méchins : les Chinois en relève », Le Soleil, 18 février 2011, 4 pages.
www.cyberpresse.ca⁄le-soleil⁄actualites⁄environnement⁄201102⁄17⁄01-4371519-parc-eolien-des-mechins-la-ministre-nathalie-normandeau
www.cyberpresse.ca/le-soleil/affaires/les-regions/201102/16/01-4371049-parc-eolien-aux-mechins-les-chinois-en-releve.php

  DM140 Michel DUBÉ. Mémoire, 2011, 6 pages.
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    DM140.1 GROUPE ÉOLIEN UQAR. Causes et conséquences du vieillissement prématuré des éoliennes au Canada, février 2006, non paginé. (Référence: Projet d’aménagement d’un parc éolien à Saint-Ulric, Saint-Léandre et Saint-Damase DC5. (La version imprimée est disponible au secrétariat de la commission seulement.)
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  DM141 Sylvie MARCEAU. Mémoire, 2011, 19 pages.
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  DM142 Christine MADISON. Mémoire, avril 2011, 4 pages.
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    DM142.1 Présentation du mémoire le 5 avril en soirée, 33 pages.
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    DM142.2

Michael S. McCann. Town of Wareham, MA. Property Value Impact and Zoning Evaluation, 23 mars 2011, non paginé. (Seules les copies imprimées sont disponibles.)

    DM142.3 Nina PIERPONT. Pierpont Rebuttal to McCunney Affidavit, 12 juin 2010, 17 pages. (Seules les copies imprimées sont disponibles.)
  DM143 Robert TULANE. Mémoire, 30 mars 2011, 5 pages.
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  DM144 Suzanne LABRÈQUE. Mémoire, 30 mars 2011, 4 pages.
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  DM145 Brigitte SCHOEMANS. Mémoire, avril 2011, 9 pages.
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  DM146 TECHNOCENTRE ÉOLIEN. Mémoire, avril 2011, 33 pages.
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    DM146.1 Nouvelle version du mémoire, 6 avril 2001,10 pages.
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  DM147 Lynda BEAUDRY. Mémoire, 2011, 8 pages.
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  DM148 Jean ROBITAILLE. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM149 Stéphane POIRIER. Mémoire, 2011. 4 pages.
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  DM150 ASSOCIATION CANADIENNE DES MÉDECINS POUR L’ENVIRONNEMENT (ACME). Mémoire, avril 2011, 10 pages.
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    DM150.1 Présentation du mémoire, 26 diapositives.
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  DM151 France SAINT-ONGE. Mémoire, avril 2011, 8 pages.
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  DM152 Raymonde FORTIN. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM153 FÉDÉRATION DE L’UPA SAINT-JEAN-VALLEYFIELD. Mémoire, mars 2011, 24 pages.
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  DM154 Dominic SENÉCAL. Mémoire, 2011, 15 pages.
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    DM154.1 Présentation du mémoire le 6 avril en soirée, 30 pages.
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  DM155 DENICOURT ARPENTEURS-GÉOMÈTRES INC. Mémoire, 31 mars 2011. 3 pages.
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  DM156 Sonia VAN WIJK. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM157 Ted SARAN. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM158 Nathalie BOUCHER. Mémoire, avril 2011, 3 pages.
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  DM160 COMITÉ DON QUICHOTTE. Mémoire, 31 mars 2011, 26 pages.
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    DM160.1 Annexes au mémoire. (Seule la version imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
    DM160.2 Autres annexes au mémoire. (Seule la version imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
    DM160.3 Publicité de TransAlta pour le festival de Saint-Valentin et carte-parodie du Comité Don Quichotte comme réponse, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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    DM160.4 MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Plus que l’électricité au service des collectivités, 1 page.
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    DM160.5 Tristan PÉLOQUIN. « Une annonce qui divise les villages », La Presse, Montréal, 6 mai 2008, 1 page.
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  DM161 Éric GRÉGOIRE, Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM162 Jean-Louis TINANT. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM163 Pierre TRAHAN. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM164 Carole DOUCET. Mémoire, 31 mars 2011, 4 pages.
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  DM165 Heather ORBERGER. Mémoire, 31 mars 2011, 1 page.
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  DM166 Norbert SURPRENANT. Mémoire, 30 mars 2011, 1 page.
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  DM167 Louise GAGNON. Mémoire, 31 mars 2011, 32 pages.
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    DM167.1 Présentation du mémoire le 6 avril en après-midi, 31 photos.
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    DM167.2 Annexes au mémoire. (Seule la version imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
    DM167.3 MRC HAUT-RICHELIEU. Politique culturelle du Haut-Richelieu, version révisée février 2010, 14 pages et annexes. (Seule la version imprimée est disponible à l’UQAM et au secrétariat de la commission.)
  DM168 Christine GOSSELIN. Mémoire, 31 mars 2011, 2 pages.
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  DM169 Raymond GRÉGOIRE. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM170 Sylvain BLAIS. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM171 Michèle DUPUY. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM172 Claude OUIMET. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM173 Odette FORTIN. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM174 Réal VERHAEGEN. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM175 Dany HISLOP. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM176 Jonathan VERHAEGEN. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM177 MUNICIPAL DISTRICT OF WILLOW CREEK. Mémoire, 16 mars 2011, 1 page.
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  DM178 Hugues LANDRY. Mémoire, 31 mars 2011, 5 pages.
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  DM179 Germain RODRIGUE. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM180 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE NEW RICHMOND INC. Mémoire, 31 mars 2011, 6 pages.
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  DM181 Marie-Lili LENOIR. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM182 Christine ARRÉAL. Mémoire, 2011,3 pages.
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  DM183 Ghislaine LANDRY. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM184 MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX. Mémoire, 2011, 18 pages.
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    DM184.1 Vue d’ensemble de la municipalité de Saint-Paul-de-l'Île-aux-Noix à partir de la rivière Richelieu, 1 photo. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission seulement.)
  DM185 .Hélène BILODEAU. Mémoire, mars 2011, 2 pages.
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  DM186 Pierre LARUE et LE PROJET RÉSIDENTIEL LES TERRASSES DU FORT-LENNOX. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM187 Anne SAUCIER. Mémoire, 2011, 10 pages.
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    DM187.1 Présentation du mémoire le 6 avril en soirée, 11 pages.
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  DM188 TERRE CITOYENNE. Mémoire, 2011, 8 pages.
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    DM188.1 Résumé du mémoire présenté le 5 avril 2011 en après-midi, 5 pages.
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  DM189 Daniel GAMACHE. Mémoire, 2011, 1 page,
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  DM190 Laurence BOUCHARD. Mémoire, 2011, 5 pages.
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  DM191 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX – DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA MONTÉRÉGIE. Mémoire, 2011, 17 pages.
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  DM192 Nathalie VIGNEAULT. Mémoire, 31 mars 2011, 4 pages.
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  DM193

ASSOCIATION CANADIENNE DE L’ÉNERGIE ÉOLIENNE (CanWEA). Mémoire, mars 2011, 8 pages et annexes.
Annexe I
Annexe II
Annexe III
Annexe IV

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  DM194 Joseph LETELLIER. Mémoire, 31 mars 2011, 3 pages.
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  DM195 VIGNOBLE MOROU. Mémoire, 31 mars 2011, 3 pages.
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  DM196 Serge DESBOIS. Mémoire, avril 2011, 4 pages.
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    DM196.1 Addenda au mémoire, avril 2011, 2 pages.
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  DM197 ÉQUITERRE, FONDATION DAVID SUZUKI et CONSEIL RÉGIONAL DE  L’ENVIRONNEMENT DE LA MONTÉRÉGIE. Mémoire, 31 mars 2011, 27 pages.
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    DM197.1 Présentation du mémoire le 6 avril en après-midi, 16 pages.
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  DM198 Benoit QUESNEL et Rachelle CYR. Mémoire, 31 mars 2011, 5 pages.
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  DM199 Jean-Pierre RANGER. Mémoire, 31 mars 2011, 2 pages.
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  DM200 Gabriel SURPRENANT. Mémoire, 30 mars 2011, 1 page.
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  DM201 Ceyda TURAN, Molly JOECK et Ximena INSUNZA. Mémoire, mars 2011, 26 pages.
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    DM201.1 Résumé en français du mémoire, 2 pages.
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  DM202 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE. Mémoire, avril 2011, 15 pages.
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    DM202.1 SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DE LACOLLE-BEAUJEU. Dépliant concernant l’itinéraire patrimonial – Héritage Tour. (La version imprimée est disponible à l’UQAM et au BAPE.)
    DM202.2 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE. Extrait du Règlement de zonage 2008-0085 du 8 avril 2010, p. 90 à 92.
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    DM202.3 Présentation du mémoire le 6 avril en après-midi, 10 pages.
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  DM203 Jacqueline GOUPIL. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM204 Stéphane SURPRENANT. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM205 Chantal ÉTHIER. Mémoire, 31 mars 2011, 2 pages.
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  DM206 Solveil LANDRY. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM207 Famille BIERI-DUMESNIL. Mémoire, avril 2011, 3 pages.
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  DM208 Sophie BOISSY. Mémoire, 2011, 3 pages
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  DM209 Louis RÉMILLARD. Mémoire, 30 mars 2011, 3 pages.
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  DM210 Stéphane BOISSY. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM211 Diane HÉBERT. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM212 Benoit RICARD. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM213

Annie GAMACHE. Mémoire, 31 mars 2011, 2 pages.

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  DM214 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Mémoire, 30 mars 2011, 16 pages.
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    DM214.1 Annexes au mémoire. (Seule la version imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
  DM215 Éloi COUSINEAU. Mémoire, 2011, 3 pages.
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  DM216 Nancy HUCHETTE. Mémoire, 31 mars 2011, 2 pages.
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  DM217 Guy GOSSELIN. Mémoire, 31 mars 2011, 1 page.
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  DM218 Martin GOSSELIN. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM219 LABORATOIRE DE RECHERCHE EN ÉNERGIE ÉOLIENNE DE L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Mémoire, 2011,  8 pages.
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  DM220 Alain PRIEUR. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM221 Antoine SIMARD et Véronic PELLETIER. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM222 Luc GAMACHE. Mémoire, 2011, 1 page.
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  DM223 Gerhard SCHIRMACHER. Mémoire, 4 avril 2011, 8 pages.
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    DM223.1 Présentation du mémoire le 4 avril en soirée. 21 pages.
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    DM223.2 Exemple de pétition déposée devant le BAPE. (La version originale imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
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  DM224 COMITÉ CITOYENS D’HENRYVILLE. Mémoire, 31 mars 2011, 1 page.
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  DM225 Christian NOËL. Mémoire, 30 mars 2011, 12 pages.
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  DM226 Barbara CORCORAN. Mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM227 Mélanie HÉBERT et Stéphane BOUDRIAS. Mémoire, 2011, 2 pages.
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    DM227.1 Complément d’information au mémoire, 2011, 2 pages.
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  DM228 Robert GAGNON. Mémoire, 31 mars 2011, 4 pages.
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  DM229 André LAFRANCE. Mémoire, 2011, 13 pages.
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  DM230 SYNDICAT DE BASE DE L’UPA DE NAPIERVILLE. Mémoire, avril 2011, 16 pages et annexe.
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  DM231 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE. Mémoire, 31 mars 2011, 22 pages.
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  DM232 Maurice SURPRENANT. Mémoire, 7 avril 2011, 2 pages.
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  DM233 Alain GAUCHER. Mémoire, 7 avril 2011, 8 pages et annexes.
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  DM234 Luc ADAM, Sonia CHIASSON, Louis DESMARAIS, Patrick FLEURY, Carl HUDON, Normand JALBERT, Sarah MARIER et François OUVRARD. Mémoire, 7 avril 2011, 3 pages.
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  DM235 Caroline BLAIS. Mémoire, 2011, 12 pages.
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  DM236 Sylvie DESCHÊNES. Mémoire, 2011, 4 pages.
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  DM237 Nicole LUSSIER. Mémoire, 2011, 3 pages.
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