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  DA1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Présentation du projet d’évolution du réseau de transport du nord-est de la région métropolitaine de Montréal par Hydro-Québec TransÉnergie, 24 et 25 mai 2011, 97 pages. (19 052 Ko)
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  DA2 HYDRO-QUÉBEC et UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES. Entente sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier, septembre 1999, 79 pages.
[en ligne : www.hydroquebec.com/municipal/documentations_specialisees.html#milieu_agricole]
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   DA2.1 HYDRO-QUÉBEC et UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES. Modifications et ajouts à l’entente Hydro-Québec – UPA sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier depuis sa dernière publication en 1999, 8 pages.
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  DA3 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Énoncé d’envergure – Aménagements fauniques et floristiques d’emprises électriques – Ajout d’équipement au poste du Bout-de-l’Île, version finale, mai 2011, 65 pages et annexes.
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   DA3.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Note complémentaire au dépôt des documents DA3 et DA4, 20 mai 2011, 1 page.
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  DA4 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Compensation – Milieu humide Armand-Chaput, mai 2011, 1 page.
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  DA5 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Retombées économiques – Plan d’évolution du réseau de transport du nord-est de la région métropolitaine de Montréal, mai 2011, 5 pages.
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   DA5.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Note complémentaire au dépôt des documents DA5 et DA6, 20 mai 2011, 1 page.
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  DA6 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Coûts des projets – Plan d’évolution du réseau de transport du nord-est de la région métropolitaine de Montréal, mai 2011, 5 pages.
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  DA7 HYDRO-QUÉBEC. Bail type d’embellissement paysager et de jardinage, mai 2011, 4 pages.
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  DA8 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Ventilation des dépenses pour la réalisation des projets, 25 mai 2011, 1 page.
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  DA9 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Emplois générés par projet, 25 mai 2011, 1 page.
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   DA9.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Document révisé au 17 juin 2011, 1 page.
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  DA10 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Extrait des clauses générales des appels d’offres, 25 mai 2011, 1 page.
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  DA11 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Poste de Lanaudière – Évaluation des niveaux de bruit et de la vulnérabilité acoustique du poste, décembre 2008, 18 pages et annexes.
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  DA12 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Calendrier de réalisation – Ligne Mauricie-Lanaudière, 6 pages.
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  DA13 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Conditions de servitudes – Lignes Bélanger (circuits 1219-1220), 25 mai 2011, 2 pages.
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   DA13.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Note complémentaire au dépôt du document DA13, 25 mai 2011, 1 page.
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  DA14 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Carte des propriétés d’Hydro-Québec et des servitudes relatives au projet Bélanger, 1 plan. (14 629 Ko)
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  DA15 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Capsules visuelles présentées à l’audience publique le 25 mai 2011, 2010, 2011, 14 pages. (3 955 Ko)
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  DA16 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Carte des lots vacants du parc industriel Nazaire-Laurin à Joliette, 26 mai 2011, 1 plan. (15 083 Ko)
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  DA17 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Tableau 2-3 : retombées économiques directes liées à l’ajout d’équipements au poste – Projet Bout-de-l'Île, version modifiée de l’étude d’impact (PR3.1), 27 mai 2011, 1 page.
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  DA18 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponse à une question posée à la séance du  25 mai 2011 relativement au niveau d’éclairage au poste Bélanger, 27 mai 2011, 1 page.
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  DA19 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponse à une question posée à la séance du  24 mai 2011 relativement aux octrois consentis dans le cadre d’un programme de mise en valeur intégrée (PMVI), 27 mai 2011, 1 page.
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  DA20 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Profil de bruit audible de la ligne 1407-1408 à 120 kV seule à 1 m au-dessus du sol, 27 mai 2011, 2 pages.
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  DA21 GENIVAR. Rapport de mission : recherche de plantes printanières à statut particulier et relevé opportuniste de la faune, 14 juin 2011, 2 pages.
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  DA22 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Rectificatif apporté au mémoire du Regroupement de citoyennes et citoyens de Joliette pour la préservation d’un environnement de qualité (ÐM2), 27 juin, 5 pages.
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  DB1 FAUTEUX et ASSOCIÉS, André LEGAULT. Site Armand-Chaput – Aménagement du milieu humide : rapport d’inventaire et proposition d’aménagement, 28 juin 2007, 22 pages.
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  DB2 VILLE DE MONTRÉAL. Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels – Plan concept préparé par le comité technique de l’écoterritoire de la trame verte de l’Est, janvier 2007, 46 pages. (CD et papier) (66,88 Mo)
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  DB3 VILLE DE MONTRÉAL. Projet de la politique de protection et de mise en valeur des milieux naturel Écoterritoire de la trame verte de l’Est, mai 2011, 1 carte.
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  DB4 VILLE DE MONTRÉAL. Lignes directrices pour l’inscription et la gestion des sites désignés au Répertoire des milieux protégés de l’agglomération de Montréal, 17 décembre 2009, 9 pages.
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  DB5 ARRONDISSEMENT DE SAINT-LÉONARD. Extrait du procès-verbal de la séance du comité consultatif de l’arrondissement de Saint-Léonard tenue le mardi 16 février 2010 relatif à la présentation d’Hydro-Québec – Poste Bélanger, 1 page.
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  DB6 ARRONDISSEMENT DE SAINT-LÉONARD. Information relative au programme de mise en valeur intégré (PMVI) et la subvention accordée par Hydro-Québec, 27 mai 2011, 1 page.
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  DB7 ARRONDISSEMENT DE RIVIÈRE-DES-PRAIRIES–POINTE-AUX-TREMBLES. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de l’arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles (RCA09-PIIA01), 1er octobre 2009, 98 pages et annexes.
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   DB7.1 ARRONDISSEMENT DE RIVIÈRE-DES-PRAIRIES–POINTE-AUX-TREMBLES. Image du secteur avec l’ensemble des zones touchées par le règlement de PIIA de l’arrondissement Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles (RCA09-PIIA01) et sa modification (RCA09-PIIA01-001), 1 page. (15 517 Ko)
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  DB8 ARRONDISSEMENT DE RIVIÈRE-DES-PRAIRIES–POINTE-AUX-TREMBLES. Règlement no RCA09-PIIA01-001 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de l’arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles (RCA09-PIIA01), 1er février 2011, 3 pages.
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  DB9 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE MONTRÉAL. Réponse à la demande de la commission sur les effets de la lumière du poste Bélanger durant la nuit sur la santé des résidants vivant au pourtour de ce poste, 27 mai 2011, 1 page.
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  DB10 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.  Présentation sur l’écosystème, 24 mai 2011, 23 pages.
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  DB11 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Écosystèmes Lanaudière, 25 janvier 2010, 1 carte. (4 071 Ko)
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  DB12 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Portrait de la MRC de Joliette. Conservation de la biodiversité – Détermination des écosystèmes prioritaires des basses-terres du Saint-Laurent, septembre 2008, 9 pages.
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  DB13 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Portrait de la MRC des Moulins. Conservation de la biodiversité – Détermination des écosystèmes prioritaires des basses-terres du Saint-Laurent, septembre 2008, 14 pages.
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  DB14 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan de conservation et de mise en valeur du « Boisé du sentier de la presqu’île », décembre 2009, 3 pages.
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  DB15 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan de conservation et de mise en valeur du « Ruisseau de feu », décembre 2009, 3 pages.
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  DB16 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan de conservation et de mise en valeur du « Ruisseau Saint-Charles », décembre 2009, 3 pages.
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  DB17

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE. Information pertinente sur les champs électromagnétiques et la santé, 30 mai 2011, 1 page.

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  DB18

VILLE DE MONTRÉAL. Information sur l’usage des pesticides sur le territoire montréalais et sur les montants de taxes générés par les terrains d’Hydro-Québec qui feront l’objet d’une servitude de conservation et qui seront versés au Répertoire des milieux naturels protégés de l’agglomération de Montréal, 30 mai 2011, 1 page.

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   DB18.1 VILLE DE MONTRÉAL. Règlement no 04-041 sur l’utilisation des pesticides, 27 mars 2007, 12 pages.
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   DB18.2 VILLE DE MONTRÉAL. Rectificatif apporté au point 2 du document DB18, 31 mai 2011, 1 page.
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  DB19

VILLE DE JOLIETTE. Règlement no 19-2000  concernant la paix et l’ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances, 20 novembre 2000, 16 pages.

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   DB19.1 VILLE DE JOLIETTE. Règlement no 19-2000-1 modifiant le règlement 19‑2000 relatif à la paix et l’ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances, aux fins de préciser la notion d’endroits publics applicable à certaines dispositions, 22 mai 2002, 2 pages.
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   DB19.2 VILLE DE JOLIETTE. Règlement no 19-2000-2 modifiant le règlement 19‑2000 relatif à la paix et l’ordre dans la municipalité et précisant l’étendue de certaines restrictions, 15 juillet 2002, 2 pages.
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   DB19.3 VILLE DE JOLIETTE. Règlement no 19-2000-3 modifiant le règlement 19‑2000 relatif à la paix et l’ordre dans la municipalité et précisant l’étendue de certaines restrictions en matière d’amuseurs publics, 7 avril 2003, 2 pages.
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   DB19.4 VILLE DE JOLIETTE. Règlement no 19-2000-4 modifiant le règlement 19‑2000 concernant la paix et l’ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances en remplaçant l’article 4.34 relatif au bruit d’une radio à l’intérieur d’un véhicule moteur, 15 décembre 2003, 2 pages.
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   DB19.5 VILLE DE JOLIETTE. Règlement no 19-2000-5 modifiant le règlement 19‑2000 concernant la paix et l’ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances en remplaçant l’article 8.4 relatif aux amendes en cas d’infraction, 21 juin 2004, 2 pages.
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  DB20

VILLE DE JOLIETTE. Règlement no 80-2008 concernant la paix et l’ordre dans la ville de Joliette et décrétant certaines nuisances, 15 décembre 2008, 13 pages.

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   DB20.1 VILLE DE JOLIETTE. Règlement no 80-2008 – Paix, bon ordre et nuisances –  harmonisation – Adoption, 15 décembre 2008, 1 page.
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  DB21

VILLE DE JOLIETTE. Règlement no 80-2008-1 amendant le règlement 80-2008 concernant la paix et l’ordre dans la ville de Joliette et décrétant certaines nuisances, 16 mai 2011, 3 pages.

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   DB21.1 VILLE DE JOLIETTE. Règlement no 80-2008-1 – Paix, bon ordre et nuisances – Adoption, 16 mai 2011, 1 page.
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  DB22

VILLE DE JOLIETTE. Ligne Maurice-Lanaudière – Compensation financière accordée par Hydro-Québec à la Ville de Joliette, 30 mai 2011, 2 pages.

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  DB23

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions de la commission posée à la séance du 24 mai dernier tenue à Joliette sur l’habitat du castor, la nidification des oiseaux et la réalisation d’inventaires de l’herpétofaune par le promoteur pour les postes Pierre-Le Gardeur et Lachenaie et leur ligne d’alimentation, 2 juin 2011, 3 pages.

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  DB24

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre adressée à Hydro-Québec TransÉnergie relative à l’étude de bruit – poste de Lanaudière, 22 juin 2011, 1 page.

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  DB25

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Demande de position technique – Évaluation de l’impact sonore généré par le poste de Lanaudière d’Hydro-Québec TransÉnergie, 14 juin 2011, 3 pages.

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  DB26

YOCKELL ASSOCIÉS. Mesure du bruit perçu aux résidences : campagne 2009 – usine Holcim, 11 juin 2009, 5 pages et graphiques.

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  DB27

YOCKELL ASSOCIÉS. Mesure du bruit perçu aux résidences – usine Ciment St-Laurent, 3 décembre 2007, 5 pages et graphiques.

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  DB28

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information sur la problématique de bruit au poste de Lanaudière à Joliette et sur les documents déposés DB24 à DB27, 23 juin 2011, 2 pages.

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  DB29

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides, dépliant, 2 pages.

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  DD1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée à la Ville de Joliette en réponse à la correspondance du 30 mai 2011 (DB22), 2 juin 2011, 1 page.
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  DD2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instructions 98-01 sur le bruit, note révisée en date du 9 juin 2006, 22 pages.
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